LézardMartien a écrit:

Bonjour à toutes et tous,

     
     Je vous remercie d'avance pour vos réponses,je connais le forum depuis pas mal de temps déjà,je le consultais régulièrement après mon incartade, je saurais donc reconnaitre les gens sincères,honnêtes et surtout qui savent ce qu'ils disent .

bonjour
Ca veut dire quoi ca? ????
Vous voulez imposer votre tri???
vous savez comment fonctionne le forum et vous ecrivez ca???
Je prefere avoir mal compris ...
du mons j'espere
tiger

Bonjour

je le consultais régulièrement après mon incartade, je saurais donc reconnaitre les gens sincères,honnêtes et surtout qui savent ce qu'ils disent.

Ben alors, vous n'avez qu'à rechercher leurs posts précédents. les réponses à vos questions ont déjà été apportées y compris aujourd'hui.

BonjourTiger, je n'impose pas mon tri, comme vous dites, au contraire, vous faites d'ailleurs partie des personnes,avec Aléa, dont je sais le sérieux et la fiabilité des réponses.Ce que je demandais juste,et excusez-moi de m'être mal exprimé, c'est que je préfère éviter les réponses où l'on me juge,et celles où l'on me dit de faire une recherche.
   
    Vive leVTT, cela fait plusieurs jours que je recherche en vain une réponse, et nulle part,ici ou ailleurs, je n'ai trouvé de réponses,d'où l'ouverture du post

LézardMartien a écrit:

...le délégué m'a envoyé le procés verbal de constatation de l'éxecution d'une composition pénale en date du 27 Janvier 2010..

bonjour

si la compo est exécutée , le retrait de points est dans les tuyaux !
et dans la mesure où vous avez reçu un courrier constatant l'exécution, l'information au FNPC a très surement due aussi être faite dans la foulée (pour clore votre dossier)
donc wait and see.
Sachant que maintenant beaucoup de juridictions judiciaires communiquent cela en dématérialisé avec l'administratif.
Plus " l'endroit est gros" , moins vous avez de chances 

Merci Kirlian1, je me doute que les 6 points sont dans les tuyaus,mais seront-ils retirés dès la date de fin de suspension, ou y a-t-il un délai de quelques jours à quelques semaines avant qu'ils ne soient définitivement otés?

    De plus,j'aimerai savoir si cela est normal que je ne sois en aucun moment informé de la perte effective de ces points? Ce n'est indiqué nulle part,ni sur l'avis de rétention de permis ,ni sur l'arrêté de suspension administrative et non plus sur la constatation d'execution de compo pénale!!

bonjour
étonnant quand même ce procès-verbal d'exécution alors que la CP n'est pas totalement exécutée...
A la place de Lézard martien, j'aurais négocié des délais de paiement pour la CP soit exécutée le plus tard possible. Maintenant, wait and see...

bonjour

normal que je ne sois en aucun moment informé de la perte effective de ces points? Ce n'est indiqué nulle part,ni sur l'avis de rétention de permis ,ni sur l'arrêté de suspension administrative et non plus sur la constatation d'execution de compo pénale!!

Vous n'avez pas sous la main votre PV d'audition (il faut le demander quand vous êtes cité au tribunal) et en général, l'information est dessus. Et comme vous avez signé ce PV...

LézardMartien a écrit:

- mais seront-ils retirés dès la date de fin de suspension, ou y a-t-il un délai de quelques jours à quelques semaines avant qu'ils ne soient définitivement otés?

-    De plus,j'aimerai savoir si cela est normal que je ne sois en aucun moment informé de la perte effective de ces points? Ce n'est indiqué nulle part,ni sur l'avis de rétention de permis ,ni sur l'arrêté de suspension administrative et non plus sur la constatation d'execution de compo pénale!!

re

- Compo pénale executée, c'est le point de départ du retrait, reste ensuite le délai de prise en compte, et là personne n'est Mme Irma

- les décisions  judiciaire ne font jamais etat des points à retirer.
vous avez été surement informé d'un possible retrait de point lors de l'audition consécutive à votre interpellation  (signature du pv)

Bonjour JPAL,effectivement je trouve cela étonnant que le délégué m'ait envoyé ceci alors que ma suspension n'était pas entièrement effectuée. Je consulte régulièrement mon solde de points depuis la réception de ce papier et j'ai toujours la totalité de mes points.
      Quant à l'amende, je n'ai su que trop tard que j'aurai pu demander un échelonnage,j'ai payé tout en une fois,en voulant me débarasser de ça,mal m'en a pris aparemment...mais je pense qu'il m'aurait été refusé de toute façon.

Oui Kirlian1,mais je pensais que l'on recevait cette information sur support-papier (je rêvais secrètement à un vice de forme).
     Par contre je trouve cela bizarre que ma composition pénale soit entièrement executée alors que ma suspension n'est même pas encore terminée .D'où toutes ces interrogations...

JPAL a écrit:

bonjour
étonnant quand même ce procès-verbal d'exécution alors que la CP n'est pas totalement exécutée...
A la place de Lézard martien, j'aurais négocié des délais de paiement pour la CP soit exécutée le plus tard possible. Maintenant, wait and see...

LézardMartien a écrit:

Par contre je trouve cela bizarre que ma composition pénale soit entièrement executée alors que ma suspension n'est même pas encore terminée .D'où toutes ces interrogations...

re
elle est exécutée
l'amende est payée et le PC suspendu est actuellement  "sous main de justice"

dossier clos pour le judiciaire

Pouurrai-je néanmoins aller rechercher mon permis de conduire à la sous-préfecture le 01 Avril et conduire avant de recevoir la notification d'invalidation de mon permis pour solde de points nul?

LézardMartien a écrit:

Pouurrai-je néanmoins aller rechercher mon permis de conduire à la sous-préfecture le 01 Avril et conduire avant de recevoir la notification d'invalidation de mon permis pour solde de points nul?

re
Oui, sous réserve d'une éventuelle VM  à satisfaire prealablement
à voir aussi si un stage crediteur est possible

La visite médicale a été passée,et réussie, le 23 Février,avec un avis "apte-définitif".
      Le stage n'est pas possible,j'étais en probatoire,donc 6-6 = Plus de permis dès qu'ils seront effectivement retirés,à moins de compter sur un longueur administrative jusqu'au 30 Septembre,mais ça j'y crois pas trop.
      Merci en tout cas d'avoir pris le temps de me lire,et surtout de me répondre. Advienne que pourra,je vais me mettre à la prière

Bonjour à toutes & tous,
Je up mon sujet, car nous sommes aujourd'hui le 01 Septembre 2010, et il s'avère que mes points sont toujours sur mon permis, or il ne reste que 29 jours avant la fin de mon probatoire, quelqu'un pourrait-il me donner une explication svp??
Merci d'avance

bjr
bah ca veut dire que soit le tuyau ..Est encombre..soit vos prieres marchent.... n'en changez pas....
tiger

LézardMartien a écrit:

Bonjour à toutes & tous,
Je up mon sujet, car nous sommes aujourd'hui le 01 Septembre 2010, et il s'avère que mes points sont toujours sur mon permis, or il ne reste que 29 jours avant la fin de mon probatoire, quelqu'un pourrait-il me donner une explication svp??
Merci d'avance

bonjour
"le pire n'est jamais sur ? " 

Merci pour vos réponses messieurs,
Vous me confirmez donc qu'il me reste une infime chance????
Je pars de suite acheter 29 cierges pour chaque jour qui me sépare de cette date fatidique!!!!

bjr
ne lesignez pas... prenez les king size !!!
tiger