Publié le 22 février 2010 - #1024972 -
retrait de permis
bonjours a tous g 1 petite question ou 2 a vs retourné k1 ami ma demandé je vs explike il c fé arrété l'année dernière pr conduite sous stup (il avé fumé 1 ptit pét) il a u 6mois de suspension 6 points retiré amende test ect... il a récupéré son permis il y a peu 2 temps et la il vient de se faire controlé pr alcoolémie apparement il avé 1gr10 donc on oré aimé savoir si il é considéré comme résidiviste ou pa? vu ke se né pa pour la méme infraction (sans sertitude moi méme je pensse ke oui il sera considéré en tant ke tel) et ke risque t'il? svp rép vite merci davance pr vos réponsses.
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Publié le 23 février 2010 - #1024995 -
Re: retrait de permis
Bonsoir,
Si vous pouviez éviter l'écriture SMS ce serait aussi bien et même un peu mieux
Oui, il sera considéré en récidive selon cet article du code pénal.
Article 132-16-2 En savoir plus sur cet article... Créé par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 4 JORF 13 juin 2003 Les délits d'homicide involontaire ou d'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne commis à l'occasion de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1 sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction.
Les délits prévus par les articles L. 221-2, L. 234-1, (alcool) L. 235-1(chichon) et L. 413-1 du code de la route sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction. Ils sont également assimilés aux délits mentionnés à l'alinéa précédent lorsqu'ils constituent le second terme de la récidive[/color][/b].
Publié le 23 février 2010 - #1025262 -
Re: retrait de permis
Bonjour, Merci pour votre réponsse, elle nous a apporté confirmation de ce que l'ont pensais, et désolé pour le langage texto du précédent message mais je début seulement sur interne,t et si sa ne vous dérange pas j'aurais une dernière question a vous posé savais vous quelles peines risques t'il?
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Publié le 23 février 2010 - #1025278 -
Re: retrait de permis
titeuf52 a écrit:
Bonjour, Merci pour votre réponsse, elle nous a apporté confirmation de ce que l'ont pensais, et désolé pour le langage texto du précédent message mais je début seulement sur interne,t et si sa ne vous dérange pas j'aurais une dernière question a vous posé savais vous quelles peines risques t'il?