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LézardMartien
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139090 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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De l'issue de ce triste épisode dépend donc ma foi !!!!
Je vous tiendrai au courant quelque soit l'issue...
Merci à vous et continuez à prodiguer vos précieux conseils!!!!


kirlian1
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139097 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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LézardMartien a écrit:

De l'issue de ce triste épisode dépend donc ma foi !!!!
Je vous tiendrai au courant quelque soit l'issue...
Merci à vous et continuez à prodiguer vos précieux conseils!!!!

bonjour
[HUM²]
Et pour revenir à la genèse de votre cas : n'oubliez pas d'abord l'état de votre foie qui lui est bien réellement existant et ne persiste pas simplement qu'en l'état  d'une simple hypothèse sm39
[/H]


LézardMartien
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139104 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Merci Killian de me faire soucier de l'état de mon foie, mais je pense qu'il se porte plutôt bien, je suis un buveur plus qu'occasionnel, en l'occurence 3 fois (décidemment) dans l'année : mon anniversaire, la St Eloi et le premier jour de l'an, il a suffi d'une fois de trop, on ne m'y reprendra plus, promis!!!!!!


JPAL
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139263 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonsoir

Si vous buvez à la Saint-Eloi, ne vous étonnez pas si vous vous retrouvez au quai des Orfèvres...

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

LézardMartien
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148448 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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bonjour à toutes & tous, comme promis, je viens vous faire part des suites de ma petite affaire...
    En consultant mon solde de points sur le net ce midi, je me suis retrouvé devant le fait accompli : mon solde est nul, et mon permis invalidé. Même si j'avais l'ifime espoir qu'ils m'oublient encore 12 jours et que malgré tout depuis des mois, je m'étais fait à cette éventualité, je vous avoue que j'en ai gros sur la patate, l'hiver approchant et mon lieu de travail se situant à 17kms de la maison icon_sad. Mais comme dirait Renaud : "C'est bien fait pour ta gue..., tu n'es qu'un p'tit sal...!!!"
     Je suis au courant de toutes les démarches à faire pour le repasser ( visite médicale, test psychotechniques, théorie + pratique, je ne vais donc pas vous ennuyer avec ce sujet qui a été maintes & maintes fois traité, ceci dit il y a une certitude que je n'ai pas encore, c'est au sujet de l'obtention...
     Est-ce que je peux, par exemple, passer et réussir les épreuves dans par exemple 3 mois, et devoir attendre encore 3 mois avant d'être autorisé à reprendre la route??? Est-ce que c'est comme ça que ça se passe???
     Merci d'avance pour vos réponses.


Aléa
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148464 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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bonjour,

Arf, pour 12 jours icon_eek

Votre cas est intéressant, enfin, en droit je veux dire.

Je me pose la question de savoir si le 48SI ne vous parvenait pas avant la date de la fin de votre probatoire si le compte ne "devrait" pas passer à 12 ou si vous ne pourriez pas suivre un stage ?


LézardMartien
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148474 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bjr Aléa,
     Sachez que je me pose les mêmes questions que vous, mais je ne suis sûr que d'une chose, mon solde étant nul,  il ne pourra repasser à 12 points, même si ils m'envoient la lette après le 01 Octobre!!
     Ce que je me demande le plus, c'est de savoir si je ne peux faire un stage le plus rapidement possible (ce lundi ou mardi par exemple), avant de réceptionner la 48SI (15 jours de carence postale compris), qu'ils me recréditent 4 points, et que lorsque je fais mine d'aller rendre mon permis à la sous-préfecture, ils s'apercoivent  que j'ai 4 points sur le PC et qu'ils en concluent à une erreur... Je sais que ce serait trop beau, la faille est  trop grossière pour ne pas avoir été déjà rectifiée par le ministère!!
     Je n'ai pas d'espoir du tout, donc acte!!!
      En combien de temps en moyenne pensez-vous que je puisse récuperer un permis valide?


Aléa
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148481 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour,

C'est un cas, le vôtre, que nous n'avons pas eu à connaître sur le forum.

