alexandre03100 a écrit:

J'ais eu mon permis le 13/07/2007,Donc je suis encore en période probatoire en ayant mes 6 points!
Le 28/01/2010 après un apéro un peu forcé j'ai pris mon véhicule et j'ai eu un accident sans gravité... heureusement d'ailleurs!!!
J'ais paniqué,j'ai pris la fuite et je me suis fait arrèter un peu plus loin! J'avais 0,81mg/l d'air expiré.Le conducteur que j'ai percuter a porter plainte ce qui et normal!!
j'ai donc passer la nuit en garde en vue et je suis sorti le lendemain. L 'OPJ ma donner une restitution de permis pour le 28 mai 2010 donc une suspension de 4 mois en attendant le jugement...
Est-ce normale en étant en période probatoire d'avoir cette feuille de restitution?
Que-est-que je risque au tribunal?
En sachant que c'est la première fois que ça m'arrive!!!
Merci de me répondre, alex

bonsoir
- Ce que vous risquez c'est déjà ce qui est prévu pour le délit de conduite alccol* et ensuite voir ce qui sera exactement retenu contre vous.
- le 29/07/2010 14/07/2010 sauf si vous avez déjà eu d'autres points de retirés vous passerez à 12 points si vous faites trainer et vous échapperez à l'annulation pour solde nul mais peut etre pas à l'annulation judiciaire, mais ça seul l'avenir vous le dira

*voir ceci

Bonjour,
merci de votre réponse mais je ne comprend pas très bien! étant en période probatoire ai-je 6 ou 10 points vu qu'on récupère 2 points tous les ans ou si on récupère nos 12 points a la fin de cette période? Et non pas avant! car moi logiquement j'aurais du avoir mes 12 points le 13/07/2010 mais j'ai la feuille de restitution pour le 28/05/2010 en attendant mon jugement alors que pour l'alcool c'est obligatoirement -6 points alors je n'y comprends plus!!!
merci de me répondre, alex

bjr
faux !!
on ne recupere les 2 points par an QUE POUR les permis d'a partir du 01 JAnvier 2008
on peut tres bien vous restituer votre permis en attendant votre jugmeent car c quand votre jugement sera difinit que les points seront retires..
d'ou la possibilte de peut etre sauver votre permis si le jugement traine
tiger

merci pour cette réponse
mais mon permis sera invalide a ma restitution du 28/05/2010?
vu que je n'est que 6 points!? et en éspèrant que mon jugement traine....
merci de me répondre

      alexandre03100 a écrit:

Bonjour,
merci de votre réponse mais je ne comprend pas très bien! étant en période probatoire ai-je 6 ou 10 points vu qu'on récupère 2 points tous les ans ou si on récupère nos 12 points a la fin de cette période? Et non pas avant! car moi logiquement j'aurais du avoir mes 12 points le 13/07/2010 mais j'ai la feuille de restitution pour le 28/05/2010 en attendant mon jugement alors que pour l'alcool c'est obligatoirement -6 points alors je n'y comprends plus!!!
merci de me répondre, alex

bonsoir
Vous avez eu votre permis avant le 1/01/2008
conséquence principale  :
- votre "credit" de points ne peut evoluer que de 6 à 12 au bout de trois ans (deux si CA) sous réserve que vous n'ayez pas eu de points retirés precedemment !
Tenir jusqu'au 14/07/2010 dans votre cas n'est pas très difficile.
lisez si ce n'est déjà fait ceci
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance

      mais mon permis sera invalide a ma restitution du 28/05/2010?

Non !

bonjour,
je vient d'être convoqué a la police pour rendre mon permis! Et il m'ont donner la date du jugement, le 06avril2010!
qu'est ce que je risque? en sachant que j'aurais du recuperer  mes 12 points le 13/07/2010!
merci de me répondre alex

bjr
ce qu evous risquez??
c deja de lire le lien qu'on vous donne sur jsutement comment retarder ....
si on vous ne lisez pas les reponses....
car si vous acceptez le jugement le 06 avril ..Adieu le permis
tiger

Bonjour

      alexandre03100 a écrit:

bonjour,
je vient d'être convoqué a la police pour rendre mon permis!

