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yory
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Publié le 29 décembre 2009 - #985148 - les dépistages (alcool et autres) sont-ils obligatoires?
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Bonjour!

Voilà ce qu'il s'est passé : je suis actuellement (auourd'hui 29 décembre 2009) avec un permis probatoire. Pour récupérer mes permis (3 en tout), j'ai repassé le code de la route l'année dernière le 9 décembre 2008. Grâce au succès de cette épreuve, je suis ressorti de la salle avec le droit de conduire avec mes permis ( A, B ,EC) . mais quand  j'ai reçu mon papier du permis de conduire il était valable 1 an. MAIS attention c'est 1 an à compter de la date de passage en commission médicale que j'ai passé le 13 octobre 2008 (car l'avis des docteurs étaient en provisoire). Je me suis fait contrôler 5 jours avant cette date, et la BAC de la commune m'a dit que mon permis ne serait plus valable à partir de cette date, le 13 octobre 2009. Jusque là, tout est normal. Je suis donc allé à la sous-préfecture de mon département (plus proche de chez moi que la préfecture) pour faire une demande de passage en commission médicale.

Première question : j'ai demandé à la sous-préfecture qui n'a pas su me dire franchement, avec des sous-entendus, entre 2 je ne sais pas trop (comme d'habitude car ils ont certaines personnes incompétentes), si j'avais le droit de conduire.
          Pour repondre à ce que je pense savoir, la date est passée je n'ai donc pas le droit de conduire. Bon mais si par chance on tombe avec des personnes de l'autorité publique indulgentes, avec ma convocation à la visite médicale, je ne risque pas grand chose. Par contre si ma tête n'aurait pas plu à la personne devant moi (si si j'insiste, cela m'est déjà arrivé...) il aurait pu me sanctionner de suite. Je suis passé à travers un des rares contrôles de papiers sur les petites routes vers chez nous, car en fait le gendarme a regardé la date de la fin de mon permis probatoire...

Deuxième question : J'ai donc repassé une visite médicale après les 1 an passé (depuis le 13 octobre 2008) le 23 novembre 2009. Or le médecin n'a pas voulu me donner l'autorisation de conduire en définitif car je n'avais pas :  - le dépistage THC
                       - le taux de gamma GT (enfin pour l'alcoolémie)

Déjà je trouve que pour la drogue c'est bien précisé : pourquoi le THC et pas les 4 autres???

Et enfin voilà ma question pourquoi me demande-t'on des dépistages alors que le retrait de points que j'ai eu n'a rien a voir avec ça? (invalidation du permis de conduire pour excès de vitesse)

j'espère ne pas avoir été trop long... Yory


claudinou
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Publié le 29 décembre 2009 - #985174 - Re: les dépistages (alcool et autres) sont-ils obligatoires?
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Bonsoir!
Sur un trés grand excet de vitesse , c'est bizarre que le  taux de GGT et THC n'ai pas été demandé ? L'alcool comme le canabis , ont le pourvoir d'annihiler , la peur ! Et de se prendre pour superman ! Sans ces taux le médecin ne sais pas , si tu as consommer , l'un comme , l'autre voir les deux !
Si tu es clin , no problème si non , ben , attends un peu et puis dans tous les cas , ne battis pas ta vie sur , ces deux chimères , fatalement , tu auras d'autres blems , bien plus graves ! Pour les GGT , je sais qu'ils peuvent ètre , déclancher , par bien d'autres maladies latentes !
Bon courage ! Molo pour les fètes ! icon_biggrin

Une loi n'est pas là , pour dire le bien ou le mal , mais seulement le permis et me défendu !

Aléa
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Publié le 29 décembre 2009 - #985182 - Re: les dépistages (alcool et autres) sont-ils obligatoires?
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Bonsoir,

Conduire sans avoir passé la visite médicale constitue une contravention de la classe 4 qui entraine une amende et la perte de 3 points.

Conduire sans avoir passé cette visite n'annule absolument pas le permis.

Pour le dépistage, à partir du moment où vous avez eu un problème avec la préfecture, suspension de permis comme cela vous est arrivé, le Préfet décide ce qu'il veut sur le document administratif qu'est le permis de conduire, c'est le Préfet qui le délivre, le préfet peut le contrôler.


