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Bonjour,
Un collegue à cédé un véhicule à titre gratuit à un autre qui me l'a cédé à son tour au bout d'un an car il n'a pas eu le temps de changer le moteur HS. J'ai effectué les travaux sur le véhicule et souhaite l'immattriculer mais la personne qui m'a cédé l'auto n'a jamais fait de carte grise.
Est ce que je peux refaire un certificat de cession avec la personne inscrite sur l'ancienne carte grise et y a t'il des des clauses d'annulation d'une cession.
Pilote confirmé
Lieu: Aigues Mortes
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bonjour
si l'ancien proprietaire n'a pas envoyé le certificat de cession a la sous prefecture ,dans ce que oui il peut le refaire a votre nom
Nouveau membre
Inscrit le 19 décembre 2010
Messages: 2
Bonsoir,
Que faire dans le cas où la préfecture est en posséssion du certificat de cession ?
Ma belle-soeur a aquis une opel astra mais quand elle s'est présentée à la préfecture pour faire la carte grise, on l'a informé qu'un certificat de cession a déjà été déposé pour cette même voiture.
Elle ne pouvait pas se douter de cela car la carte grise était vierge de toute transaction antérieure ! Autrement dit c'est celui qui lui a vendu l'auto qui a barré la carte grise et mis les coordonnées de ma belle-soeur dessus sans la signer. J'ai contacté la maman de celui inscri sur la carte grise (numéro trouvé dans les pages blanches avec le nom de famille) qui m'a rassurer sur le fait que son fils avait bien vendu ce véhicule et que par conséquent il n'avait pas été volé...
Que faire ? Que risque ma belle-soeur ? Que risque le vendeur ? Que risque "l'intermédiaire" sachant qu'il a dépassé le mois de délais pour établir la carte grise à son nom ?
Désolé pour ce long message mais les détails comptent et c'est une situation très embarrassante voir dramatique... !
Dernière modification par mariem-b (19-12-2010 03:55:19)
bonjour,
rapprochez vous de la personne qui est inscrite sur la carte-grise et demandez lui de refaire un certificat de vente au nom de votre belle-soeur, il peut dire que la 1° vente ne s'est pas finalisée (pour non paiement par exemple).......mais le voudra t il ?
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