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Bonjour,
J'envisage d'acheter pour la première fois un véhicule "luxueux" (une audi).
Je sais que, ce faisant, je m'expose à un risque accru de vol.
Aussi, je compte bien choisir mon contrat d'assurance en fonction des garanties vol.
J'ai lu avec attention les articles de ce forum qui traitent des non-remboursements en absence de traces d'effraction (et particulièrement les contributions de M. Brun).
Ma question est la suivante: mon assureur actuel a dans ses conditions générales cette condition de traces d'effraction, moification de branchements, etc...
En vertu de l'arret du 10/03/2004 de la Cour de Cass (2e Ch civile ?), suis-je fondé à lui demander un avenant aux conditions générales, lors de la signature du prochain contrat, pour me débarrasser en amont de cette clause ?
D'une manière plus générale, compte tenu du temps écoulé depuis cet arrêt, de nouveaux jugements ont-il eu lieu en tenant compte de cet avis ?
En clair, se faire voler sa voiture aujourd'hui est il de nouveau synonyme de bataille juridique contre son assureur ?
Et connaisez vous des assureurs qui communiquent sur l'absence de cette clause ?
(pour info, et sans caractère publicitaire, j'aivu une publicité "assurances l'Ecureuil qui évoquait cela).
En vous remerciant par avance pour vos réponses et/ou avis.
après recherches, j'ai trouvé un assureur (direct assurances) qui rédige cette clause ainsi:
(est garanti le vol commis) sans l'aide des dispositifs de dévérouillage ou de démarrage du véhicule, alors qu'ensemble les portes du véhicule étaient verrouillées, l'habitacle clos, ses systèmes de protection anti-démarrage activés.
(suient les autres condition: vol avec violence, vol des dispositifs de dévérouillage ou de démarrage du véhicule...)
L'expression utilisée pour remplacer "clés du vehicule" est très large et inclut aussi bien les clés à télécommande que les cartes de démarrage..
Je comprends que la condition est que le véhicule soit volé sans l'aide de la clé, et c'est tout. PAs d'histoire de branchements, de direction, etc...
Ce type de contrat semble prendre en compte les évolutions techniques des modèles ET des malfrats 
Je continue mon étude et ma recherche [/i]
Salut,
J'ai laissé une trace de mon expérience avec un vol sur une autre room Le hold-up des assurances "contre" le vol !
Mais sincèrement, il faut éviter AXA et la GMF qui pratiquent l'application de garantie vol à condition qu'il y ait viol des ouvrants et détérioration des organes de direction et de démarrage ... c'est nul !
Bonne recherche
Si vous pensez être couvert contre le vol de votre véhicule : allez faire un tour sur ce topic
Le hold-up des assurances "contre" le vol !
N'hésitez pas à laisser votre témoignage.
Bonjour,
Pas AXA dite-vous ? Sans doute mais se rappeler, tout de même, que DIRECT ASSURANCES est un filiale d'AXA. C'est sa branche courtage en direct (sans intermédiaires et sans bureaux)...
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)
Désolé, mais je ne connais pas les conditions générales de Direct Assurance, par contre pour la GMF et AXA, j'en reviens ...
Ce qui serait pas mal, c'est que chacun vérifie dans ses conditions générales, et dépose un scan de la page concernant ces conditions si elles existent.
Non ?
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Le hold-up des assurances "contre" le vol !
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