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camille80
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Publié le 27 juillet 2005 - #114088 - passage au feu orange
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Bonjour,
je me suis fait arrêtée hier par la police parce que je suis passée à l'orange. Mais l'agent a mis sur le pv que le feu était au rouge fixe donc un retrait de 4 points sur mon permis et une amende de 90 euros.
Je vais donc écrire une lettre pour contester (même si ça ne doit pas servir à grand chose mais bon!)
Mais je voulais savoir combien de points étaient retirés pour un passage à l'orange?
Merci icon_cry


Aléa
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Publié le 27 juillet 2005 - #114090 - Re: passage au feu orange
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Bonour,

Vous allez perdre votre temps en écrivant pour les motifs que vous invoqués. En effet, les PV font foi jusqu'à preuve du contraire. Cela veut dire que c'est à vous à prouver que vous n'avez pas franchi le feu rouge et non au policier de se justifier. Mission quasi impossible  icon_cry 

Le franchissement d'un feu jaune fixe est une contravention qui entraîne une amende de 35/22 euros sans perte de points.


Mannix
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Publié le 27 juillet 2005 - #114093 - Re: passage au feu orange
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Peut-être que le feu est passé rapidement au rouge alors que ta voiture n'avait pas encore completement franchi le feu ( genre l'avant de la voiture mais pas l'arriere ), c'est surement pour ça que le policier a consideré que tu es passé au rouge

de l'interieur de ta voiture tu devais être trop près du feu pour constater le passage au rouge

La RTA, le manuel Haynes, de bons outils et de la bonne volonté pour éviter le passage

douloureux chez le garagiste icon_smile

JNaylies
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Publié le 27 juillet 2005 - #114114 - Re: passage au feu orange
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      Bonour,

Le franchissement d'un feu jaune fixe est une contravention qui entraîne une amende de 35/22 euros sans perte de points.

Excuse-moi Alea mais es-tu sûr de "pas de perte de points" ?

Mon père a eu un PV vendredi pour ce motif (en fait passage au rouge mais en discutant un peu, le flic a reconsidéré son jugement et ne lui a infligé qu'un passage à l'orange  icon_lol ). Résultat des courses : 22 euros (payé de suite) et 1 point (indiqué par le flic).

Ce dernier a-t'il commis une erreur sur le nombre de point ?

Merci d'avance.

Allez les verts
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Aléa
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Publié le 27 juillet 2005 - #114129 - Re: passage au feu orange
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      Bonour,

Le franchissement d'un feu jaune fixe est une contravention qui entraîne une amende de 35/22 euros sans perte de points.

Excuse-moi Alea mais es-tu sûr de "pas de perte de points" ?

Mon père a eu un PV vendredi pour ce motif (en fait passage au rouge mais en discutant un peu, le flic a reconsidéré son jugement et ne lui a infligé qu'un passage à l'orange  icon_lol ). Résultat des courses : 22 euros (payé de suite) et 1 point (indiqué par le flic).

Ce dernier a-t'il commis une erreur sur le nombre de point ?

Merci d'avance.

Bonjour,

Des policiers ou des gendarmes qui n'y connaissent rien il en existe, certains disent même que leur nombre serait en augmentation  :rolleyes: . En attendant, dans ces cas là c'est le contrevenant qui paye  icon_cry


Voici l'article du code de la route qui prévoit et réprime l'infraction  :


Art. R. 412-31

   Tout conducteur doit marquer l’arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas, lors de l’allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes.

   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2ème classe.

Donc, il n'est nullement question de perdre de spoints pour le franchissement d'un feu jaune fixe.


camille80
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Publié le 27 juillet 2005 - #114152 - Re: passage au feu orange
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Merci à tous pour vos réponses.
Je vais tout de même faire la lettre et je verrai bien.
Car je trouve que 4 points pour un feu orange c'est cher payé. Mais bon!
qui ne tente rien n'a rien comme on dit.


sitesweb
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Publié le 27 juillet 2005 - #114166 - Re: passage au feu orange
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Lis mon sujet : Brigade Anti Criminalité (BAC) m'arrête...

Si tu as signé le PV tu ne pourras rien contester.


JNaylies
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Publié le 27 juillet 2005 - #114190 - Re: passage au feu orange
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Art. R. 412-31

   Tout conducteur doit marquer l’arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas, lors de l’allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes.

   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2ème classe.

Donc, il n'est nullement question de perdre de spoints pour le franchissement d'un feu jaune fixe.

Merci pour ces précisions. Je vais de ce pas transmettre l'info à mon père.

A+ sur le forum  icon_wink .

JNaylies.

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Aléa
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Publié le 27 juillet 2005 - #114243 - Re: passage au feu orange
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Art. R. 412-31

   Tout conducteur doit marquer l’arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas, lors de l’allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes.

