Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

jm67205
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 14 janvier 2010 
Messages: 3
Publié le 14 janvier 2010 - #995242 - alcoolemie au volant
Voir le profil de jm67205

bonjour,
Je me suis fais arreter au volant de ma voiture en stationnement sur un parking privé . La gengarmerie m'a enmener en poste et j'ai eu droit à la totale c'est normal d'ailleur .Mon taux d'alcoolémie etait de1.56g/l à l'ethylometre .Bref on m'a pris le permis sur le champs et je passe au tribunal dans 3 mois .Ce qui est bizzarre c'est que le lendemain j'ai eu une lettre du pefet pour une suspension d'un mois seulement + visite ok .Ma question c'est je recupere mon permis dans 1 mois ou seulement apres la ^peine du tribunal .Je suis etonné d'avoir eu 1 mois mais en verifiant sur le papier de suspension ils nt notés un taux de 0.4g et non de 1.56g .J'ai tel à mon avocat qui me dis que le tribunal suit genéralement les peines administrative donc je devrais m'en tirer plutot vrai c'est vrai qu'on peut invoquer un vice de forme pour cela merci de vos réponse


claudinou
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 13 janvier 2009 
Messages: 3379
Publié le 14 janvier 2010 - #995332 - Re: alcoolemie au volant
Voir le profil de claudinou

Bonsoir !
Le vice de forme , pourrait ètre , dans le fait que tu était à l'arrèt !
Si , les képis ne t'ont pas vu conduire la voiture ?
Mais ! tu mets le doute les gendarmes , m'ont arrèté !
Sois , un peu plus clair ! merci ! icon_eek

Une loi n'est pas là , pour dire le bien ou le mal , mais seulement le permis et me défendu !

jm67205
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 14 janvier 2010 
Messages: 3
Publié le 14 janvier 2010 - #995391 - Re: alcoolemie au volant
Voir le profil de jm67205

claudinou a écrit:

Bonsoir !
Le vice de forme , pourrait ètre , dans le fait que tu était à l'arrèt !
Si , les képis ne t'ont pas vu conduire la voiture ?
Mais ! tu mets le doute les gendarmes , m'ont arrèté !
Sois , un peu plus clair ! merci ! icon_eek

bonsoir
j'etais à l'arret dans ma voiture stationné correctement pour passer la nuit mais le moteur était allumé .(il faisait froid)
Non ce que je voulais dire c'est que la suspension provisoire ils mettent un taux de 0.4 alors qu'au poste j'etais à 1.56 à l'ethylo. L'avocat que j'ai eu au tel m'a dis qu'on pouvais plaider un vice de forme mais moi cela m'inquite un peuje prefere faire profil bas si je suis pas sur


JPAL
VIP
En ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10487 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 14 janvier 2010 - #995432 - Re: alcoolemie au volant
Voir le profil de JPAL

Bonjour
Sur la suspension ils ont marqué qq chose du genre : Taux supérieur à 0,4 mg/l d'air expiré, et peut être : en l'occurrence 0,78 mg/l

S'ils ont fait une erreur, ce n'est peut-être pas opportun de contester pour avoir plus.
Vous récupérerez votre permis au bout du mois et éviterez probablement la visite médicale. (La mention : visite médicale favorable est-elle marquée sur l'arrêté du préfet ?)

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

jm67205
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 14 janvier 2010 
Messages: 3
Publié le 14 janvier 2010 - #995503 - Re: alcoolemie au volant
Voir le profil de jm67205

JPAL a écrit:

Bonjour
Sur la suspension ils ont marqué qq chose du genre : Taux supérieur à 0,4 mg/l d'air expiré, et peut être : en l'occurrence 0,78 mg/l

S'ils ont fait une erreur, ce n'est peut-être pas opportun de contester pour avoir plus.
Vous récupérerez votre permis au bout du mois et éviterez probablement la visite médicale. (La mention : visite médicale favorable est-elle marquée sur l'arrêté du préfet ?)

bonsoir,
oui visite medicale avec accord favorable mais vu les delais 1 mois je pense pas
quand aux taux non ils ont marqués taux de : 0.4mg/l j'ai regardé sur internet une suspension idem et ils ont marquer le taux exact à la virgule pres d'un autre automobiliste


interceptor80
Je suis grand père d'une petite Lyona
En ligne  
Lieu: Ch'Nord 
Inscrit le 1 décembre 2008 
Messages: 6872
Publié le 15 janvier 2010 - #996292 - Re: alcoolemie au volant
Voir le profil de interceptor80

Bonjour
Vous avez du recevoir de la gendarmerie un procès verbal de notification du taux alcoolémie
Quels sont les taux relevés dessus?

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto