|
bonjour, j'ai eu une contravention pour le non respect de l'arret au stop.l'agent n'a pas coche la case retrait de point mais la entoure est ce bon ou pas?
bonjour cela voudrait dire qu'il aurait le droit de me les faires sauter? ou que je puisse les récuperer car g deja recu le retrait.
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10487
Bonjour
vous pouvez toujours tenter d'envoyer une contestation au SNPC, mais j'estime vos chances de succès à moins de 1 pour cent.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour je v envoyer mon courrier mais personne n'a eu le même problème que moi?
Aléa a écrit:
Bonjour,
J'aurais plutôt tendance à penser que l'information préalable est correcte malgré que la case doit être cochée eu lieu d'entourée
bonjour a tous et merci d avance pour le boulot et l aide que vous apportez
jai un soucis , mon permis est sous le coup d une annulation apres une contravention 0.37G un dimanche en rentrand du foot mais bon peut importe j essai de savoir si j ai la possibilite de retrouver mais 6 points car la case perte de point non coché sur le pv que doije faire et qq sont mais chance merci d avance
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10487
Bonjour
Vous pouvez scanner l'avis de contravention et le mettre sur le forum ?
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Bonjour,
Alors dès que vous recevez l'avis de perte de points, vous écrivez au FNPC en précisant que l'information obligatoire concernant le risque de perte de points ne vous a pas été fourni. Vous joignez votre prune (en ayant fait une pc) et vous attendez 3 semaines qu'ils recréditent les points. Ca marche à 100%
ViveLeVTT a écrit:
Bonjour,
Alors dès que vous recevez l'avis de perte de points, vous écrivez au FNPC en précisant que l'information obligatoire concernant le risque de perte de points ne vous a pas été fourni. Vous joignez votre prune (en ayant fait une pc) et vous attendez 3 semaines qu'ils recréditent les points. Ca marche à 100%
oui mais j ai recu samedi la lettre 48 SI qui me demande de restitué mon permis, me rendront il quand meme mais points
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5865
Bonjour
Et vous pourrez même rajouter dans votre courrier
http://www.courdecassation.fr/jurisprud … 11839.html
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
oui mais j ai recu samedi la lettre 48 SI qui me demande de restitué mon permis, me rendront il quand meme mais points
Re,
Oui ça a marche pour un ou deux cas sur le forum. Vous pouvez leurs passer un coup de fil pour aller plus vite, le numéro a été donné quelque part sur le forum par quelqu'un qui se trouvait dans exactement la même situation que vous.
ViveLeVTT a écrit:
oui mais j ai recu samedi la lettre 48 SI qui me demande de restitué mon permis, me rendront il quand meme mais points
Re,
Oui ça a marche pour un ou deux cas sur le forum. Vous pouvez leurs passer un coup de fil pour aller plus vite, le numéro a été donné quelque part sur le forum par quelqu'un qui se trouvait dans exactement la même situation que vous.
comment les joindres?
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Faut fouiller un peu
Un cas totalement identique au votre
adresse recours FNPC
FNPC
ViveLeVTT a écrit:
Faut fouiller un peu
Un cas totalement identique au votre
adresse recours FNPC
FNPC
oui je vois merci mais il ny a pas le type de lettre a faire
ViveLeVTT a écrit:
Faut fouiller un peu
Un cas totalement identique au votre
adresse recours FNPC
FNPC
oui mais il ne sont pas connecter donc pas de possibiliter d reponse combien se passe t il de temps entre l envoi du RAR et la recreditation des points et comment sa se passe quand on a restituer sont permis en prefecture
steven1104 a écrit:
bonjour, j'ai eu une contravention pour le non respect de l'arret au stop.l'agent n'a pas coche la case retrait de point mais la entoure est ce bon ou pas?
Bonjour,
J'ai eu la même chose que vous ce matin le oui est entouré mais la case n'est pas cochée, qu'en a t'il été pour vous, avez vous récupérés vos points ou pas ?
Je suis grand père d'une petite Lyona
Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 6872
Bonjour
Lorsque le FDO rentrera informatiquement l'infraction le retrait de points sera fait automatiquement auprès du SNPC.
Conservez précieusement l'avis de contravention que vous avez eu.
Dès que votre retrait de points sera devenu effectif, contestez ce retrait de points auprès du ');" onmouseout="cache();">SNPC en joignant cet avis (garez une photocopie) et disant que vous n'avez pas reçu l'information préalable au retrait de points.
Peut être considéreront-ils que le fait d'entourer le oui, n'est pas suffisant....mais j'en doute
Pour information à ce jour je n'ai pas encore perdu mes points
|