Le fait pour un probatoire de ne pouvoir suivre un stage quand il écope une perte de 6 points sur 6 est une chose certaine, mais là, avec une signification du 48SI après la date d'anniversaire des 3 ans de votre permis, je ne sais. icon_confused


LézardMartien
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148487 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Re Aléa,

  Le jour où le permis officiellement n'existe plus, c'est bien à la date à laquele je vais le rendre en préfecture, si j'ai bien compris...
    Le fait de le ramener là-bas après le 01 Octobre, le rendrait-il non-probatoire, et donc je n'aurai que la théorie (code) à repasser??
     Comprenez vous ce que j'essaie de dire...excusez-moi si je ne suis pas clair, j'ai, depuis midi, mon pt'it coeur qui bat vite et beaucoup d'émotions se bousculent


Aléa
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148493 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour,

Le permis n'existe plus non pas lorsque vous allez le rendre en préfecture mais lorsque la lettre 48SI adressée en LR/AR est entre vos mains. Ne pas aller la chercher avant le premier octobre devrait pouvoir vous ouvir la possibilité d'un stage à défaut du "créditement" des 12 points.

Attendez d'autres avis.


Platon78
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148497 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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bjr888
Aussi longtemps que vous n'avez pas réceptionné le 48SI, votre permis n'est pas annulé.
N'allez pas cherchez le 48SI avant le 2 octobre et le 1er octobre demandez en préfecture un relevé intégral en stipulant que vous n'avez pas été avisé, et que vous devriez être à 12 points.
Vous ne risquez rien à essayer.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

LézardMartien
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148500 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Re Aléa,

Mes points consultés sur le net, était encore à 6/6, hier à 18 heures, c'est en revenant du travail à midi que j'ai vu qu'il me les avaient retirés...Dans combien de temps (en moyenne) le facteur sonnera à la porte pour m'apporter la lettre (que je refuserai jusqu'aux 15 jours de la Poste avant le renvoi à son destinataire!)
     Ca me laisserai une très courte marge de manoeuvre pour trouver un stage, si cela était réellement possible, ce dont je doute...

     Merci pour vos réponses.


LézardMartien
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148504 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour Platon,

     Je comprends bien les démarches, mais concrètement, comment cela se passerait-il alors?


Platon78
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148711 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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LézardMartien a écrit:

Bonjour Platon,

     Je comprends bien les démarches, mais concrètement, comment cela se passerait-il alors?

bjr888
Dîtes au facteur que vous allez la chercher plus tard, mais surtout ne la réceptionnée pas.
Concrètement: à ma connaissance vous êtes le 1er dans ce cas.
Je ne vois que la solution que je vous ai expliqué, au 3ème anninersaire, vous points devraient être de 12, et dans la foulée déduits de 6 sitôt que le 48SI est réceptionné.

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LézardMartien
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Publié le 18 septembre 2010 - #1148747 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonsoir,

     Comptez sur moi pour ne pas réceptionner la lettre dès sa présentation à mon domicile, ne serait-ce que pour pouvoir conduire 15 jours supplémentaires...mais si je comprends bien ce que vous m'expliquez Platon, mon solde (consultable sur Internet) étant actuellement à 0 points (le 18 Septembre) devrait indiquer 6 points sur 12 lorsque je le consulterai le 02 Octobre si et seulement je n'ai pas la 48SI en main...Est-ce possible ça??!! Et si le 02 Octobre, cette solution n'est pas appliquée, aurai-je un recours à faire, une plainte à adresser au ministère ou au préfet?? Ceci me semble trop beau pour être vrai Platon,existe-t-il un texte "officiel" confirmant cet hypothèse?? (Je sais, ça fait beaucoup de questions...)
      C'est vrai que je n'ai trouvé nulle trace d'une affaire simillaire sur des forums du net, ce qui en fait, comme vous dites, un cas unique, cependant croyez bien que je me serai passé volontiers de ce cas de figure
      En tout cas, merci pour vos réponses, et le (très) peu d'espoirs qu'elles réveillent en moi!!
      Cordialement...


