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Apprenti conducteur
Inscrit le 17 août 2009
Messages: 12
Bonjour,
J ai eu des amendes en 2006 que je n ai toujour pas payé à se jour.:?
Un huissier à ete mandaté pour recouvré la somme.
De plus mon vehicule est en age à etre detruit dans une casse.
Un ami m'ayant affirmé que si mon vehicule finissait à la casse je ne suis plus tenu de payer ces amendes. Je trouve cela un peut bizard, mais je tiens à en savoir plus surtout si cela s avere etre reel.
Est ce que cela est vrai? si oui quel est l'article du code penal qui precise cela?et comment je dois mi prendre?
merci par avance pour vos reponses.
coordialement
Pilote confirmé
Lieu: Aigues Mortes
Inscrit le 26 décembre 2009
Messages: 710
bonjour
ca serai facile vous achetez une vielle voiture a 300 euro et vous prennez un tas d'amende et au moment de les payer je la met a la casse
Dernière modification par heddi 30 (28-01-2010 16:00:20)
Bonjour,
Facile: vous demandez à l'ami en question de vous prêter de l'argent pour les amendes. Ensuite il suffit de mettre votre ami à la casse et vos dettes envers lui disparaitront...
Greg
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5865
Bonsoir
Il vous faudra payer, les amendes, la fourrière, ainsi que la destruction de votre véhicule.
Dernière modification par Platon78 (28-01-2010 16:46:25)
Pilote confirmé
Lieu: nord
Inscrit le 18 mai 2007
Messages: 1043
salut moi je vais louer une villa pendant trois ans ,je vais pas payer les loyers. puis je vais déménager , tranquille !
un peut de logique que diable !
Modérateur
Lieu: Seine et Marne
Inscrit le 15 juin 2008
Messages: 7683
Citroen DS3 THP 150 SPORT CHIC
Bonsoir,
de plus, si un huissier à été mandaté pour recouvrer ces amendes, je suppose qu'il y a opposition au changement de carte grise, ce qui veux dire que vous ne pouvez ni vendre, ni donner, ni mettre en destruction votre auto.
Et oui, dommage pour vous !!!
Verifier s'il existe une opposition ===> Non Gage
Cordialement
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