Bonjour

Ce n'est pas la voiture qui est verbalisée, mais son conducteur.

C'est ce que l'on appele une erreur de plume, qui ne vous porte pas préjudice.

Profitez plutôt de l'amende minorée à 90€

fredo.123 a écrit:

Bonjour, je vous contacte car g prit une amende en ville hier pour excés de vitesse avec ma voiture... 90 km/h pour 50 retenue 85...
l'amende ma été donné mé en regardant g remarqué ke l'agent ki ma verbalisé c trompé entre l'immatriculation de ma moto et celle de ma voiture...
e ce ke g un moyen de contester le PV grace a cette erreur sur les plaques d'immatriculation???
si oui y a t'il un teste qui puisse faire valoir mes droit due a cette erreur???
je vous remercie par avance.

RE bon jour

tu a donc 3 possibilités:

1: payer l'amende forfaitaire minorée dans les 15 jours qui suivent l'envoi de l'avis de contravention
   ( 45 euros et -1 Pts sur ton PC)
2: dénoncer, à l'aide du formulaire joint, l'auteur de l'infraction si ce n'est pas toi.
   ( en donnant son identité et son numéro de permis, donc l'auteur payeras)
3: tu peut contester soit: en prouvant tes dires ( en espèrent un classement sans suite (ni amende, ni perte de points))
    ou soit sans dénoncer la personne en ne pouvant pas le prouver (article L121-3 du CR) = amende pénale décidée par un Juge + comprise entre l'amende forfaitaire non minorée +10% et amende maximale prévue au pénal pour l'infraction reprochée + +22 euros de frais de procédure et tu évitera le retrait de points. icon_lol

voila les résultats, a toi de voirrrrrrrrr icon_smile

Bonjour,
Vous oubliez un léger détail...

fredo.123 a écrit:

l'amende ma été donné mé en regardant g remarqué ke l'agent ki ma verbalisé c trompé entre l'immatriculation de ma moto et celle de ma voiture...

Et comment vous expliquez ça ? Hum ? L'agent connaissait le n° de votre moto par coeur et l'a mis à la place du n° de votre voiture, histoire de s'amuser ?


( Très accessoirement, vous allez prouver comment, maintenant, que vous étiez en voiture et pas en moto ?)

Et profitez-en pour lire
*** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
avant de répondre... (pour le SMS...)

Re,

lecameleon45 a écrit:

tu a donc 3 possibilités:
...
voila les résultats, a toi de voirrrrrrrrr icon_smile

Spécialiste du "copier-coller" ?
http://www.auto-evasion.com/forums/view … 0#p1012160

Bonjour

lecameleon45 a écrit:

tu a donc 3 possibilités:

1: payer l'amende forfaitaire minorée dans les 15 jours qui suivent l'envoi de l'avis de contravention
   ( 45 euros et -1 Pts sur ton PC)
2: dénoncer, à l'aide du formulaire joint, l'auteur de l'infraction si ce n'est pas toi.
   ( en donnant son identité et son numéro de permis, donc l'auteur payeras)
3: tu peut contester soit: en prouvant tes dires ( en espèrent un classement sans suite (ni amende, ni perte de points))
    ou soit sans dénoncer la personne en ne pouvant pas le prouver (article L121-3 du CR) = amende pénale décidée par un Juge + comprise entre l'amende forfaitaire non minorée +10% et amende maximale prévue au pénal pour l'infraction reprochée + +22 euros de frais de procédure et tu évitera le retrait de points. icon_lol

voila les résultats, a toi de voirrrrrrrrr icon_smile

Juste pour vous signaler quelques points de détails :

- ce n'est pas 45 mais 90 €uros qu'il doit payer en amende minorée dans les 3 jours et non 15 jours

- l'article L121-3 ne s'applique pas s'il y a interception

Aléa a écrit:

Juste pour vous signaler quelques points de détails :

- ce n'est pas 45 mais 90 €uros qu'il doit payer en amende minorée dans les 3 jours et non 15 jours
- l'article L121-3 ne s'applique pas s'il y a interception

Bonjour

C'est ça l'inconvénient du copier-coller signalé par CamilleA...

Bonjour,

Aléa a écrit:

- l'article L121-3 ne s'applique pas s'il y a interception

Ben p'têt que si maintenant fredo.123 prouve que sa moto était ailleurs ? Avec des témoins ?
C'est pas bon, ça va pas ? Ah ben zut alors... (sé pô just, sé abusé !!!)

bah en fait il a coché sur l'amende la case peugeot é marqué 206 pour la voiture vu que gété en caisse,mé c trompé de carte grise lorsque il a voulu marqué la plaque sur le pv é a donc marqué l'immatriculation de la moto que je ne conduisait pas...
je pense que c mort donc je vé la payé alors du coup...
comme vous avé dit c le conducteur qui é verbalisé pas la vehicule...
merci a vous de m'avoir eclairé..
bonne journée;