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zazabellll
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Publié le 1 février 2010 - #1008463 - probleme avec l acheteur du vehicule
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Bonjour,
j ai vendue ma voiture a un membre de ma famille pour 1500 EUROS. Cette personne devait me régler en plusieurs fois cette somme début janvier mais toujours rien. elle ne répond pas a mes appels téléphonique.
donc je lui ai envoyé une LRAR avec une reconnaissance de dettes mais pas de nouvelle.
la voiture est tjs a mon nom car elle est gagée la personne était au courant.je dois régler mon pv dans 10 jours
puis-je récupère mon véhicule ?peut on faire une annulation de vente?
j ai besoin de réponse svp
merci


daniel303
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Publié le 1 février 2010 - #1008492 - Re: probleme avec l acheteur du vehicule
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bonjour,
la vente n'étant pas "complète" du fait que le véhicule est gagé il est possible qu'elle soit annulée mais le gros souci pour vous est que c'est l'acheteur qui peut demander cela et non le vendeur.
je suppose que les autres documents de la session ont été fait dans les règles? certificat de session, CG barrée.....si oui, le véhicule est alors à lui et tant qu'il ne se manifeste pas pour que vous leviez le gage, il peut vous ignorer.
la reconnaissance de dette non signée de sa main n'a aucune valeur bien entendu, et tant que la préfecture ne recevra pas une copie du certificat de session, administrativement le véhicule vous appartient toujours donc à ce titre les éventuels pv arriveront chez vous!
une copie de ce certificat que vous devez garder précieusement chez vous "au cas où"

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

zazabellll
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Publié le 1 février 2010 - #1008566 - Re: probleme avec l acheteur du vehicule
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MERCI  pour votre réponse.
Oui les papiers ont été fait en règle.
Malheureusement elle ne veut pas me payer le montant du véhicule.
Que faire?
Porter plainte?
Aller devant la justice qui me coutera plus chère que le montant du véhicule?
Affaire a suivre
Bye
zazabellll


daniel303
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Publié le 1 février 2010 - #1008604 - Re: probleme avec l acheteur du vehicule
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Malheureusement elle ne veut pas me payer le montant du véhicule.
Que faire?

le véhicule lui appartient, elle l'a acquis légalement.

Porter plainte?

elle ne vous a pas "forcé" pour ceder le véhicule....donc pour quel motif? si vous avez fait tous les papiers de session c'est que vous étiez d'accord.

Aller devant la justice qui me coutera plus chère que le montant du véhicule?

plus cher non, mais ce sera à vous de prouver qu'elle vous doit cet argent et non que vous lui cédiez gracieusement par exemple.
Ca va être votre parole contre la sienne avec un gros avantage pour elle qui est que vous avez signé les documents de vente.

votre cas est très fréquent malheureusement, on est beaucoup plus confiant vu que c'est la famille et une personne indélicate sait en profiter.

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

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