Publié le 27 février 2010 - #1028227 -
retention de permis????? limite
bonjour, Encore un petit message pour vous demander des infos pour une mésaventure arriver a un ami : Alors qu'il était en voiture, il a vu au loin une voiture de police mais n'ayant rien a se reprocher ne s'est pas arreter logique d'autant plus qu'en aucun cas on ne le lui a demander il est donc rentrer chez lui a envrion deux cent metre. Une fois arriver devant chez lui, il s'est garé a fermé sa voiture a clef et est resté sur le trottoir finir sa cigarette dela la voiture de police s'est garée a coté de son véhicule et lui a demandé de souffler dans "le ballon" ce qu'il a refusé étant donné qu'il n'était pas en train de conduire preuve a l'appui qu'il était en dehors de son véhicule et que sa voiture était fermé a clef . Mon ami étant plutot vif dans ces paroles mais c naturel pas méchant pourtant les gendarme ont présumé qu'il était sous l'emprise de l'alcool et lui ont donc demandé de les suivre au poste dans leur véhicule apres plusieur refus de sa part car il n'était pas en tort, il a fini par monté dans le véhicule. Une fois au commisariat , les gendareme ont fait une déposition ou d'apres eux il aurait fait un délit de fuite avec sorti de route ce que mon ami a refusé de signer bien sur!! Ils l'ont GAV toute la nuit mais pas dans une cellule sur une chaise dans leur bureau car je vous l'ai dit un peu brut mais pas méchant mais bon faut pas pousser quand même Au bout d'une nuit en garde a vue il l'on fait sortir sans lui faire signer de papier de fin de garde a vue et en lui notifiant une retention de permis de conduire!!pkoi on se le demande sachant qu'il ne lui restait que quatre point et qu'il a fait un refus d'optempérer donc -6pts il va effectuer un stage pour ne pas voire annuler son permis. Le lendemain les gendarme sont venus lui amener une autre déposition en annulant la mention delit de fuite et sorti de route en disant qu'il y avait eu confusion non mais de qui se moque t-on?? Cela fait maintenant une semaine qu'il n'a plus son permis et les gendarme refuse de le lui rendre!! Ne doivent-ils pas le garder seulement 72 heures si il y a suspicion d'alcool ce qui n'a pas été prouvé vu que pas de vérification!! De plus aucune décision de suspension n'a été prise a son encontre dans la période requise soit 72 heure par le préfet!! il me semble si vous regarder mes autre message que cette gendarmerie n'ai pas tres honnetes?? comment contester et quelles recours possible car la: retrait de point non justifié car il était piéton au moment de l'arrestation GAV non justifié et de plus non signé a la sorti GAV non en regle car sur une chaise dans un bureau toute la nuit non restitution du permis au bout de 72 heure comme le prevoit la loi si aucune sanction de suspension n'a été émise par le prefet Ca fait beaucoup non??? Merci de vos réponse
Publié le 27 février 2010 - #1028231 -
Re: retention de permis????? limite
Bonjour,
Il a fait tout faux votre pote, car un refus de souffler est puni de la même manière qu'une alcoolémie. Il va prendre cher car les juges n'aiment pas ça. Il était certes piéton lors de son arrestation, mais il suffit que les gendarmes l'aient vu au volant auparavant pour que la procédure soit valable.