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Bonjour,
Alors que j'étais en train de faire le tour de mon chantier avec mon chef de chantier, a la fin de celui ci je retrouve ma voiture contre celle de mon chef de chantier, je rentre dans mon véhicule et je vois que le frein a main a laché. je fais le tour de mon véhicule pour constater les dégats ma voiture a la pare choc légérement enfoncé et petits eclats de peinture sur l'aile, la voiture de mon chef n'a absolument rien. Je déclare mon sinistre a mon assurance "agpm" il se trouve qu'il me mette une responsabilitée et du malus sur ce sinistre.
Ma question est: est ce que je peux aller a l'encontre de leur decision sur la responsabilité alors que je n'étais pas dans le vehicule au moment des faits?
Merci pour votre aide.
une bonne paire de pompe coûte moins qu'une auto
Lieu: Bretagne et sur autre galaxie
Inscrit le 6 septembre 2009
Messages: 10033
bjr
ne suis pas spécialiste, mais c est bien votre vehicule qui est rentré dans celui du chef ( attentat 
)
et n'oubliez pas une petite revue technique ça aide
content? dites le nous
NE RIEN FAIRE !! MAIS A FOND !!!
Bonjour,
Vous faites une déclaration de sinistre dans laquelle vous démontrez votre responsabilité. Votre assureur vous applique un malus comme la loi le lui permet.
Le principe mis en oeuvre ici est le suivant ;
"On est responsable non seulement de ce que l'on fait mais aussi des objets dont on a la garde" (article 1384 du Code civil).
Vous auriez dû vous abstenir de déclarer ! Vous le pouviez puisque la voiture de votre "chef" n'a pas été endommagée et que la réparation de vos propres dommages vous aurait certainement moins chère que la majoration de prime que vous allez supporter pendant les 5 prochaines années...!
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)
d'accord j'ai commis une boulette, je le serais pour la prochaine fois merci pour vos réponses. Je vais avoir du mal a trouver une assurance pour mon scooter 125, je vais prendre mon baton de pélerin et commencé a chercher.
Excellent forum en out cas.
Pilote confirmé
Lieu: strasbourg
Inscrit le 27 août 2008
Messages: 785
bonjour,
De plus, il n'y a pas de frein à main sur les scooters, ça devrait amadouer votre assureur ! 
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Pilote confirmé
Lieu: strasbourg
Inscrit le 27 août 2008
Messages: 785
bonsoir Fanfan,
Oui, et une marche arrière sur les motos Honda Gold Wing, mais notre ami Arma31 à intérêt d'éviter ce genre de véhicules, à la technologie avancée !!!
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