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vieuxrugbyman
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Publié le 11 mars 2010 - #1036798 - adresse erronée du lieu de l'infraction
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bonjour aux membres du forum,
il y a surement déjà un post semblable mais je ne l'ai pas trouvé. Voici mon problème, je viens de recevoir un avis de contravention pour exces de vitesse inférieur à 20km/h (8 ramené à 3) relevé par un radar Mesta 210: le lieu de l'infraction n'est pas le bon car la route départementale nommée ne passe pas du tout dans le village indiqué (mauvais nom et mauvais code postal). L'infraction d'après le numero de la route et le PK/PR se situe dans une autre commune à environ 10km. J'espére avoir été assez clair. Ai-je une chance de faire annuler la contravention pour vice de forme?
Merci pour vos réponses


Dakotafou
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Publié le 11 mars 2010 - #1036805 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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Bonsoir,

Je ne saurais que vous conseiller de demander la photo pour comparaison du lieu de verbalisation..
Si c'est le PK mentionné sur le pv...... Mais si la photo montre un autre lieu vous pourrez contester avec une petite chance..

Mais :les spécialistes vont passer.. icon_smile

Aujourd'hui est le premier jour du reste de ta vie... Profites!

Cricrilepro
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Publié le 11 mars 2010 - #1036841 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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bonsoir
Si il y a une erreur même si ce n'est que sur le PV ,alors la contravention est Caduc


vieuxrugbyman
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Publié le 13 mars 2010 - #1037690 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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bonjour,
merci pour vos réponses, je vais passer à la gendarmerie de mon village pour leur poser la question...
bonne journée


Papymèche
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Publié le 13 mars 2010 - #1037717 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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Bonjour

Quel type de radar ? C' est marqué sur le PV que vous avez en main.
Si c' est un Mesta 210 ou 210C, demandez les clichés
Par ailleurs, quelle était la vitesse limite autorisée ?


Aléa
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Publié le 13 mars 2010 - #1037719 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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Bonjour,

vieuxrugbyman a écrit:

bonjour,
merci pour vos réponses, je vais passer à la gendarmerie de mon village pour leur poser la question...
bonne journée

Pas sûr que vous ayez LA bonne réponse. icon_cool

Est-ce que le lieu déterminé sur l'avis de contravention est AUSSI limité à la même vitesse que là où vous avez été flashé  ?


greg k
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Publié le 13 mars 2010 - #1037743 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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Cricrilepro a écrit:

bonsoir
Si il y a une erreur même si ce n'est que sur le PV ,alors la contravention est Caduc

Bonjour,

pardon?


vieuxrugbyman
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Publié le 13 mars 2010 - #1037777 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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bonjour,
c'est un mesta 210, dans les 2 cas la vitesse est limitée à 50km/h.

bonne journée


Papymèche
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Publié le 13 mars 2010 - #1037811 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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vieuxrugbyman a écrit:

bonjour,
c'est un mesta 210, dans les 2 cas la vitesse est limitée à 50km/h.

bonne journée

Bonjour

Radar en cabine, ou radar gèré par FDO ?
Mais clichés à demander de toutes façons


Aléa
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Publié le 13 mars 2010 - #1037812 - Re: adresse erronée du lieu de l'infraction
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Bonjour,

Vous pourriez réclamer mais le résultat n'est jamais certain dans de tels cas. icon_confused

Si vous réclamez, respectez bien la procédure


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