   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2ème classe.

Donc, il n'est nullement question de perte de points pour le franchissement d'un feu jaune fixe.

Merci pour ces précisions. Je vais de ce pas transmettre l'info à mon père.

A+ sur le forum  icon_wink .

JNaylies.


JNaylies
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Publié le 27 juillet 2005 - #114301 - Re: passage au feu orange
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Sarkolande
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Publié le 15 septembre 2009 - #861416 - Re: passage au feu orange
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Salut à tous!

Juste pour évoquer mon cas ou certains auraient "l'imagination" de croire qu'une lettre de contestation suffirait à faire inflechir le PV du feu rouge fixe vers les 22€.

Je suis passé à un feu Orange, par temps de pluie. je n'ai pas freiné par peur de l'accident. Les policiers se situaient à un endroit ou ils ne pouvaient pas voir mon feu. Ils en ont déduit l'infraction.

Après moultes courriers et 2 autres témoignages autre que le mien (dont celui de ma femme coté passager), le juge de proximité m'a déclaré COUPABLE.

Verdict 150 €..... j'attends de savoir pour les points.

et encore, le secrétariat du TI m'a dit que j'aurais pu avoir une suspension de permis...

Dans la politique du tout répressif, j'attends de voir les percepteurs de Police aller dans les cités ou circule la drogue... ca me fait doucement rigoler... jaune!

Un contribuable, vache à lait, en colère! icon_mad


ViveLeVTT
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Publié le 15 septembre 2009 - #861418 - Re: passage au feu orange
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      j'attends de savoir pour les points

Bonjour,

Les points c'est 4.

      dont celui de ma femme coté passager

Celui ne compte pas car il émane d'un proche.

Vous aviez déposé un mémoire et demandé à citer l'agent verbalisateur ?


Marplij
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Publié le 15 septembre 2009 - #861442 - Re: passage au feu orange
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      Sarkolande a écrit:

Salut à tous!

Juste pour évoquer mon cas ou certains auraient "l'imagination" de croire qu'une lettre de contestation suffirait à faire inflechir le PV du feu rouge fixe vers les 22€.

Je suis passé à un feu Orange, par temps de pluie. je n'ai pas freiné par peur de l'accident. Les policiers se situaient à un endroit ou ils ne pouvaient pas voir mon feu. Ils en ont déduit l'infraction.

Après moultes courriers et 2 autres témoignages autre que le mien (dont celui de ma femme coté passager), le juge de proximité m'a déclaré COUPABLE.

Verdict 150 €..... j'attends de savoir pour les points.

et encore, le secrétariat du TI m'a dit que j'aurais pu avoir une suspension de permis...

Dans la politique du tout répressif, j'attends de voir les percepteurs de Police aller dans les cités ou circule la drogue... ca me fait doucement rigoler... jaune!

Un contribuable, vache à lait, en colère! icon_mad

Ne vous inquiétez pas : la Police va également dans les cités "où circule la drogue". Mais ça ne l'empêche pas de faire son travail et de verbaliser les contrevenants qui grillent les feux rouge, même dans les quartiers les plus huppés.


CamilleA
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Publié le 15 septembre 2009 - #861509 - Re: passage au feu orange
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Bonjour,

      Sarkolande a écrit:

Juste pour évoquer mon cas ou certains auraient "l'imagination" de croire qu'une lettre de contestation suffirait à faire inflechir le PV du feu rouge fixe vers les 22€.

Non, non. Vous avez noté que, sur ce forum, ce n'est pas du tout ce qu'on dit. Comme vous pourrez le constater en parcourant quelques choisies.

      Sarkolande a écrit:

Je suis passé à un feu Orange, par temps de pluie. je n'ai pas freiné par peur de l'accident. Les policiers se situaient à un endroit ou ils ne pouvaient pas voir mon feu. Ils en ont déduit l'infraction.
Après moultes courriers et 2 autres témoignages autre que le mien (dont celui de ma femme coté passager), le juge de proximité m'a déclaré COUPABLE.

Ben, le problème, c'est que des comme vous, le juge en voit passer un "certain nombre", voire un "nombre certain" toutes les semaines, qui disent tous la même chose que vous. Et comme lui-même constate tous les jours ce que les policiers constatent tous les jours, il lui suffit de se mettre à un carrefour pendant quelques instants...
Quand au témoignage d'un passager, votre chère et tendre de surcroît...

      Sarkolande a écrit:

et encore, le secrétariat du TI m'a dit que j'aurais pu avoir une suspension de permis...

Ah bon ? Vous ne savez pas encore que brûler un feu rouge peut conduire à une suspension de permis ? Jusqu'à 3 ans. Sympa, le juge, hein ?

