bonjour
lisez ceci : Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
a bientôt

Merci pour ces informations.

Je voudrais savoir si je suis en récidive vu que le première fois  j'étais convoquer en ordonnance pénale, et la je suis convoqué comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.

Et puis je voudrais savoir si je doit me faire assister d'un avocat lors de ma comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Es ce que automatiquement je risque de la prison ferme?

Bonjour,
Vous avez réellement lu
Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
et
Procédures diverses suite à verbalisation
?

Quand, votre ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale ?

Je voudrais savoir si je suis en récidive vu que le première fois  j'étais convoquer en ordonnance pénale, et la je suis convoqué comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.

Bonjour,


Oui en plein dedans. Vous pouvez dire adieu à votre nouveau permis qui va obligatoirement être annulé judiciairement, mais d'un autre coté vous l'avez bien cherché.

Es ce que automatiquement je risque de la prison ferme

Non pas obligatoirement, mais un sursis est très probable (ainsi qu'une obligation de soins)

Bonjour, je viens vers vous aujourd'hui pour avoir quelques informations et non pour être jugé... je vous explique mon cas, le 22 mai 2009 suite a un anniversaire je me suis fait arrêté avec 0.74mg/l d'air expiré, j'ai écopé de 3 mois de suspension administrative, puis le tribunal où j'ai eu 300 euros d'amende, puis 4 mois de suspension mais aucune infos sur mes points bien que je soit jeunes permis. Donc s'en suit les visites médicales et prise de sang mais toujours aucune nouvelles de mes points et de ma suspension.
le 4 avril dernier, suite a une soirée qui ne c'est pas très bien terminée, je me suit égueulé avec mon conducteur qui n'avait pas bu... et sou l'énervement et l'alcool j'ai pris ma voiture et suit parti sans même réfléchir... je me suis fais arrêté avec 0.78mg/l d'air expiré, n'ayant pas reconduit en état alcoolique depuis ma première arrestation croyez le ou non mais je m'en veux plus que tous... a mon grand étonnement le policier me dit que je devrait récupéré mes 12 point le 26 avril et que lors de ma première arrestation je n'est pas eu de point de retiré. Le policier m'a dit qu'il attendrait que j'ai mes 12 point pour m'en retiré 6 (très gentil de sa part).

Suite a sa, j'ai reçus une suspension administrative de 6 mois, donc jusqu'au 4 octobre, et je n'ai toujours pas de date pour le tribunal. Je voudrais savoir, car n'ayant pas effectué ma première peine de 4 mois, qu'est ce que je risque, niveau suspension, amende, prison avec sursis peu être, si ceci sera inscrit dans mon casier etc....

Ah Oui une autre remarque, lors de mon premier passage au tribunal, tous les papiers que j'ai reçus du tribunal qui regroupait l'amende, la sanction etc... (condamnation pénale je crois.. je ne me souvient plus exactement du nom des papiers) et bien dans tous ce que j'ai reçus il y a une erreur sur mon nom de famille ! donc pensez vous qu'il me serait possible de faire quelque chose, prendre un avocat.. déclaré un vice de procédure.. pour une annulation de ma peine.. et donc pas de récidive pour ma seconde infraction.. je n'y connais rien !

Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Bonjour

je viens vers vous aujourd'hui pour avoir quelques informations et non pour être jugé...

Demande non conforme aux règles du forum.


Votre permis sera annulé par le juge qui ne pourra faire autrement.
Si vous êtes toujours en probatoire au moment où le jugement sera définitif, vous devrez repasser code et conduite.
Si vous n'êtes plus en probatoire : code seulement.

Excusez moi j'ai modifié mon message précédent pour y ajouter ceci :

"Ah Oui une autre remarque, lors de mon premier passage au tribunal, tous les papiers que j'ai reçus du tribunal qui regroupait l'amende, la sanction etc... (condamnation pénale je crois.. je ne me souvient plus exactement du nom des papiers) et bien dans tous ce que j'ai reçus il y a une erreur sur mon nom de famille ! donc pensez vous qu'il me serait possible de faire quelque chose, prendre un avocat.. déclaré un vice de procédure.. pour une annulation de ma peine.. et donc pas de récidive pour ma seconde infraction.. je n'y connais rien ! "

savez vous quelque chose la dessus ?


Et sinon et bien non logiquement je ne serait plus en probatoire, depuis hier je ne le suit plus et n'ai toujours pas de date de jugement !

