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JieMe
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Publié le 11 mars 2010 - #1036454 - Contraventions en Suisse et rappels
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Bonjour,
Je vis en France et je travaile en Suisse. Je roule evec une voiture immatriculé dans le 01. Depuzis 2007 je collectionne les pV pour stationnement en zone bleus et je ne les ai jamais payé.
Voilà que depuis lundi dernier, j'ai reçu à mon domicile plus de 20 rappels pour contraventions impayés depuis 2007. Je les ai tour reçu d'un coup et je dois payer plus de 2000Frs.
Est-il normal que je reçoive tous ses rappels en une fois et ce 3 ans après ma première contravention.
Je sais que si j'avais reçu un rappel de payement de PV après ma première contravention j'aurai payé les suivantes et aurais fais plus attention a pyé les PV en temps voulu.
Merci de votre aide


gerardv
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Publié le 11 mars 2010 - #1036470 - Re: Contraventions en Suisse et rappels
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Bonjour,                                                                                                                                                                                                                       C'est vrai,avant on pouvait pas te poursuivre en France pour tes PV.depuis quelques temps déjà il y a une convention Suisse-France,et dès qu'on t'a trouvé pas moyen d'y échapper tu es poursuivi chez toi, les frais occasionnés laissent songeur   Cordialement


GLUCK
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Publié le 11 mars 2010 - #1036493 - Re: Contraventions en Suisse et rappels
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Bonjour,
Le problème c'est que quand ça touche très fort le portefeuille on commence a pleurer le rève d'impunité Suisse vient de se reveiller et douloureux et on ri jaune.
Désolé pour toi mais maintenant va falloir cracher au bassinet.

Un conducteur dangereux c'est celui qui vous depasse malgré tous vos effortspour l'en empecher. WOODY ALLEN
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.

CamilleA
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Publié le 11 mars 2010 - #1036551 - Re: Contraventions en Suisse et rappels
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Bonjour,
C'est surtout que...

JieMe a écrit:

Je vis en France et je travaile en Suisse. Je roule evec une voiture immatriculé dans le 01. Depuzis 2007 je collectionne les pV pour stationnement en zone bleus et je ne les ai jamais payé.
Voilà que depuis lundi dernier, j'ai reçu à mon domicile plus de 20 rappels pour contraventions impayés depuis 2007. Je les ai tour reçu d'un coup et je dois payer plus de 2000Frs.
Est-il normal que...

... pour savoir si c'est normal, il faut aller se renseigner auprès d'un tribunal suisse. Parce que, dans le cas présent, les règles françaises de prescription ne s'appliquent pas.

JieMe a écrit:

Je sais que si j'avais reçu un rappel de payement de PV après ma première contravention j'aurai payé les suivantes et aurais fais plus attention a pyé les PV en temps voulu.

Et c'est normal ça, d'attendre de recevoir un rappel pour payer ses pv suisses alors qu'en France, on ne reçoit pas de rappels non plus ?
icon_confused


Tiger33
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Publié le 11 mars 2010 - #1036559 - Re: Contraventions en Suisse et rappels
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bjr
oui et ce qui est genial c qu'il collectionne !! sans se soucier...
original ...
on prend un pv certes.. ok .. on essaie le faire oublier
mais on continue pas a s'en rajouter chaque jour histoire de vraiment leur donner envie de vosu chercher ..car ils trouvent ..la preuve..

JE crains aussi qu'il va falloir assumer et comme enfrance la fracture monte vite pour les impayes..
bon courage
tiger

De l'entraide vient la solution !

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