      Sarkolande a écrit:

Un contribuable, vache à lait, en colère! icon_mad

Un bon moyen est de s'arrêter quand le feu passe au jaune et qu'on a (réellement) le temps de s'arrêter...
Par temps de pluie, on est censé rouler plus lentement que la vitesse limite, ce qui facilite l'arrêt au feu jaune.


gringo
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Publié le 15 septembre 2009 - #861536 - Re: passage au feu orange
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bonjour,
et oui ,le coup du feu rouge rejoint le coup du stop qui n'est pas glissé et pourtant..........icon_eek
comme dit CamilleA, suffit de se mettre à un carrefour quelques instants.....sm11


CamilleA
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Publié le 15 septembre 2009 - #861546 - Re: passage au feu orange
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Bjr,
Un bémol, quand même, qui me gratouille un peu. Je rappelle que la France a une curieuse particularité, pour ce que j'ai pu savoir de l'étranger. C'est le seul pays où les feux jaunes sont réglés à 3 secondes en agglomération, contre 5 ou 6 en dehors et "partout ailleurs dans le monde, 5 ou 6 aussi sans dstinction "agglo/pas agglo"(*).

Et 3 secondes, c'est vite fait. Et pas sûr qu'on insiste bien sur ce point dans les auto-écoles.

(*) possible qu'il y ait des pays qui font pareil mais,pour le moment, pas trouvé.


Julien80000
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Publié le 15 septembre 2009 - #861553 - Re: passage au feu orange
Voir le profil de Julien80000

      CamilleA a écrit:

Bjr,
Un bémol, quand même, qui me gratouille un peu. Je rappelle que la France a une curieuse particularité, pour ce que j'ai pu savoir de l'étranger. C'est le seul pays où les feux jaunes sont réglés à 3 secondes en agglomération, contre 5 ou 6 en dehors et "partout ailleurs dans le monde, 5 ou 6 aussi sans dstinction "agglo/pas agglo"(*).

Et 3 secondes, c'est vite fait. Et pas sûr qu'on insiste bien sur ce point dans les auto-écoles.

(*) possible qu'il y ait des pays qui font pareil mais,pour le moment, pas trouvé.

Voyons CamilleA soyons réaliste, un tel dispositif en france, ca serait le grand n'importe quoi, vu l'indiscipline des francais ( et je me compte dedans )

Voyant le feu passer à l'orange, et sachant qu'il y a 6 secondes entre le moment de l'allumage du feu, et le passage  au rouge, certains n'hésiterais pas à accélerer, mais d'autre bon conducteurs euh freinerer, bref un foutoir pas possible, et des risques d'accidents en masse.

Ce n'est pas parce que les choses sont impossibles qu'on ne les tente pas, c'est parce que l'on ne les tente pas qu'elles deviennent impossibles

Papymèche
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Publié le 15 septembre 2009 - #861624 - Re: passage au feu orange
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Bonjour

@ JPAL : Je pense qu' un spécialiste incontestable (et d' ailleurs incontesté), va pouvoir expliquer à nouveau ce qu' est un "rouge de dégagement", et comment s' interprète le code par rapport à ce "rouge de dégagement".

En particulier, nous dire ce qu' il faut penser d' un FDO qui se met dans la voie perpendiculaire à la voie qui affiche "jaune" pour juger du franchissement de la ligne de feu ou non, de l' arrière hors tout du véhicule.
Même suggestion, mais avec cette fois ci un FDO qui est dans la voie traversante

@ Aux pros du contrôle de la circulation : Votre interprétation du code et du "rouge de dégagement" serait un vrai plus.

Nous pourrions alors comparer.



Dernière modification par Papymèche (15-09-2009 18:45:48)


idiot gene
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Publié le 15 septembre 2009 - #861731 - Re: passage au feu orange
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bonsoir
julienquatrevingtmille a raison:  ça serait irréaliste icon_mrgreen
je propose aux grands mamouchis régnants de faire des économies d'une part, en abaissant les coûts de la signalisation routière (et incidemment en réduisant la facture carbone) en supprimant les feux jaunes (ça fait quelques millions d'ampoules et de watts ça non? icon_mrgreen ) et du coup, ça permettrait d'augmenter sans discussion le nombre de rentrées de pv pour "rouge brûlé" sm19

ensuite, on pourrait baisser la durée d'allumage du vert par rapport au rouge sm30

Jean Yanne si tu me lis, pardonne moi sm6 tu m'as odieusement inspiré icon_mrgreen

test de signature

CamilleA
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Publié le 16 septembre 2009 - #861982 - Re: passage au feu orange
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Bonjour,
Autre solution : la durée du jaune et du vert pourraient être déterminées aléatoirement entre 0 et 3 secondes...

J'avais aussi pensé au vert toutes les demi-heures aux heures creuses et tous les quarts d'heure aux heures de pointe, avec des horaires affichés sur le poteau (horaires réduits dim et jf)...

sm17


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