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Bonjour,j ai vendu un vehicule 405 a une personne au mois de mai 2009 mais ce vehicule etait en vei et je ne le savais pas car ce vl on ne l avais donner sans me preciser qu il etait en vei . de plus la personne qui ne la acheter ma donner un faux nom et on recoit des tonnes de pv l avis de session ne peut me rengistrer en prefecture poucez vous me donner des conseils merci
BOnjour,
mais ce vehicule etait en vei et je ne le savais pas car ce vl on ne l avais donner sans me preciser qu il etait en vei .
Déjà, vous pouvez regretter d'avoir choisi de ne pas changer la carte grise lorsque cette voiture vous a été donnée... Si vous l'aviez fait, vous vous seriez heurté à la même difficulté qu'aujourd'hui. Mais, dans le même temps, force est de constater qu'il y a, dans votre situation, une contradiction énorme.
- les PV de votre acheteur vous parviennent en votre qualité de dernier titulaire de la carte grise connue de la préfecture concernée. Mais alors ,comment avez-vous pu la faire établir à votre nom après le don de la voiture puisque celle-ci était déjà en V EI et que ce changement ne pouvait pas être réalisé... ?
Quoi qu'il en soit, je ne saurais vous donner une solution... Voire un avocat peut-etre ...?
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Citroen DS3 THP 150 SPORT CHIC
Bonsoir,
oui il y a une contradiction énorme !!! A moins qu'il ne fut déclaré VEI après son acquisition.
Je pense que fabounet39 ne dit pas tout.
Cordialement
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