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Bonjours, j'ai été contrôlé par des CRS avec 0,35 mg/Litre d'aire expiré, il ma donc était remis une contravention numéro 4 bis 90/135 euros, le lendemain je me suis rendu compte qu'il avait noté une mauvaise plaque d'immatriculation dessus, est-il possible à partir de ce point là de contester la contravention ? Ce qui m'inquiète le plus n'est pas l'amende en elle même mais le retrait de 6 points qui l'accompagne en effet je suis en période de permis probatoire. Merci à l'avance de vos réponses
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Bonjour,
C'est vous qui avez été contrôlé positif pas la voiture alors bon ou mauvais le numero ça n'a aucune importance.
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.
Effectivement mais contrôlé positif au volant de quelle véhicule ? N'y a t'il pas là un champ possible de contestation.
Je suis grand père d'une petite Lyona
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Djpataillou a écrit:
Effectivement mais contrôlé positif au volant de quelle véhicule ? N'y a t'il pas là un champ possible de contestation.
Bonsoir
Non, car l'infraction qui vous est reproché est conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique. Quelque soit le véhicule, il vous sera toujours reproché d'avoir conduit sous l'empire de l'alcool
Dernière modification par interceptor80 (22-02-2010 20:52:42)
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Bonjour
Permis probatoire, OK ? mais dites nous en un peu plus :
date d'obtention ?
conduite accompagnée ?
Déjà eu des retraits de points ?
autre permis avant le permis B ? (ex A1)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Mais quelle preuve y a t'il que j'étais au volant d'un véhicule puisque le véhicule qui a était notifié je ne le connait pas, c'est toute l'immatriculation qui est fausse il n'y a pas eu juste l'inversion de deux lettres quelque chose comme sa.
Comprenait bien que évidement j'étais en état d'ébriété au volant de ma voiture et que si venait à être sanctionné je l'accepterai il est de mon devoir d'être rétablis aux yeux de la société.
Je pense (mais mon avis n'a pas grande importance n'étant pas juriste) qu'il y a là un vide et je me demande quelles sont mes chances si je conteste la contravention.
J'ai obtenu mon permis courant juillet 2009 après avoir fait de la conduite accompagnée, on ne ma jamais retiré de point et je n'ai pas eu d'autre permis.
bonjour
quelle preuve?
le FDO ne vous a pas demané vos papiers? CG, permis, Carte identité??
Il ne vous a pas demandé de signer un papier (dont vous n'avez aucune copie)?
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Djpataillou a écrit:
J'ai obtenu mon permis courant juillet 2009 après avoir fait de la conduite accompagnée, on ne ma jamais retiré de point et je n'ai pas eu d'autre permis.
Bonjour
un peu de lecture alors pour sauver votre permis :
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Il m'a demandé ma carte grise et mon permit de conduire, il s'est ensuite trompé dans le numéro de plaque qu'il a notée sur la contravention, j'ai effectivement du signer deux papier mais je n'est pas prit le temps de les lire et non je n'en est aucune copie, d'ailleur je me demande ce qu'il y avait sur les papiers que j'ai signé
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Djpataillou a écrit:
Il m'a demandé ma carte grise et mon permit de conduire, il s'est ensuite trompé dans le numéro de plaque qu'il a notée sur la contravention, j'ai effectivement du signer deux papier mais je n'est pas prit le temps de les lire et non je n'en est aucune copie, d'ailleur je me demande ce qu'il y avait sur les papiers que j'ai signé
Bonjour
Il ne vous a pas fait "bénéficier" d'une amende forfaitaire alors que vous n'avez commis qu'une alcoolémie contraventionnelle ?
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
J'ai pas très bien comprit la question mais sur ma contravention la case n°4 bis est cochée et c'est pareil pour la case retrait de point du permis de conduire, il ne me semble pas avoir bénéficier de quoi que se soit ^^
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JPAL a écrit:
Djpataillou a écrit:
Il m'a demandé ma carte grise et mon permit de conduire, il s'est ensuite trompé dans le numéro de plaque qu'il a notée sur la contravention, j'ai effectivement du signer deux papier mais je n'est pas prit le temps de les lire et non je n'en est aucune copie, d'ailleur je me demande ce qu'il y avait sur les papiers que j'ai signé
Bonjour
Il ne vous a pas fait "bénéficier" d'une amende forfaitaire alors que vous n'avez commis qu'une alcoolémie contraventionnelle ?
Bonsoir
Normalement il a bénéficier d'un TA rose et le second papier qu'il a signé est la notification de son taux d'alcoolémie et de l'utilisation d'un éthylometre
S'il avait pris de temps de lire ces papiers, il saurait de quoi il retourne
Ok c'est vrai j'ai pas fait gaffe a ces papiers, quoi qu'il en soit je ne risque rien à contester cette contravention par le biais d'une lettre ?
Et à quoi correspond un TA rose ?
Bonsoir,
Djpataillou a écrit:
Et à quoi correspond un TA rose ?
A la souche que conserve l'agent et qui constitue le PV, souche sur laquelle l'agent signe et vous aussi, si vous le voulez.
Relisez bien le lien qui vous a été communiqué par JPAL si vous souhaitez essayer de sauver le permis.
PS. Dites donc les jeunes permis, avec l'alcool il faudrait moins lever le coude parced que je trouve que vous êtes nombreux à vous faire contrôler positif 
Ok bon je vous tiendrai au courant des suites et merci à tous pour vos réponses.
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