Vous l'aviez encore ? Il n'a pas été retenu sur le champ ?

      alexandre03100 a écrit:

Et il m'ont donner la date du jugement, le 06avril2010!
qu'est ce que je risque? en sachant que j'aurais du recuperer  mes 12 points le 13/07/2010!
merci de me répondre alex

Vous avez la convocation ?
jugement sous quelle forme ? audience publique ? ordonnance pénale ? autre ?

Bonjour,

Au final , pour votre jugement , il va falloir vous attendre à avoir plus de 4 mois de suspension , les délits de fuite étants très mal vus !
Si vous conservez votre permis , cela sera déja pas mal...

      JPAL a écrit:

Bonjour

      alexandre03100 a écrit:

bonjour,
je vient d'être convoqué a la police pour rendre mon permis!

Vous l'aviez encore ? Il n'a pas été retenu sur le champ ?

oui je l'avais car pas présenter le jour de mon arrestation!

      alexandre03100 a écrit:

Et il m'ont donner la date du jugement, le 06avril2010!
qu'est ce que je risque? en sachant que j'aurais du recuperer  mes 12 points le 13/07/2010!
merci de me répondre alex

Vous avez la convocation ?
jugement sous quelle forme ? audience publique ? ordonnance pénale ? autre ?

oui j'ai la convocation mais ce n'est pas marqué je pense que c'est une audience pénale!!
est ce grave?
merci

Bonjour
Donc probablement audience publique...
Risque de sanction sévère.

Allez faire un tour à une ou 2 audiences consacrées aux délits routiers au tribunal où vous allez être jugé.
vous verrez ce qui peut vous arriver...

bonjour;
J'ai bien cliqué sur le lien et il me parle d'amende alors que je n'ai toujours rien eu! je n'y comprend rien!
J'en ai parler a mon avocat et lui me dit qu'il est impossible de retardé un jugement!
Que dois-je faire? Faire appel a mon jugement et attendre que la d'anniversaire passe?
merci

Bonjour

      J'ai bien cliqué sur le lien et il me parle d'amende alors que je n'ai toujours rien eu! je n'y comprend rien!

de quel lien parlez vous ?

bonjour,
voici le lien  [dossier] - perte de points : retarder l'échéance
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance

Bonsoir
Le début c'est les amendes
à la fin :
les décisions judiciaires...
tout est là.

Je sais bien que ça ne se lit pas aussi facilement qu'un bon polar, mais il faut se forcer, après ça passe tout seul...

bonsoir,
j'ai bien lu la fin donc les "décisions judiciaires'
et je pense que le mieux serait de faire appel a mon jugement en attendant ma date d'anniversaire!
qu'en pensez-vous?
et en faisant appel et si mon jugement repasse après ma date d'anniversaire il se baserait sur 6 ou 12 points?
merci

Bonsoir
Vous voyez, avec un petit effort...
La date d'effet, c'est quand le jugement est définitif... que ce soit en 1° instance ou appel.

Notez que l'appel n'est peut-être pas nécessaire, en étant absent lors du jugement. C'est précisé dans le topic d'Aléa.
Sauf erreur de ma part, il ne faut pas être représenté par son avocat non plus.
Trouvez vous une bonne excuse si possible - style entretien d'embauche à 600 km de là.

bonsoir,
merci pour tous ces conseils mais j'ai déja averti mon avocat je pense que le mieux serait de faire appel!
quand pensé vous ce n'est pas plus risqué?
mais qu'est ce que le topic d'alea?
merci

Bonjour

      mais qu'est ce que le topic d'alea?

Le dossier : [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance

je ne suis pas certain qu'aller par principe en appel soit une bonne chose :
Si vous vous faites assassiner en 1° instance, OK vous faites appel et vous faites travailler votre bavard avocat.

Sinon, ce serait dommage de refuser un jugement clément au risque de se faire allumer en appel.

Moi je la jouerai ainsi :
- Je gagne du temps en étant absent. (avec une belle lettre d'excuse)
- Si le jugement est clément (on peut se renseigner par téléphone), on attend sereinement sa notification ce qui fera passer le délai où vous aurez 12 points.
- si le jugement est sévère (annulation de permis par exemple) on fait appel.

Notez qu'une amende très salée n'est pas sévère car cette amende vous sera remboursée quand vous aurez fait le stage qui vous sera imposé.