|
bonjour,je vis dans une residence hlm a marseille,je possede un petit bateau de peche sur remorque,que je sors regulierement car c est aussi un de mes outils de travail.j ai recu ce jour,un courrier de mon office hlm,disant que mon bateau etait en stationnement abusif et que si je ne le retiré pas d ici 48h,ils le ferait enlever par la police.l office hlm a telle le droit de faire ca,vu que mon bateau bouge regulierement et n est jamais garé sur la meme place?de plus j occupe un t3, c est donc un appartement pour deux personne au moins et je suis seule.si j avais un compagnon,il aurait une voiture,on peut donc considerer que la place occupee par mon bateau,pourrait etre celle occupee par la voiture de mon compagnon si j en avais un.merci pour vos reponses.
Je suis grand père d'une petite Lyona
Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 6873
Bonsoir
AMHA votre oofice HLM outrepasse ses droits
Le stationnement abusif doit être constaté par les FDO
Il faut qu'ils constatent que le véhicule n'a effectivement pas bougé pendant 7 jours consécutifs
Dans les contrat de location il y a t il une close qui réserve une place de parking par appartement?
Je suppose que vous en occupez déjà une avec le véhicule qui tracte le bateau si vous en occupez une autre peut être prenez vous la place d'un autre occupant de logement
Je pense que des voisins incommodés par le présence de votre bateau ont signalés les faits à votre office HLM
j occupe un t3, c est donc un appartement pour deux personne au moins et je suis seule.si j avais un compagnon,il aurait une voiture,on peut donc considerer que la place occupee par mon bateau,pourrait etre celle occupee par la voiture de mon compagnon si j en avais un.merci pour vos reponses.
Vous savez avec des si on aurait mis Marseille en bouteille
Bonjour
Voyez le reglement de votre residence .
le stationnement des remorques et ou bateau est peut etre interdit .
Le stationnement des vehicules est peut etre réglementé .
Sinon c'est la regle classique si ouvert au public ,avec la signalisation reglementaire et AM .
Ou bien une demande d'enlevement aupres de l'OPJ local qui ne pourra aboutir car hors cadre reglementation des propriétés privés des vehicules laissés sans droit .
Reste l'enlevement privé au risque du gestionnaire si prejudice reconnu par le TI envers vous .
VIP
Lieu: MONTROUGE
Inscrit le 23 juin 2008
Messages: 6122
Bonjour,
t3, c est donc un appartement pour deux personne au moins et je suis seule.si j avais un compagnon,il aurait une voiture,on peut donc considerer que la place occupee par mon bateau,pourrait etre celle occupee par la voiture de mon compagnon si j en avais un.merci pour vos reponses."
Les emplacements de parkings ne sont pas comptabilisé au nombre d'occupant d'un appartement imaginez un T5 avec 6 personnes ils auraient droit a 6 emplacements???????????? faut rester sur terre.
J'habite en HLM j'ai un T4 et je paie un emplacement qui ne me donne le droit de mettre qu'une voiture interdit a autre chose (caravane, bateau, camionette d'entreprise) c'est un emplacement pour voiture.
L'office HLM dans votre cas ne fait que vous prévenir avant autre chose si l'office HLM est le propriétaire des emplacement il à le droit de le faire.
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.
|