CamilleA
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Publié le 30 décembre 2009 - #985403 - Re: les dépistages (alcool et autres) sont-ils obligatoires?
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Bonjour,
Pour compléter...

      yory a écrit:

Première question : j'ai demandé à la sous-préfecture qui n'a pas su me dire franchement, avec des sous-entendus, entre 2 je ne sais pas trop (comme d'habitude car ils ont certaines personnes incompétentes), si j'avais le droit de conduire.
          Pour repondre à ce que je pense savoir, la date est passée je n'ai donc pas le droit de conduire.

Si... à condition que la date du courrier de convocation soit antérieure à la date de fin de validité du permis. Vous avez alors le droit de conduire jusqu'à la date (la veille) de la VM telle qu'indiquée sur la convocation (donc, hors reports éventuels). Courrier de convocation à présenter avec le permis en cas de contrôle routier. Ce doit être normalement écrit au recto de la convoc.

      CdR a écrit:

Article R221-11
...
III. - La demande de prorogation doit être adressée au préfet du département du domicile du pétitionnaire. Tant qu'il n'y est pas statué par le préfet dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé des transports, notamment en ce qui concerne la procédure et les délais et sauf carence de l'intéressé, le permis reste provisoirement valide.

      yory a écrit:

Deuxième question : J'ai donc repassé une visite médicale après les 1 an passé (depuis le 13 octobre 2008) le 23 novembre 2009. Or le médecin n'a pas voulu me donner l'autorisation de conduire en définitif car je n'avais pas :  - le dépistage THC
                       - le taux de gamma GT (enfin pour l'alcoolémie)

Un peu anormal, très même, si les demandes d'analyses  n'étaient pas inscrites sur la convocation. Ces analyses ne sont pas une obligation légale par défaut.

      yory a écrit:

Et enfin voilà ma question pourquoi me demande-t'on des dépistages alors que le retrait de points que j'ai eu n'a rien a voir avec ça? (invalidation du permis de conduire pour excès de vitesse)

C'est surtout que - officiellement - le toubib n'a pas à savoir le motif de votre demande de VM. Son boulot, c'est de dire si vous êtes médicalement apte à conduire ou pas, point. Peu importe que ce soit pour vitesse, pinard ou cannabis que vous venez le voir, s'il détecte une vision défectueuse ou une affection cardiaque incompatible ou autre chose...
Sinon, quel rapport entre excès de vitesse et visite médicale ? Et si on vous avait sucré votre permis après un sens interdit ? icon_confused
Et comme ils ont dû recevoir des consignes de surveiller la bibine et le chichon de plus près, "l'occasion fait le larron".


yory
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Publié le 19 mars 2010 - #1041436 - Re: les dépistages (alcool et autres) sont-ils obligatoires?
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Re-bonjour!

Je viens finaliser cette "aventure"...

Je suis retourné à la sous-préfecture et voici le résumé de mon dialogue :

J'ai dit à la personne qui s'occupe des permis que je n'étais pas d'accord avec le docteur, qu'il n'avait pas à me dire à repasser les depistages (THC et Gamma GT) et que ce n'était pas à cause de ça que j'ai eu une invalidation de permis. j'ai appuyé mon mécontement sur le fait que je me suis renseigné sur internet. De là, la dame regarde mon dossier sur son ordinateur, et me confirme que oui, qu'il n'y avait pas d'alcool et de drogue lors de l'infraction, juste l'excès de vitesse et le refus d'obtemperer. Elle me dit qu'elle va s'occuper de mon dossier.
Je repars de la sous-préfecture relativement satisfait avec tous les déboire que j'ai eu avec eux.


Je reçois un peu plus d'une semaine après un nouveau certificat médical avec enfin coché apte définitif et un mot sur un post-it "voici pour circuler en attendant de vous refaire le permis". 2 ou 3 semaines plus tard, je reçois enfin mon permis!!!

Avec la peine que je me suis donné, je suis content de ne pas avoir eu à dépenser une nouvelle visite médicale : 24,40 €, un dépistage THC environs 30 € au labo de l'hopital près de chez moi et de même pour je pense pour les gamma GT en tout pas loin de 90 € quand même!!!

Voilà, je pense que je peux dire ouf, et j'ai bien retenu la leçon...


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