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bonjour,j'ai un gros problème au niveau de mon ancien véhicule:
en 2003 j'ai vendu mon véhicule, fait tout les papiers en règle et en décembre 2009 j'ai reçu une contravention pr stationnement génant vis a vis de ce véhicule.
vu que je ne le possède plus, j'ai appelé plusieurs commisariats ainsi que la préfecture qui m'ont dit d'envoyer une lettre ainsi que tout les papiers appartenant a ce véhicule au tribunal de police et de ne pas payer.
ce mois ci j'ai reçu une réponse défavorable du tribunal de police disant que j'étais toujours propriétaire de mon véhicule vis a vis de la préfecture. J'ai même contacté la personne a qui j'ai vendu la voiture mais elle ne me répond pas!!
je ne sais vraiment pas quoi faire, j'ai lu beaucoup de messages disant qu'il faudrait que je fasse une attestation sur l'honneur comme quoi j'ai bien vendu la voiture , qu'il faudrait que j'aille porter plainte.
pouvez-vous m'aider s'il vous plait merci d'avance
Bonjour nanette 80,
J'ai eu le même soucis il y a des années avec un véhicule que j'avais vendu.
J'ai envoyé l'acte de vente avec le nom de l'acheteur et celui du vendeur (le mien) avec toutes les coordonnées qui s'y trouvaient à la préfecture de mon département, le jour même de la vente.
Un an et demi plus tard je recevais à mon nom, une contravention pour excés de vitesse de cet ancien véhicule.
J'ai donc fait une photocopie de l'acte de vente (à l'époque le vendeur possédait le 3ème volet) et fait une attestation sur l'honneur, j'ai renvoyé le tout à la préfecture et je n'ai plus eu de soucis par la suite.
Si je puis me permettre un petit conseil, faites toujours une photocopie d'un acte de vente ou de celui d'un constat fait lors d'un accident, cela peut servir.
Essayez de voir directement avec la préfecture en vous déplaçant pour expliquer votre situation, logiquement, si celle-ci a bien enregistré votre acte de vente, il devrait ressortir de leurs ordinateurs.
Bon courrage, ne baissez pas les bras.
bonjour ceylanie
je suis allée à la préfecture en donnant la photocopie et une attestation sur l'honneur du véhicule, ils m'ont réenregistré et j'ai reçu chez moi un courrier attestant ne plus etre le propriétaire du véhicule mais j'ai eu quelques soucis avec le tribunal du ministère public à cause d'une autre amende donc j'ai pris le culot d'appeler la personne a qui j'ai vendu la voiture, on a pu s'arranger, en plus elle avait revendu la voiture et cette 3ème personne n'avait fait aucun papier, quelle galère!!!
heureusement que j'avais fait une photocopie de la vente, je te remercie beaucoup pour tes conseils
Bonjour nanette 80
Contente d'avoir pu t'être d'une aide quelconque, et surtout que tout soit rentré dans l'ordre pour toi.
Comme quoi avec les voitures il faut toujours être trés vigilant et ce dans tous les domaines, sinon ça ne pardonne pas (et je sais de quoi je parle).
Bonne journée.
Bonjour, g exactment le méme probléme avec un véhicule que g vendu en 2005, g reçu des amendes majorées et je ne sais vraiment pas quoi faire.En revanche, g le nom de la personne à qui je l ai vendu, je n arrive pas a la joindre, et je n ai plus les papiers de vente,je n ai encore entamé aucune démarche.Merci par avance pour votre aide
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