Bonjour

j'avai juste la feuille de perte de mon permis Belge dans ma poche

Que voulez vous dire par là
Vous avez fait une déclaration de perte de votre permis belge alors qu'officiellement il n'existe plus puisque transformé en permis français?

Bonjour,

mimmi a écrit:

En 2000 arriver en France, il m'ont imposer de echanger mon permis contre permis Francais.
Suite a plusieurs infranctions de centure, téléphone plut de points bien sur! annulation permis Francais
...
Quelle histoire!!!

Sauf le détail qui manque : permis français annulé à quelle date exacte entre 2000 et décembre 2009 ?

mimmi a écrit:

Je décide de rentrée au pays des frites pour plusieurs raisons pas que celui la, en decembre 2009
Je fait ma demande de permis, carte identité etc....
...
Quelle histoire!!!

Permis belge obtenu en décembre 2009 par quel moyen ? Par échange ou par la "voie normale" en Belgique ?

Bonjour
Je reprends
- vous aviez un permis Belge .
- Votre residence devient française
- vous echangez le permis belge en permis français
-suite à infractions diverses le permis français est annulé
A cet instant vous n'avez plus ni permis Français ni Belge

- Votre residence habituelle devient belge et vous gardez une secondaire en france .
Vous conduisez sans permis meme resident en Belgique et n'etes pas assuré en cas d'accident .
Meme si votre recit n'est pas clair et que vous possediez un permis Belge (ou une declaration de perte ??? ) ce permis serait  invalide en France suite à vos infractions .

bonjour
J'ai passer mon permis bien sur a 18 ans en Belgique ou je suis née et ou j'ai grandit.
Apres je suis partie en france ou j'ai vit 9 ans, apres plusieurs de déceptions entre autre perte permis, perte d'emploi j'ai decidée de rentree au pays de frites ou la vie est un peu plus facile.
Comme en Belgique je ne peut pas conduire une voiture immatriculé en France. J'ai une location de voiture ici.
La j'ai récuperer mon permis officielle papier rose donc B .
Le jour qnd la gendarmerie m'a arreter j'avai que la feuille de perte car l'administration a aussi une petite attente en Belgique.LOL
Pour moi j'avi un permis le momment que je me suis fait arreter. Mon domicile officiele est bien en Belgique et je suis une vrai citoyenne Belge . La gendarmerie me demande d'ammener les preuves que j'habite bien en Belgique ....qll preuves??des frites??
Nous on possede une carte identite à puce que les etrangers sans domicile laba non pas le droit donc je trouve que cette une bonne preuve? mais non aucune réponse qnd je poser cette qstn.
J'ai un tribunal en juin en France pour cette affaire.....pas d'argent advocat bien sur et je ne peut pas demander un advocat d'etat car je n'habite pas ici .
Voila

Mon domicile officiele est bien en Belgique et je suis une vrai citoyenne Belge . La gendarmerie me demande d'ammener les preuves que j'habite bien en Belgique

Bonjour
Factures eau gaz électricité impôts etc.....

Bonjour,

mimmi a écrit:

a se momment j'avai juste la feuille de perte de mon permis Belge dans ma poche donc pas le document officielle!!!
...
La j'ai récuperer mon permis officielle papier rose donc B .
...
Le jour qnd la gendarmerie m'a arreter j'avai que la feuille de perte car l'administration a aussi une petite attente en Belgique.LOL
...
Pour moi j'avi un permis le momment que je me suis fait arreter.
...
Voila

Quelle feuille de perte ????
"Voilà", mais vous ne répondez pas exactement aux questions qu'on vous pose.

Permis belge obtenu par un procédé quelconque, avouable ou non (*), pendant une période où il était interdit d'obtenir un nouveau permis en France = valable peut-être en Belgique mais pas en France.

(*) a fortiori frauduleusement...

par voie normale car c'est ma nationalité!
mon adresse ainsi est en Belgique

fin decembre 2009

Lol
factures gaz ....sont pas sur mon nom car tout compris dans la location d'appart
En belgique pour s'inscrire au registre il faut aller a la mairie dans les 3 semaines il y a un policier qui passe pour verifier si on habite vraiment et dans les bonne conditions (pas comme en France a 10 dans une chabre on accordent pas!!!
Et SEULEMENT après peut récuperer une carte identite a puce et permis et documents officielle donc cela n'est pas un preuve??? ou la France appel la marie directement VIVE L  EUROPE!!!
La gendarmerie me dit Ah non....cela on ne fait pas......mais les fonctionaires il y on a asser pour faire travailler pendant 4 h sur 15 lignes d'ecrit au commisariat sur une affaire banale!

