Bonsoir !
Je ne suis pas un pro dans le genre ! Mais , dèjà arrète de conduire sans permis , tu repousses d'autant , la possibilité de le passer ! La farine , comme la chocolat , c'est pas conseillé , pour conduire ! Tu t'enterres , grave ! Plus les visites médicales , avant de pouvoir passer , ton permis dans 2 ,3 ans , minimum , fais gaffe tu vas aller directement , en zonzon au 3 éme coup !
Bon courage !

Bonsoir
Il y a des trucs que je ne comprends pas :

bonsoir j' ai 18 ans je suis actuellement sans emplois depuis 5 mois je me suis fait arreter au mois de septembre en bas de chez moi voulant garer la voiture de ma copine dans la residence resulta 17 h de garde a vue mais pa de convocation au juges juste une lettre que dailleur je nes toujours pas recu.

Arrêté pour quel motif ?
Quelles infractions relevées ?
C'est quoi cette lettre ? qu'est-elle supposé contenir ?
Il est où votre permis ?

lesmotif aucun arreter par la b.a.c les 2 fois
infraction, default de permis et detentions de stup
la lettre  etait un avertissement donner par le procureur qui peut etre un simple avertissement ou une amende
le pemis je ne les jamais eu mais je suis entrain de le passer et  je pense avoire le code avant mon jugement
pensse vous qune peine de prison ferme pourrai etre rendu le jour du jugement

Bonjour
Vous commencez bien votre vie d'adulte.
Suite à votre première garde à vue vous avez du recevoir du FDO un rappel à la LOI (c'est un décision judiciaire prise à votre encontre et que vous êtes tenu de respecter si vous ne voulez pas être poursuivi pour ces faits)
Vous n'en n'avez pas tenu compte
Maintenant vous devrez assumer les deux cas devant le tribunal correctionnel
Vous risquez également une interdiction de passer le permis de conduire et une obligation de soins pour votre consommation de stupéfiants

Bonjour,

ca$h34 a écrit:

cette fois il i avait un peu de poudre dan la boite a gants resultat 14h de garde a vue et une convocation le 22 fevrier au tribunal de bezier

Et pas de dépistage/prise de sang ou alors résultat négatif ?

Bonjour,

interceptor80 a écrit:

Vous commencez bien votre vie d'adulte.

Vous voulez dire qu'il serait temps de penser à la commencer, surtout quand on prend le volant d'une voiture...

CamilleA a écrit:

Bonjour,

ca$h34 a écrit:

cette fois il i avait un peu de poudre dan la boite a gants resultat 14h de garde a vue et une convocation le 22 fevrier au tribunal de bezier

Et pas de dépistage/prise de sang ou alors résultat négatif ?

Bonjour
Il est peut être poursuivi pour détention, usage, transport de stupéfiants et non pour conduite en ayant fait usage de stupéfiants si pas prise de sang ou prise de sang négative

non il ni a pa eu de prise de sang

Bonjour
Pouvez vous scanner votre convocation au tribunal pour que l'on voit exactement les chefs d'inculpation?
ou si vous ne pouvez pas, retaper tout ce qui a après
Natinf: XXXX
" D'avoir à .....

deja merci de votre aide .
je nest q' un proces verbal
mise en cause pour les delits de : conduite sans permis de conduire
                                                  - usage de produit stupefiant ( speed )

ca$h34 a écrit:

deja merci de votre aide .
je nest q' un proces verbal
mise en cause pour les delits de : conduite sans permis de conduire
                                                  - usage de produit stupefiant ( speed )

usage de stupéfiant:  emprisonnement: 1 an    amende 3 750 €     L.3421-1 C. sant. pub.
La conduite sans permis  est un délit puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende

Cela est les peines maximales mais jamais appliquées

dan mon cas savez vous quell jugement le tribunal pourrai rendre?

ca$h34 a écrit:

dan mon cas savez vous quell jugement le tribunal pourrai rendre?

Bonsoir
Sincèrement je n'en sais rien car beaucoup de critères rentrent en ligne de compte
- l'humeur du Président du tribunal
- les directives de la chancellerie concernant ce genre d'infraction
- l'accidentologie dans le département ( peut être il y a eu beaucoup d'accident causés par des personnes n'ayant pas la permis
- d'éventuels autres antécédents judiciaires vous concernant
- votre situation familiale
- votre situation professionnelle
- votre attitude à la barre
- etc...

up

bjr
up ???
et poruquoi ?
la reponse est au desssus donnee par interceptor
c tellement variable....
on a vu de tout su rle forum jsutement en fonction de ce qu'ecrit interceptor

donc a part aller voir une voyante... ou trouver des gens DE VOTRE COIN qui ont eu le meme souci mais ca doit pas etre si courant a votre age qui va la aussi entrer en compte..
bon courage
tiger

Bonjour
D'ici le 22 février, vous avez le temps d'aller assister à une séance du tribunal correctionnel. Il y a probablement des séances spécifiques aux infractions routières (bien que vous ce soit "un peu plus"...).
Vous aurez des idées de la sévérité ambiante.

Bonsoir,

interceptor80 a écrit:

usage de stupéfiant:  emprisonnement: 1 an    amende 3 750 €     L.3421-1 C. sant. pub.
La conduite sans permis  est un délit puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende

Cela est les peines maximales mais jamais appliquées

ne pas oublier ceci, prononcé (et adapté pour les 7.5 mais quand même) tout récemment à l'encontre d'un délinquant routier multi récidiviste :

Article 222-37 du code pénal :

Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7 500 000 euros d'amende (sept millions cinq cent mille euros)

Est puni des mêmes peines le fait de faciliter, par quelque moyen que ce soit, l'usage illicite de stupéfiants, de se faire délivrer des stupéfiants au moyen d'ordonnances fictives ou de complaisance, ou de délivrer des stupéfiants sur la présentation de telles ordonnances en connaissant leur caractère fictif ou complaisant.

Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.

Bonne nuit de veille peut-être.