bonjour

lorsque vous avez été arrêté, vous rouliez avec quoi? une voiture ? une moto? ou un scoot de 50cm3?

parce que c'est pas le même tarif

Bonjour

j'ai 5 mois de sursis quelle risque j'encourt

ces 5 mois avec sursis, c'est une condamnation précédente ?
si oui pour quel motif ?

si c'est la condamnation pour cette infraction, je dirais que vous encourrez 5 mois avec sursis...

une voiture .

5 mois de surci pour un cambriolages , des dégradation , vols ... mais j'été mineur a l'époque de c'est infraction

Bonjour
DEFAUT D'ASSURANCE
Du point de vue pénal, le défaut d'assurance est un délit sévèrement sanctionné par l'article L. 324-2 du code de la route.
En effet, le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule non-assuré est puni d'une amende de 3 750 euros. Vous encourez également les peines complémentaires suivantes :

    * une peine de travail d'intérêt général ;
    * une peine de jours-amende ;
    * la suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, sans possibilité de permis blanc ;
    *  voire l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
    * l'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de cinq ans au plus ;
    * l'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ; la confiscation ou l'immobilisation de son véhicule

DEFAUT DE PERMIS
15000€ d'amende (maximum)
01 an de prison
confiscation du véhicule s'il vous appartient


Voila de quoi méditer

waouuuuuu c est chaud laaa c'est bien sévère mais c'est normal j'assume !!

bonjour

pour le défaut de pc voilà le texte.

Article L221-2
I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peinescomplémentaires suivantes :
1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
3° (Alinéa supprimé)
4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.
III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

et vu que vous avez déjà un lourd passé
vous allez peut-être devoir aller réfléchir à choisir un avenir: soit continuer les conneries et passer du temps avec des ratés en zonzon, soit vous décider à prendre une voie plus intelligente même si un peu contraignante, moins bling-bling.

C'est surtout dans la liste des "complémentaires" que vous allez surtout recevoir...

Les juges précédents ne vous ont pas indiqué que plus vous vous enfonceriez dans les conneries, plus l'addition sera lourde et moins ils auront de pitié?

j'ai arrêter les connerie depuis ! maintenant j'ai comprit mais bon j'ai succomber a la tentation de roulez sans permis sa arrive a tout le monde je pense que tout le monde la fait au moins une fois dans sa vie !

et confiscation du véhicule c est a dire il me la rende la voiture aprés ??

Bonjour
Comment cela , "ça arrive à tout le monde "!!! vous plaisantez , j'espère ... c'est le fait d'une infime minorité , heureusement !

Bonjour,

la tentation de roulez sans permis sa arrive a tout le monde je pense que tout le monde la fait au moins une fois dans sa vie !

Je n'en suis pas sûr, ne prends pas ton cas pour une généralité.

et confiscation du véhicule c est a dire il me la rende la voiture aprés ??

non c'est définitif. Enfin tu peux la racheter aux Domaines si tu y tiens !


Je me permets d'ajouter aux sanctions que la justice pourrait te proposer et que t'on expliqué les éminents spécialistes de se forum, les risques pris à rouler sans permis : en cas d'accident cela peut aller très très loin (dans ce cas le parachute appelé Assurance se met en vrille direct !)

Salutations,

joey19100 a écrit:

j'ai arrêter les connerie depuis ! maintenant j'ai comprit mais bon j'ai succomber a la tentation de roulez sans permis sa arrive a tout le monde je pense que tout le monde la fait au moins une fois dans sa vie !

Bonjour
Ben non, pas à tout le monde Je dirais moins de 1% de la population.

et confiscation du véhicule c est a dire il me la rende la voiture aprés ??

Ben non, elle est vendue pour renflouer les caisses de l'État.

Bonsoir
En plus sans assurance si vous blessez ou tuez quelqu'un vous allez payer toute votre vie des dommages et intérêts à l'intéressé ou à sa famille

La confiscation est une décision judiciaire. Tu n'es plus propriétaire du véhicule, c'est l'Etat français. Il est vendu au Domaines sans que tu recois le produit de la vente

Donc plus de caisse, une grosse amende et peut être de la taule, c'est pas mal à 18 ans

bonjour
bah vu le style la voiture doit meme pas etre a lui !! donc non saisissable..

Et effectivement lire que tout le monde a conduit sans permis...
ca resume bie l'etat d'esprit..
vous etes sur que comem vous ecrivez "vosu avez arrete vos conneries "...
car a lire ca.. ca donne pas l'impression que vous ayez bien conscience de vos actes qui vont vous amner a l'ombre y reflechir
et c vraiment dommage de gacher deja sa vie..
Enfin nous c pas de la morale..jsute des commentaires...
tgier

quand j'ai dit tout le monde roule sans permis je parle dans les quartier je parle pas des fils a papa et maman et des bourgeois !!!!!!!

joey19100 a écrit:

quand j'ai dit tout le monde roule sans permis je parle dans les quartier je parle pas des fils a papa et maman et des bourgeois !!!!!!!

Bonsoir
Donc tous le monde dans les quartiers roulent sans assurance, sans permis, commettent des cambriolages, des vols, des dégradations
Vous apportez crédit aux propos d'un certain N....S.....

n    s ???????

Bonsoir
Nicolas Sarkosy

toi pars contre tu l'aime a fond !!!!!!!