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bonjour
il y a deux jours j'ai eu un accident sans degats physiques seulement materiel sans aucun degats pour tiers personnes
bref je me suis planté avec la voiture
et malheureusement positive au test alcool = 0.94 air expire ca fait beaucoup
ayant egalement eu un probleme suspension 4mois de aout 2001 +attente visite medicales = reprise de mon permis 2002 j avais alors 0.7g air expire pas d'accident mais controle du a une infraction au code de la route
resultat 6+4pts =10-12pts = 2 pts +ancienne infraction = 1pts
j'zai recu 1 papier administratif qui m'incitait a ht des pts (stages payantt) chose que j faite
sachant que j'ai 10pts maintenant
du coup ma question : je sais que la recidive c 5 ans dc je ne rentre pas dans le cas de figure mais vu qu'il y a accident cette fois est ce que je risque du sursis ou de la prison??? et je risque environ combien de mois de suspension 5 ou 6 ou 8mois???
merci
Dernière modification par feeduson38 (15-03-2010 08:27:37)
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Bonjour
A près de deux grammes ce sera 06 mois administrativement avec visite médicale obligatoire
après cela dépend de l'humeur de juge, de l'accidentologie dans votre département et beaucoup d'autres choses
interceptor80 a écrit:
Bonjour
A près de deux grammes ce sera 06 mois administrativement avec visite médicale obligatoire
après cela dépend de l'humeur de juge, de l'accidentologie dans votre département et beaucoup d'autres choses
j'ai oublie de vous signaler que les gendarmes ont appele le medecin pour me faire sortir de la celule de degrisement car "considere comme inapte" en vue de l'accident
je suis au courant que la recidive c 5 ans mais en vue de l'accident est ce que le juge peut en tenir compte??
et puis au sujet de la celulle de degrisement = est ce que le fait d'y sortir accable mon cas ou au contraire
en tous cas merci pour vos reponses
ah et aussi j'ai pas encore fait mon audition je dois y retourner...
et le departement c l'isere
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bonjour
Vous n'êtes pas en récidive légale, mais il y a réitération de l'infraction délictuelle.
Le juge en tiendra compte bien évidemment.
S'il n'a pas l'obligation d'annuler votre permis, il peut le faire.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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feeduson38 a écrit:
interceptor80 a écrit:
Bonjour
A près de deux grammes ce sera 06 mois administrativement avec visite médicale obligatoire
après cela dépend de l'humeur de juge, de l'accidentologie dans votre département et beaucoup d'autres chosesj'ai oublie de vous signaler que les gendarmes ont appele le medecin pour me faire sortir de la celule de degrisement car "considere comme inapte" en vue de l'accident
je suis au courant que la recidive c 5 ans mais en vue de l'accident est ce que le juge peut en tenir compte??
et puis au sujet de la celulle de degrisement = est ce que le fait d'y sortir accable mon cas ou au contraire
en tous cas merci pour vos reponses
Bonjour
Non le Gendarmes n'ont pas appelé un médecin pour vous faire sortir de la la cellule de dégrisement mais pour savoir si votre placement en garde à vue (à l'issue de votre période de dégrisement) et votre dépôt en chambre de sureté était compatible avec votre état de santé
Le médecin a estimé que cela n'était pas compatible
Il ne pourra pas vous accuser d'être en récidive mais il ne pourra pas méconnaitre puisqu' il aura votre casier judiciaire que ce n'est pas la première fois que vous commettez cette infraction
celulle de degrisement = est ce que le fait d'y sortir accable mon cas ou au contraire
Aucune incidence sur la procédure
Disons que le cellule de dégrisement est une chambre d'hôtel de l'État mis gratuitement à votre disposition pour cuver 
Dernière modification par interceptor80 (15-03-2010 11:55:14)
bonjour
interceptor80 a écrit:
Disons que le cellule de dégrisement est une chambre d'hôtel de l'État mis gratuitement à votre disposition pour cuver
heureusement que c'est marqué "hotel de police" au-dessus 
ça serait marqué "camping" que ça serait vite ferme par la commission d'hygiène et sécurité pour insalubrité 
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idiot gene a écrit:
bonjour
interceptor80 a écrit:
Disons que le cellule de dégrisement est une chambre d'hôtel de l'État mis gratuitement à votre disposition pour cuver
heureusement que c'est marqué "hotel de police" au-dessus
ça serait marqué "camping" que ça serait vite ferme par la commission d'hygiène et sécurité pour insalubrité
Bonjour Idiot gene
JPAL a écrit:
bonjour
Vous n'êtes pas en récidive légale, mais il y a réitération de l'infraction délictuelle.
Le juge en tiendra compte bien évidemment.
S'il n'a pas l'obligation d'annuler votre permis, il peut le faire.
si je comprends bien il peut m'enlever mon permis
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Bonjour
C'est ce que je viens de vous dire...
Si vous étiez en récidive légale d'alcoolémie délictuelle, il n'aurait pas le choix : il serait obligé d'annuler votre permis.
Dans votre cas, il va tenir compte de vos antécédents pour décider d'une sanction. Et l'annulation fait partie de l'arsenal répressif de votre infraction. Donc, il peut annuler votre permis.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bjr,
idiot gene a écrit:
heureusement que c'est marqué "hotel de police" au-dessus
ça serait marqué "camping" que ça serait vite ferme par la commission d'hygiène et sécurité pour insalubrité
De toute façon en infraction à la règlementation : ils n'affichent pas leurs tarifs à la réception... 
Y a l'Hôtel de Ville aussi... 
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