Hors ligne Inscrit le 28 décembre 2009
Messages: 13
Publié le 28 décembre 2009 - #984114 -
Retrait de 4 point sur un permi probatoire !
Bonjour,
voila j'ai freiner un peu trop tard sur un feux rouge donc je depasser un peu mais manque de pot les flic était a coté donc il m'on poser une amende de type cas A + retrait de point oui. je pense que je vais recevoir un retrait de 4 points de permi mais je suis a 5mois de mes 12point ayant commis aucune infraction auparavant !! es ce que je vais avoir 2/12 ou 2/6 et attendre 3ans ?
Hors ligne Inscrit le 28 décembre 2009
Messages: 13
Publié le 28 décembre 2009 - #984173 -
Re: Retrait de 4 point sur un permi probatoire !
en faite tu dit j'ai beaucoup de chance mais j'comprend rien on dirai du chinois pour moi lol ! quelqu'un peut me traduire ou me filer les meilleur parti qui me concerne?
En ligne Inscrit le 22 janvier 2005
Messages: 33668
Publié le 28 décembre 2009 - #984366 -
Re: Retrait de 4 point sur un permi probatoire !
Bonjour,
Dites aussi que j'ai mal écrit
Le cas A implique que vous allez faire l'objet d'un jugement soit en audience publique soit par ordonnance pénale, vous allez gagner quelques semaines, voire quelques mois, vous avez donc de la chance par rapport au paiement d'une amende forfaitaire.
Si vous n'êtes pas d'accord avec la décision du juge vous aurez des voies de recours, appel ou opposition, vous avez encore de la chance car ces voies de recours vont vous faire ENCORE gagner quelques semaines, voire quelques mois.
Le mieux, vu que vous êtes totalement largué, c'est de revenir sur cette file quand vous aurez des nouvelles neuves du tribunal, on vous expliquera en conséquence
Hors ligne Lieu: Sans Tonneau Fixe
Inscrit le 19 mars 2005
Messages: 14408
Publié le 28 décembre 2009 - #984465 -
Re: Retrait de 4 point sur un permi probatoire !
bonsoir
en gros.... je résume à l'extrême
en vous envoyant vers un jugement plutôt qu'un pv immédiat, le flic vous donne la " chance" de traîner jusqu'à la date de vos 12 points.
Les tribunaux prennent un certain temps avant de traiter toutes les affaires qu'ils ont. Si jamais, ils décident de vous juger avant la fin de vos 5 mois fatidiques, vous jouerez la procédure (oui mettez bien cette file au chaud dans vos favoris pour la retrouver) pour gagner le temps qu'il faut pour arriver aux 12 points (évidemment, ça coutera peut-être plus cher en €)
Hors ligne Lieu: Sans Tonneau Fixe
Inscrit le 19 mars 2005
Messages: 14408
Publié le 29 décembre 2009 - #984510 -
Re: Retrait de 4 point sur un permi probatoire !
Bonjour
ça ne sert à rien puisque vous serez de toute façon jugé!
ça aurait été utile si il n'avait pas coché le cas A cas A coché = jugement cas A PAS coché = prune à payer sous 45 jours si d'accord, si pas d'accord alors contester.
Mais ici, ça ne sert à rien (pour le moment) de contester. C'est trop tôt.
C'est quand il y aura un jugement qu'il faudra ( si ça sert encore à gagner du temps) contester.
Par exemple, si le jugement à lieu dans 6 mois, ça ne servira à rien de contester, puisque vous aurez obtenu vos 12 points...