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Bonjour à tous,
j'ai récemment vendu le 50 cm3 en parfait état de mon fils le 14 juillet.
Entre temps l'acheteur a fait 100 km avec la moto sans aucun problème.
Le 25 l'acheteur me rappelle en me disant que le moteur est serré et évidemment me demande des comptes. Il ne connait pas l'origine de la panne.
Celui-ci me menace d'expert et tout le tremblement si nous ne trouvons pas de règlement à l'amiable.
Cependant, la moto était en parfait état, moteur neuf, carbu et allumage neufs, etc...
Que faire ? L'acheteur dispose t-il d'un délai de rétractation ? Peut-il m'obliger à payer les réparations ? Y avait-il des papiers à faire signer à la vente pour un 50 cm3 ?
Merci d'avance pour vos réponses.
monsieur bonjour,
ne vous en inquiettez pas , ce genre de cas et typique
l'achetur a un délais de rétractation de 7 jours , or la il y a depasser sa date d'achat .
de plus, sachez que puisque vous n"avez fait aucun contrat, c comme si la vente n'éxistait pas , c'est a lui de prouver que la moto vous appartenait . vous avez fait ce que l'on appele un contrat verbale a consentemment mutuel ., mais il na aucune valeur , sauf si présence d'un témoin ou d'une tires personne .
cela concerne la vente d'un moyen de transport vous auriez du faire un écrit , mais sa n" pas si grave que sa.
vous a til payé par chèque ou en liquide ?
en tous cas, il éxiste ce que l'on apel la garantie contarctuel ( suite a un contrat) é la garantie légal , en effet il a droit de vous assignier en justice pour vice caché si il y en a un .
mais comme vous me dite que vous avez tous changer , il ny a pas de raison , possédez vous les factures ? c sa ki vous sauvera le plus , cela vous aidera a prouver votre qualité de la moto
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Lieu: Darvoy
Inscrit le 19 mai 2003
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Audi A4 2.0 TFSI S Line 2005
monsieur bonjour,
ne vous en inquiettez pas , ce genre de cas et typique
l'achetur a un délais de rétractation de 7 jours, or la il y a depasser sa date d'achat.
de plus, sachez que puisque vous n"avez fait aucun contrat, c comme si la vente n'éxistait pas , c'est a lui de prouver que la moto vous appartenait . vous avez fait ce que l'on appele un contrat verbale a consentemment mutuel ., mais il na aucune valeur , sauf si présence d'un témoin ou d'une tiers personne .
cela concerne la vente d'un moyen de transport vous auriez du faire un écrit , mais sa n" pas si grave que sa.
vous a til payé par chèque ou en liquide ?
en tous cas, il éxiste ce que l'on apel la garantie contarctuel ( suite a un contrat) é la garantie légal , en effet il a droit de vous assignier en justice pour vice caché si il y en a un .
mais comme vous me dite que vous avez tous changer , il ny a pas de raison , possédez vous les factures ? c sa ki vous sauvera le plus , cela vous aidera a prouver votre qualité de la moto
Ceci est totalement faux ! La vice caché peut être prouvé tout le long de la vie du véhicule, dans ce cas présent c'est bien à l'acheteur de prouver qu'il y avait vice caché.
Maintenant je trouve bizzard que vous n'ayez remplit aucun certificat de session, dans certain cas l'assureur le demande pour résilier le contrat d'assurance.
Quel est la valeur du bien ? Avez-vous les factures des eventuelles réparations ?
La majorité des deux roues en 50 cm3 roule avec de l'essence deux temps mélange essence et huile (2 à 6% selon la qualité de l'huile).
Il y a 99% de chance que le serrage du moteur soit le résultat après avoir roulé à l'essence pure !
C'est radical, un moteur deux temps qui roule à l'essence pure, et c'est la mort du moteur à très faible distance.
Il dit que c'est un vis caché, et bien c'est a lui de le prouver, et il devra faire réaliser une expertise contradictoire et vous y convoquer par courrier recommandé avec AR, afin d'y assister ou de vous faire représenter par un expert de votre choix, si vous disposez d'une assistance juridique, vous pouvez demander que l'on vous désigne un expert pour vous assister, sinon vous avez les experts indépendants.
C'est la règle, tant qu'il n'aura pas respecté cette formalité, il ne peut rien demander.
Ne donner aucune information, répondait lui qu'il y a une règle à respecter, que temps que cela n'aura pas été fait, vous ne bougerez pas !
Même s'il vous assigne devant le juge de proximité, il ne pourra rien obtenir, il suffit de faire valoir qu'il n'y a eu aucune expertise contradictoire, que par conséquent la demande du personnage n'est pas fondée.
Le juge lui rappellera la législation sur ce point et le déboutera de sa demande.
Ce n'est qu'une fois les conclusions de l'expert connu qu'il pourra ou non demander réparation s'il sévère que c'est un vis caché, ou en être pour ces frais si l'expert dit que le serrage du moteur a été provoqué pour avoir roulé avec de l'essence pur et non du mélange. 
Bonjour
et merci pour vos réponses.
Le 50 cm3 a été négocié à 1400 €uros, réglé par chèque.
Nous n'avons pas signé de certficat de cession mais juste un papier justifiant la vente. Mon assureur ne m'a rien demandé.
Je dispose aussi de toutes les factures.
Donc si je comprend bien, mieux vaut attendre que celui-ci fasse la démarche pour prouver que le véhicule possédait un vice caché et m'envoie un A.R. pour une expertise.
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