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Ma voiture Toyota MR 2.0 Coupe GTi 1995
Publié le 6 mars 2010 - #1032849 -
Re: éxécution de la peine de suspension de permis
Bonjour,
Ca y est , le commissariat m'a appelé en me disant que je pouvais récupérer mon permis au bout d'1 mois . En même temps j'ai reçu un papier du service d'application des peines qui me le confirmait aussi .
Un grand MERCI à tous ceux qui m'ont renseigné , et tout particulierement "Aléa", qui m'a bien aidé .
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Publié le 6 mars 2010 - #1032888 -
Re: éxécution de la peine de suspension de permis
Aléa a écrit:
Ce serait bien que ce soit le même policier qui vous rende votre permis
Oui , je m'en réjouissai d'avance mais , bizarement , je dois le récupérer au service d'application des peines . Je ne sais pas ce qui c'est passé entre eux .
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Publié le 6 mars 2010 - #1033023 -
Re: éxécution de la peine de suspension de permis
Bonjour, Oui mais...
thv59 a écrit:
Suite à un exé de vitesse , j'ai eu une suspension de permis immediate d'1 mois. est-ce que la suspension qu'il me reste à faire est de 2 mois -1mois déja éffectué ? Donc, permis récupéré à la fin de la suspension provisoire ?
Passage au tribunal Et non je n'ai plus le permis en main .
Donc permis remis au tribunal ? Logique alors que ce soit lui qui le détienne encore.
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Publié le 6 mars 2010 - #1033184 -
Re: éxécution de la peine de suspension de permis
Bonjour,
En principe, pour les périodes courtes le permis est parfois conservé par le Commissariat ou la Gendarmerie, mais dès que cela dépasse un mois c'est direction la préfecture ou le tribunal. C'est un deal entre les services, l'essentiel est que vous le récupériez