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bonjour j ai u un accident de la route sans etre responsable mais je n avait pas d asurance la police et intervenue mais g menti a la police en disan ke mes papier d assurance ete che moi la personne avec ki g u l accident netai pa o courant de mon defau d assurance , par la suite g ete avouer a la police mon defau d assurance car dan tous les cas il devai me convoquer etan donner kil avai mis une main courante sur l accident . quesque je risque niveau penale et l assurance de mon adversaire va til me reparer ma voiture ou les frai de reparation seron a ma charge plus les siens et niveau assurance est ce ke je vai prendre du malus ?
desole pour toute ces question mais je suis stresser comme jamais je ne lai ete .
un grand MERCI pour votre aide.
bonjour
premièrement, ici on ne parle pas en sms... pas seulement à cause du règlement mais parce que c'est du à comprendre et ça n'est pas aussi précis que le français.
Or, les lois et textes qui vont vous tomber dessus sont précis... alors à vous de faire un peu d'effort.
Pourquoi est-ce la police est intervenue? il y a eu des blessés?
Qui vous a dit que vous étiez ou non responsable?
Décrivez nous l'accident, les lieux, les signaux.
Si vous n'êtes pas responsable mais bien votre adversaire, alors il faudra demander à son assurance le remboursement de vos frais. Mais ça ne va pas être simple.
Vous n'aurez pas de malus puisque vous n'êtes pas assuré. Par contre, le jour où vous allez vous assuré...ça ne sera pas facile et ça sera cher.
Le fait d'avoir rouler sans assurance vous expose à ceci:
Article L324-2
I. - Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code ;
2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
3° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau
permis pendant trois ans au plus ;
5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite
desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
7° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.
III. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L.
325-3.
Bonjour desoler pour le language sms c est l habitude .
La police et intervenue a la demande de mon adversaire pour faire un test d alcoolemie .
Il n y a pas de blesser juste une visite pour mes passager aux urgences pour verifier que tout va bien .
C est la police ki m ont afirmer que mon adversaire avait tous les tord ceci a ete mensionner sur le constat de police n ayant pas d assurance on ne pouvait pas faire de constat amiable.
Merci pour toute vos informations.
Dernière modification par boli42 (12-03-2010 16:32:59)
Bonjour,
boli a écrit:
C est la police ki m ont afirmer que mon adversaire avait tous les tord ceci a ete mensionner sur le constat de police n ayant pas d assurance on ne pouvait pas faire de constat amiable
Pour la gestion de votre dossier d'accident, c'est une erreur que de ne pas avoir établi un constat amiable qui permettait d'intervenir immédiatement auprès de la compagnie d'assurances adverse... Enfin, il faudra bien faire avec...
Comme on vous le dit par ailleurs, tenter de régler votre dossier d'accident sans aide va être très difficile sinon impossible qui n'êtes pas du métier...
C'est pourquoi je vous conseille de prendre contact dès maintenant avec une association sans but lucratif, la Ligue Des Droits de l'Assuré (LDDA) qui ne s'occupe que de problèmes mettant les assurés (les non-assurés aussi, évidemment) en difficulté.
Faites sa connaissance en allant sur son site et en suite envoyez un e.mail à : ldda.decaze@wanadoo.fr pour un premier contact exploratoire...
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)
Bonjour,
boli a écrit:
C est la police ki m ont afirmer que mon adversaire avait tous les tord ceci a ete mensionner sur le constat de police n ayant pas d assurance on ne pouvait pas faire de constat amiable
Pour la gestion de votre dossier d'accident, c'est une erreur que de ne pas avoir établi un constat amiable qui permettait d'intervenir immédiatement auprès de la compagnie d'assurances adverse... Enfin, il faudra bien faire avec...
Comme on vous le dit par ailleurs, tenter de régler votre dossier d'accident sans aide va être très difficile sinon impossible qui n'êtes pas du métier...
C'est pourquoi je vous conseille de prendre contact dès maintenant avec une association sans but lucratif, la Ligue Des Droits de l'Assuré (LDDA) qui ne s'occupe que de problèmes mettant les assurés (les non-assurés aussi, évidemment) en difficulté.
Faites sa connaissance en allant sur son site et ensuite envoyez un e.mail à : ldda.decaze@wanadoo.fr pour un premier contact exploratoire...
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)
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