Platon78
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Publié le 19 septembre 2010 - #1148909 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour
Le CDR écrit
« Conformément aux dispositions des articles L. 223-5-I et R. 223-3 du code de la route, vous devez restituer votre permis de conduire invalidé aux services préfectoraux (préfecture ou sous sous-préfecture) de votre département de résidence , dans le délai de dix jours francs à compter de la réception de la présente décision.
Mais comme votre période probatoire sera terminée le 01/10/2010 et qu'à cette date vous n'avez pas été avisé, il y a expectative.

Le 01/10/2010, j'irais en préfecture demander un relevé intégral, et s'il n'est pas à 12 points, ou 6 points (si les 6 points de votre infraction ont été déduits) en demander la raison.

Sachez quand même, qu'à compter de la réception de cette lettre 48SI, s'ouvre un délai de deux mois pendant lequel il est possible de contester cette décision soit par le biais d'un recours gracieux soit par le bais d'une procédure devant le Tribunal administratif de votre domicile.

Je ne voudrais pas vous donner de faux espoirs, mais jusqu'à preuve du contraire, la persévérence apporte parfois le succés.

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LézardMartien
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Publié le 19 septembre 2010 - #1148912 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour Platon et bon dimanche à vous,

Merci à vous pour toutes ces informations, je vous avoue que j'ai passé une très mauvaise nuit, réveillé à 4h, rongé d'interrogations...

J'ai pensé à autre chose : Nous savons qu'il n'est pas possible pour un permis probatoire de passer un stage de récupération de points si 6/6 lui en sont retirés d'un coup! Le 01 Octobre étant la fin de mon probatoire, puis-je alors bénéficier de ce stage même si les 6 points m'ont été retirés le 18/09, ceci bien sûr à la condition sine qua non que je n'ai pas réceptionné le 48Si...

Désolé de vous embêter, vous devez penser que je répète toujours les mêmes questions, mais j'ai l'impression que mon permis est encore infinement sauvable, et j'essaie de me rassurer en m'accrochant à cette bouée peut-être illusoire!!


Aléa
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Publié le 19 septembre 2010 - #1148917 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour,

Vu que c'est la préfecture qui est aux manettes dans la validation du crédit de 4 points d'un éventuel stage, je pense qu'il va falloir aller leur demander des précisions afin de savoir si oui ou non le stage effectué avant la notification et après la date d'anniversaire des 3 ans de votre permis peut vous permettre d'engranger 4 points. Si vous pouviez rencontrer la/le chef de service des permis de conduire ce serait mieux.

Visiblement, sur le forum personne n'a de solution à vous soumettre icon_sad


LézardMartien
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Publié le 19 septembre 2010 - #1148920 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Bonjour Aléa

En fait d'après ce que je comprends par rapport à tous les articles de lois que vous postez et autres cas sur ce forum, même s'ils diffèrent du mien, la seule chance que j'ai réside  dans la date de réception du 48 Si,mais aussi dans la date du dit-stage, il me semble que si j'effectue un stage avant le 01 Octobre, les points ne seront pas recrédités car stage en probatoire lorsque solde nul =interdit, alors qu'ils le seront si j'effectue ces 2 jours après la date-anniversaire, ça me semble un peu tiré par les cheveux, mais bon, tant qu'il y a de la vie, il y a de l'espoir comme on dit...

Demain,j'appelerai un centre de formation et ,suivant vos conseils, le service approprié à la sous-préfecture, même si je crois fortement que leur avis sur la question seront complètement divergents!!

Mon cas doit poser problèmes aux têtes bien-pensantes de la communauté, ou alors, ils ne veulent simplement pas me donner de faux espoirs...


Platon78
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Publié le 19 septembre 2010 - #1148935 - Re: Exécution de composition pénale et retrait effectif des points
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Re
Au cas ou vous pourriez faire un stage rapidement, ci dessous un lien avec des places disponibles, même dans un département limitrophe
http://www.permisapoints.fr/?gclid=CNyY … nAodmWI7Nw

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