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Bonjour,
Quelques questions concernant ce certificat de conformité Européen.
J'ai acheter un véhicule de 1989 en Belgique, le vendeur m'as fournis le certificat de conformité Belge, certificat fournis lors de l'achat de la moto neuve.
Mais seulement a la préfecture ils me demande le certificat de conformité Européen.
Ce certificat de conformité Européen doit-il être fournis par le vendeur ou c'est a l'acheteur de le demander au constructeur ?.
Les véhicules anciens sont ils aussi concerné par ce certificat de conformité Européen.
Sur le Net j''ais aucune loi ou règlement concernant ces questions.
Par avance merci.
Claude
VIP
Lieu: belgique
Inscrit le 28 août 2005
Messages: 3745
Bonjour,
Une question, le véhicule est de 1989 et a cette époque il existait pas ce certificat.
On me dit que ce certificat est pas obligatoire pour les véhicule d'avant l'an 2000.
Hors je ne trouve pas les textes de loi a ce sujet.
Claude
Bonjour,
Il est difficile de trouver de bons interlocuteurs
Moi-même j'ai un problème sans solution
Attention aux arnaques des constructeurs qui ne fournissent qu'un certificat partiel qui ne sert à rien
Bonne chance
Voici mon problème
En Mai 2010, j'ai acheté à un particulier, en Belgique une moto Honda PACIFIC COAST de 1990, d'origine USA avec carte grise Belge (entrée en Belgique en 1993)/ certicat de conformité Belge
La préfecture en France m'a refusé la carte grise en l'absence du certificat de conformité Européen
Honda a mis huit mois (120 euros) pour me fournir un certificat de formalité partiel
Ce certificat ne vaut rien, car Honda refuse de reconnaitre la conformité de l'éclairage, freinage, pollution, bruit
Je me suis adressé à la DRIRE (DREAL) auprès du coordinateur interrégional de Midi-Pyrénées, Aquitaine, Limousin, Poitou-charentes sans succès direct
Il me faudrait me déplacer à l'UTAC (Autoroute de Monthléry 91131) pour passer les contrôles moyennant finance
Trop compliqué pour un pauvre régional (Midi-Pyrénées) comme moi
SVP, je suis preneur de tout renseignement,
émail : ya22pe33@yahoo.fr
Cordialement
Juste un message court tous ceux qui cherchent a se procurer un CoC. Vou pouvez maintenant l'avoir avec une réduc de 10€ en saisissant EL56FL sur leur site. A bon entendeur.
Renseignez vous bien sur leur site avant de ramener un import en France. Ca peut vous épargner des problemes.
Cordialement,
Carpower
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