Publié le 25 février 2010 - #1027168 -
Exces de vitesse 30km/h récidive? Suspension Permis?
Bonjour; à tous j'ai une question importante
J'ai un ami qui sest fait flashé 30 km/h au dessus (cependant il ne sait pas encore si c'est 30 pile plus ou moins mais c'est dans les 30 km sur.)
J'ai eu peur en voyant qu'il peut avoir une suspension de permis mais sur le forum je vois plusieurs fois qu'il ny a pas de suspension si on paye l'amende (cas de radar automatique)
Cependant il est en période probatoire (depuis quelques mois) et c'est un acte récidiviste sachant qu'il sest fait flashé il ya 3 semaines pour 6km/h au dessus (96 au lieu de 90 sur une route qui d'habitude est à 110.
Pensez vous qu'il risque une suspension quand même sachant que c'est un acte réciviste? Si ouii est ce que c'est une suspension de 3 ans ou seulement temporaire de quelques mois?
Merci de vos réponses d'avance car il 'na pas toujours reçu le papier et je suis stressée d'une éventuelle suspension de 3 ans
Publié le 25 février 2010 - #1027204 -
Re: Exces de vitesse 30km/h récidive? Suspension Permis?
Bonjour,
Merci de votre réponse car j'ai peur d'une suspension temporaire (comme 1 mois) pour lui mais c'est mieux que 3 ans à cause de la récidive.
Il a eu son permis début décembre dernier.
Ce qui me fait peur cest qu'un gendarme a appelé quelqu'un de sa famille (connaissance) pour lui dire qu'il ne savait pas si cétait suspension ou retrait de points.
Mais si il ny pas de suspension c'est rassurant J'ai également fais le test d'un lien d'un autre forum où on peut voir combien le radar enleve de kilomètres. Donc meme si c'est 145 km / h cest considéré comme 138 et donc c'est que 2 points.
Publié le 25 février 2010 - #1027212 -
Re: Exces de vitesse 30km/h récidive? Suspension Permis?
D'accord Merci beaucoup ca me soulage. Je ne comprends pas pourquoi le gendarme a parlé de récidivisme alors. A mon avis je pense que c'est parce qu'il en période probatoire et que ca fait 2 fois qu'il est flashé.
J'espère que c'est bien le cas de juste un retrait de points et d'un stage obligatoire (si cest 3points) c'est ce qui est le mieux
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Publié le 25 février 2010 - #1027219 -
Re: Exces de vitesse 30km/h récidive? Suspension Permis?
Clara0530 a écrit:
D'accord Merci beaucoup ca me soulage. Je ne comprends pas pourquoi le gendarme a parlé de récidivisme alors. A mon avis je pense que c'est parce qu'il en période probatoire et que ca fait 2 fois qu'il est flashé.
J'espère que c'est bien le cas de juste un retrait de points et d'un stage obligatoire (si cest 3points) c'est ce qui est le mieux
Merci de votre réponse.
Bonjour Je pense que le gendarme a voulu dire recommencé en disant récidivé (terme employé souvent à tort) Le cumul de ces infractions entraîne de plus en plus souvent l'invalidation administrative du permis.
===La récidive en matière contraventionnelle===
La récidive en matière contraventionnelle n'est prévue que pour les contraventions les plus graves, c’est-à-dire les contraventions de la 5 classe.
L'article o=132-11 |énonce plusieurs conditions pour que la récidive soit encourue en matière de contraventions. Il faut d'abord que le règlement ait expressément prévu la récidive. Il faut ensuite que la nouvelle contravention soit identique, c’est-à-dire soit une contravention de la 5{{e}} classe. Il faut enfin que la nouvelle contravention ait été commise dans le délai d'un an à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine.
Dernière modification par interceptor80 (25-02-2010 17:55:05)
Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)
Publié le 25 février 2010 - #1027356 -
Re: Exces de vitesse 30km/h récidive? Suspension Permis?
D'accord merci beaucoup de votre réponse cela me rassure que son acte n'est pas récidiviste et que j'en ai preuve d'un article de la loi. Merci énormément.
Une dernière question: Que signifie sur vos profils VIP sur ce forum? Cela veut dire que vous êtes dans le métier et reconnu sur ce site? ou cela a rien avoir?
En ligne Inscrit le 22 janvier 2005
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Publié le 26 février 2010 - #1027692 -
Re: Exces de vitesse 30km/h récidive? Suspension Permis?
Bonjour,
Clara0530 a écrit:
D'accord merci beaucoup de votre réponse cela me rassure que son acte n'est pas récidiviste et que j'en ai preuve d'un article de la loi. Merci énormément.
Il n'y a pas récidive il y a réitération
Clara0530 a écrit:
Une dernière question: Que signifie sur vos profils VIP sur ce forum? Cela veut dire que vous êtes dans le métier et reconnu sur ce site? ou cela a rien avoir?