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bonjour a tous
voila j'ai eu un accident materiel le 24/12/09
l'alcool y etait pour beaucoup a mon avis
les gendarmes m'ont fait souffler dans l'ethylotest
puis m'ont transporté a l'hopital pour une prise de sang
ils n'ont pas pris mon permis car il etait dans un autre vehicule
depuis je n'ai pas de nouvelles ni du taux d'alcool ni des gendarmes de rien en fait
que doit je faire?
ca fait deja 18 jours
merci pour vos reponses
Dernière modification par CABUTA (12-01-2010 19:13:42)
Bonsoir
Vous allez être convoqué dès que le laboratoire d'analyses toxicologiques aura transmis son rapport aux gendarmes.
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Bonjour
Pour l'instant, vous avez le droit de conduire.
Le préfet n'ayant pas pris de décision de suspension dans les 72 h, vous ne devriez pas avoir de suspension avant le passage au tribunal.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
VIP
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Bonjour
Pour l'accident uniquement.
Pour l'alcoolémie non, tant que vous n'avez pas de suspension.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
d'accord mais une fois la peine prononcée
je vais devoir lui annoncer ma suspension pour alcoolemie
si les réparations du vehicule ont été effectué
comment cela se passe:
doit je remboursé les frais
vas il résiller mon contrat
des personnes m'ont dit qu'il fallait attendre le jugement
qu'en pensez vous?
Bonjour,
Pour des questions d'assurance, il vaudrait mieux poster dans le forum du dessous "Défense de l'usager - Assurance automobile"
CABUTA a écrit:
d'accord mais une fois la peine prononcée
je vais devoir lui annoncer ma suspension pour alcoolemie
Oui. Mais... la décision d'un préfet n'est que provisoire et n'est pas un jugement.
Le "jugement", c'est ce que vous recevrez - en "direct live" ou par courrier - d'un tribunal, pas de la préfecture.
CABUTA a écrit:
si les réparations du vehicule ont été effectué
comment cela se passe:
doit je remboursé les frais
Non, il ne peut pas vous les réclamer.
CABUTA a écrit:
vas il résiller mon contrat
Oui, c'est fort probable. Une fois le jugement devenu définitif (ce que des assureurs oublient).
CABUTA a écrit:
des personnes m'ont dit qu'il fallait attendre le jugement
qu'en pensez vous?
Dans votre cas, pas de suspension administrative provisoire du préfet, vous n'avez rien à dire à votre assureur. Si elle tombe (avant le - vrai - jugement donc), la question se posera en fonction de ce qui est écrit exactement dans votre contrat.
Une chose est certaine : si vous lui annoncez au moment de la suspension provisoire du préfet et qu'il vous vire avant d'attendre un jugement définitif, il se met très certainement en tort.
CABUTA a écrit:
merci pour votre reponse
mais combien de temps peut prendre cette analyse toxicololique
sont ils debordés a ce point pour mettre autant de temps?
Bonjour
Oui les laboratoires sont souvent débordés car les demandes des FDO sont très nombreuses tant pour les alcoolémies que pour les STUPS.
Ces laboratoires font cela en plus de leur travail habituel (demandes d'analyses des particuliers, des médecins et des hôpitaux)
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