Bonjour,

Bon vous etes mal barré car en récidive alcool, 12 points ou 6 n'ont que peu d'importance vu que le juge est obligé de vous annuler votre permis de manière judiciaire.

Si vous etes vernis, vous avez été jugé la première fois avec une erreur dans votre nom de famille et la justice ne vous a pas "collé" le jugement, et là la récidive n'apparait pas de la même manière que vous n'avez pas perdu les 6 points.


Libre à vous de faire du ramdam et de signaler cette erreur pour qu'elle vous rétablisse dans vos droits de justiciable (vous n'etes pas polygame et escrocs aux allocs ?). Demandez un extrait de votre casier judiciaire pour voir si votre condamnation est inscrite.

ViveLeVTT a écrit:

Bonjour,

Bon vous etes mal barré car en récidive alcool, 12 points ou 6 n'ont que peu d'importance vu que le juge est obligé de vous annuler votre permis de manière judiciaire.

Si vous etes vernis, vous avez été jugé la première fois avec une erreur dans votre nom de famille et la justice ne vous a pas "collé" le jugement, et là la récidive n'apparait pas de la même manière que vous n'avez pas perdu les 6 points.


Libre à vous de faire du ramdam et de signaler cette erreur pour qu'elle vous rétablisse dans vos droits de justiciable (vous n'etes pas polygame et escrocs aux allocs ?). Demandez un extrait de votre casier judiciaire pour voir si votre condamnation est inscrite.

Non avant ceci aucune infraction, aucun délit, ni garde à vue, ni amande ni rien, pas de casier, rien du tous !

Bonjour,
Voilà mon histoire, la première fois que je me suis fais chopper, c'était en 2007 j'avais 0.93 g d'alcool par litre d'air expirés j'étais en permis probatoire j'ai eu une annulation de permis et 400 euro et 7 mois de suspension j'étais convoquer en ordonnance pénale.
Et la maintenant j'ai repasser mon permis en 2009 donc je suis en probatoire, mais il y a une semaine je me suis fait chopper avec un taux d'alcool de 1,08 g par litre d'aire expirés en mois mai je serais convoqués comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Je risque quoi?
Comment pouvoir réduire ma peine?
Je vous en supplie aidez moi

Suite a mon passage devant le tribunal en comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité j'ai eu une peine de 15 jour de sursis et 150 euros d'amende et annulation du permis pendant un an.
Je voudrais savoir au bout de combien temps je pourrais me réinscrire en auto école?
Merci d'avance.

Bonjour,
Le problème, c'est quand on oublie la moitié des mots...
En fait, ce n'est pas...

Bamos a écrit:

j'ai eu une peine de 15 jour de sursis

Mais 15 jours de prison avec sursis, non ?

Et ce n'est pas...

Bamos a écrit:

et annulation du permis pendant un an.

mais annulation du permis avec interdiction de quelque chose pendant un an.
Et c'est justement ce quelque chose qui est intéressant
quelque chose, c'est "interdiction d'obtenir" ou, plus probablement, "interdiction de solliciter" ?
Dans le premier cas, vous pouvez vous inscrire aux épreuves du permis dès que votre permis actuel sera officiellement annulé, carton rose restitué au tribunal ou en préfecture, dans le deuxième cas, ce sera seulement possible un an après cette même date. Dans ce cas, inutile de trop se dépêcher pour les "épreuves annexes"...

Re,

En annulation judiciaire, vous n'avez pas le droit de solliciter un autre permis contrairement à l'annulation par défaut de points où l'on peut repasser le permis pendant les 6 mois.

Vous ne pourrez donc vous reinscrire à l'examen que dans un an mais rien ne vous empeche de suivre des cours.

Donc la je peux pas m'inscrire en auto ecole pour passer les test medicale

Bonjour,
Pas besoin de s'inscrire dans une auto-école pour passer une VM ou des tests psycho. Mais c'est inutile de s'y prendre trop tôt puisque vous ne pourrez pas vous inscrire dans une auto-école pour les épreuves avant un an, très probablement, après que vous aurez répondu à ma question, au lieu d'en poser d'autres (réponse dont je me doute mais sait-on jamais...)

Bonsoir

Pouvez vous revenir sur la séquence du contrôle
Avez vous soufflé deux fois avant de voir apparaître un résultat de mesure ?
Ou un seul souffle permettait de faire apparaître un résultat de mesure ?

Et en fait avez vous eu 2 mesures à 2 moments différents ?

Je précise :
soit une mesure chaque double souffles (4 souffles en tout)
soit une mesure chaque simple souffle (2 souffles en tout)