bjr
non desole ici on met pas urgent..
pas plsu que tout le monde qui attend le passage des benevoles

et ca repond assez vite en genral. .

sinon lisez la vous saurez tout
Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions

vous etes en probatoire??si oui jsuqu'a quand?conduite accompagnee?
tiger

Bonjour,

Tout est explicité dans le dossier proposé par Tiger

Vous tombez sous le coup d'une infraction entrant dans la categorie delictuelle donc les sanctions peuvent être lourdes.

Pour le moment vous aurez la classique suspension administrative, suivi à priori d'une composition pénale decidée par le delegué du procureur (les peines seront selon toute vraisemblances moins elevées que dans le cas d'un passage au tribunal), et bien evidemment à la fin de tout ceci une perte de 6 points sur le permis

re-bonjour,

Pardon pour avoir mis "urgent" à mon message, je suis dans une telle panique !!

Pour mon permis, je l'ai obtenu il y a 20 ans, donc je dirais que ma situation est clasique à ce niveau-là.
J'avais tous mes points à ce jour, mais je crois que je viens d'en perdre 6 d'un coup là..

Je n'ai pas commis d'autres infractions la nuit dernière, pas d'accrochage etc..
Les peines de prison sont me semble t-il assez rares dans ce cas précis ?
Aucune récidive, vraiment habituellement bonne conductrice, sans histoires...

Merci pour votre réponse, et celles à venir

Les 6 points partent d'office dés lors que vous aurez accepté la peine judiciaire qui vous sera infligé (donc si vous avez 12 points sur votre permis cela ne vous posera pas trop de soucis, si besoin vous pourrez accomplir un stage de sensibilisation pour en récuperer 4)

La procédure sera la suivante si je ne m'abuse, mardi prochain vous passerez en audience devant le delegué du procureur qui écoutera ce que vous avez à dire et decidera de la peine à appliquer en fonction de cela (et de votre passif en tant que conductrice), si vous ne vous sentez pas à l'aise vous pouvez aussi demander à vous faire accompagner d'un conseil.

Je suppose que les peines seront plutot clementes (aprés différents facteurs peuvent être pris en compte comme l'accidentologie du departement), compter sur quelques mois de suspension et une amende pour le reste ça sera decidé sur place, on ne peut se prononcer par anticipation

Sachant également que si la décision ne vous satisfait pas vous pourrez vous y opposer et passer devant un tribunal

Merci beaucoup pour votre réponse, Lydecker.

Je n'ai aucune indication sur le taux d'accidentologie de mon département, mais je vais faire des recherches.

À quel moment (et où) peut-on demander l'accompagnement d'un conseil ?

L'amende est-elle calculée en fonction des revenus ? (je suis au RSA !)

Je suis désolée de toutes mes questions, je suis effectivement complètement novice dans ce domaine !

Voilà, après recherches dans la foulée, j'ai trouvé ceci :
http://www.securite-routiere.gouv.fr/on … codeDep=79

Les taux semblent en dessous, contrairement à ce que je pensais, tant au niveau national (là, ça doit être normal !) qu'au niveau régional..

bjr
il faut savoir que le juge peut "manoeuvrer beaucoup" entre duree suspension et amende
augmentant une et baissant l'autre et vice versa selon votre situation

si cela est une 1ere fois cela devrait pas etre trop mechant sauf mauvais jour du juge..
mais attendez vous quand meme a qqs mois de suspension probablement

la seule chose sure est le retrait de 6 points
bon courage
tiger

malika79 a écrit:

Merci beaucoup pour votre réponse, Lydecker.

Je n'ai aucune indication sur le taux d'accidentologie de mon département, mais je vais faire des recherches.

À quel moment (et où) peut-on demander l'accompagnement d'un conseil ?

L'amende est-elle calculée en fonction des revenus ? (je suis au RSA !)

Je suis désolée de toutes mes questions, je suis effectivement complètement novice dans ce domaine !

Vous pouvez prendre conseil auprés d'un juriste (ou bien même vous faire accompagner d'un avocat lors de votre passage devant le procureur), j'ai peur que les délais soient un peu court ceci dit puisque vous êtes convoquée dans 2 jours, par contre si vous jugez la peine trop dure vous pourrez toujours aller vous voir un avocat pour connaitre les procédures à suivre si vous voulez contester.

L'amende est en théorie établie en fonction de la situation personnelle et professionnelle ainsi que d'autres critéres, mais c'est à l'appréciation souveraine du juge (ou de l'officier du ministére public dans votre cas), une fois encore ça sera à vous d'expliquer votre situation lors de votre audition.

Merci beaucoup Tiger et Lydecker pour vos réponses si rapides !

Oui, je crains aussi que le délai soit trop court pour envisager un accompagnement.
Donc, si je comprends bien, le fait de passer "simplement" devant le délégué du procureur ne m'expose pas à une peine vraiment lourde, c'est à dire à un emprisonnement ?
Car, oui, effectivement j'avais 0.71 par litre d'air, donc à multiplier par deux.
Pour 3 verres de whisky... Franchement, j'étais loin de m'imaginer que 3 verres pouvaient donner un tel taux, ayant en plus mangé entre deux !!
Pour ma situation personnelle, je suis sans emploi, bénéficie depuis peu du RSA, et vis seule avec ma fille de 8 ans.
Punaise ce que je regrette !!
Quel comportement faut-il adopter lors de la convocation ?
Parce que mes regrets sont réellement sincères !

L'avantage c'est que vous ne passerez pas devant un tribunal vous serez devant une personne qui doit faire appliquer la loi certe, mais à laquelle vous pourrez parler normalement sans devoir subir les afres d'une procedure de comparution en audience publique par exemple.

Donc expliquez bien votre situation il n'y a pas non plus lieu de trop dramatiser, la personne que vous aurez en face de vous sera probablement habituée à avoir déjà traité des cas similaires, n'en faites pas trop non plus montrez que vous avez des remords sans tomber dans l'excés.

La prison (ferme du moins) n'est bien evidemment pas à craindre si votre passif est peu chargé et si il n'y a pas eu de circonstances aggravantes lors du controle d'alcoolemie, il peut y avoir prison avec sursis mais dans votre cas je ne pense pas non plus.

A mon avis dans le cadre d'une composition pénale le pire à craindre est la suspension pendant un temps assez long (quoique tout est relatif), ainsi qu'une amende assez elevée (mais qui sera adaptée à votre situation).

Rendez-vous à la convocation en adoptant un comportement sobre, ni trop stressée, ni trop decontractée et vous verrez bien à quelle sauce vous serez mangée et n'hesitez pas à venir donner des nouvelles

Un Énorme merci à vous Lydecker ! Me voilà donc un peu rassurée dans mon malheur.. un peu moins paniquée !
Sur l'avis de rétention du permis de conduire, il n'est pas stipulé d'infractions connexes, et pas de mesures d'immobilisation (de mon véhicule, je suppose ?...)

Mon passif ne se limite qu'à un excès de vitesse il y a 12 ans, et un autre retenu contre moi (pas de dénonciation) mais rien de méchant..
J'ai beaucoup parcouru ce forum cet après-midi, et j'ai pu lire qu'il fallait demander à ce que rien ne soit écrit au casier B2. Cette demande semble très souvent acceptée.

Je vais suivre vos conseils à la lettre pour ma convocation de mardi, et essayer de me détendre un peu d'ici-là, mais ce n'est pas chose aisée.
Bien sûr, je reviendrai poster le compte-rendu et les suites, afin que cette mauvaise expérience puisse servir à d'autres.

Encore MERCI à vous