Lol
factures gaz ....sont pas sur mon nom car tout compris dans la location d'appart
En belgique pour s'inscrire au registre il faut aller a la mairie dans les 3 semaines il y a un policier qui passe pour verifier si on habite vraiment et dans les bonne conditions (pas comme en France a 10 dans une chabre on accordent pas!!!
Et SEULEMENT après peut récuperer une carte identite a puce et permis et documents officielle donc cela n'est pas un preuve??? ou la France appel la marie directement VIVE L  EUROPE!!!
La gendarmerie me dit Ah non....cela on ne fait pas......mais les fonctionaires il y on a asser pour faire travailler pendant 4 h sur 15 lignes d'ecrit au commisariat sur une affaire banale!

Existe t'il un forum de droit d'automobile car j'ai l'impression celui est de la gendarmerie pas que cela me derange mais qnd j'etait au gendarmerie demander si je peut conduire avec mon permis Belge il m'ont repondu en haut voi OUI
donc ca m'avance pas ...

bjr
personne ne pourra vous aider...
vous ne repondez pas aux questions..


Comment avez vous pu recuperer un permis belge.. a votre retour puisque vous laviez transforme en permis Francais que a ete ANNULE
En belgique il existait plus .. en france il exsite plus ..
ET vous vaez eu alors le nouveau comment?????????????????,
C la ou la bat blesse
Vous n'expliquez RIEN
Tel que vou sdecrivez vous n'avez plus de permis ni francais ni belge  a mons d'une erreur en belgique , ou que vous l'ayez repasse la bas ou qu'il y ait magouille  ou ...
Beh expliquez vous .. car parler d'un papier de perte d'un permis qui existe plus??????????
Enfin apres si vous jouez aux devinettes personne de serieux ne vous repondra ici.. dans le vide
tiger
*
ps : ce forum n'a rien a voir avec la gendarmerie et traite des dizaines de demandes de droit automobile par jour.. mais sinon internet est grand !! et au pire consultez un avocat.. si ce la ne vous plait pas ici..
cordialement

(*) a fortiori frauduleusement  ????

Car je rentre chez moi vous trouver de retrouver sa nationalite une fraude??

re..
prenez le temps de lire SVP correctement !
CamilleA parle pas de votre nationalite mais de ce que je viens d'ecrire ..
comment avez vous pu avoir un permis qui n'existait plus ???
tiger

bonjour administrateur

Oui j'ai recuperer mon permis a la mairie en Belgique normale par demande au guichet.
Sur nos pc on est fichier rouge ou bleu
Moi je suis bleu donc le droit de conduire, eux ils considere si on ne fait pas d'infractions de ivresse ou d'accident blessée, ou drogues tout va bien
Le systeme de points n'existe pas, donc pour eux je ne suis pas fichier rouge
Et merci pour votre réponse

J'ai chercher un loi qui dissent apres echanger un permis ne plus recuperer le permis d'origine et je ne pas trouver

re..sauf que..
je ne connais pas la loi belge mais !!
vous dites en 2000 j'ai ECHANGE !! mon permis belge contre un francais
ca la procedure normale !!
echanger veut dire qu'alors votre permis belge ne doit plus exister !
perdant le francais par la suite.. vous navez plu saucun permis !!!
c la ou on comprends pas
a moins que lors dl'echange .. la belgique ou la france a oublie de marquer l'info du permis belge transforme en francais
ou une loi que je ne connais pas
attendez l passage d'autrs personne qui connaisent un peu... la belgique
tiger

Permis belge obtenu par un procédé quelconque, avouable ou non (*), pendant une période où il était interdit d'obtenir un nouveau permis en France = valable peut-être en Belgique mais pas en France

Mon demande de permis etait fait avant l'annulation il me semble de 3/4 jours
Un permis EE ne peut pas etre valable que en Belgique car on traverse la France pour aller en Espagne?

Bonsoir

a moins que lors dl'echange .. la belgique ou la france a oublie de marquer l'info du permis belge transforme en francais
ou une loi que je ne connais pas

C'est super la communication entre les pays de la CEE on n'est pas prêt de voir un code de la route unique pour tous les pays