bonjour

dans le genre "rions un peu de nos amies les bêtes" 234 km/h sur la RN 126 à Puylaurens au lieu de 110

      En effet, l'auteur de cette escapade digne d'une formule III va tout d'abord recevoir l'avis de son « exploit » par le centre de Rennes. Il y perdra au passage six points sur son permis.
...
Ensuite, le dossier entrera dans une phase judiciaire. Et là, c'est le porte-monnaie qui risque de trinquer. Sans parler d'une probable suspension de permis.

va falloir qu'on lui vende un abonnement à AE à cet expert-pipellette

Florence Athaud condamnée

La navigatrice qui a dominé l’Atlantique en 1990 a écopé de trois mois de prison avec sursis pour conduite sous état alcoolique.

Ne la comparons pas au Capitaine Haddock, car Florence Arthaud n’est pas alcoolique. Une expertise sanguine rendue publique lors de son procès à Marseille l’a prouvé hier.

Néanmoins, le tribunal correctionnel de la Cité Phocéenne a condamné celle qui a remporté la Route du Rhum il y a vingt ans à trois mois de prison avec sursis, 500 euros d’amendes et une suspension de permis de conduire de dix mois pour « conduite sous l'empire d'un état alcoolique et conduite malgré une vitesse excessive. »

Florence Arthaud, 53 ans, avait été arrêtée par la police le 25 septembre dernier à Saint-Maximin (Var), et contrôlée positive avec un taux supérieur à deux grammes d’alcool (la limite autorisée est inférieure à 0,5 gramme par litre de sang), explique La Provence. Elle revenait d’une fête d’anniversaire (où l’on ne buvait pas que du Champomy, apparemment).

Rebelote deux jours plus tard, dans le quartier où elle habite, La Madrague de Montredon dans le huitième arrondissement de Marseille, où elle cause un accident et endommage plusieurs véhicules.

Présente au tribunal, Florence Arthaud a tenu à assumer ses actes, ce qui a été salué par le juge. Elle a expliqué être « l'exemple à ne pas suivre ».

Bonjour

Interceptor a dit : Ne la comparons pas au Capitaine Haddock,
Mais lui non plus !
D' ailleurs, s' il lui arrive d' être "exceptionnellement" au dela de 0,25mg/L air, ce n' est pas lui qui conduit. Relisez les différents comptes rendus,

bonsoir.

petite question:

peut on se faire retirer le permis bateau pour navigation en état d'ivresse?

Bonjour
Vous avez l'intention d'acheter un bateau
Le législateur a prévu que la conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique est une infraction
Le bateau est un véhicule certes non terrestre mais un véhicule quand même

Dans le même genre d'idée: j'ai même fait souffler un conducteur de train lors d'un accident

      interceptor80 a écrit:

Bonjour
Vous avez l'intention d'acheter un bateau
Le législateur a prévu que la conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique est une infraction
Le bateau est un véhicule certes non terrestre mais un véhicule quand même

Dans le même genre d'idée: j'ai même fait souffler un conducteur de train lors d'un accident

bonsoir.

mais voui!
et je peut vous assurer que le bateau fera un paquet de tonneaux.

c'est amphibie une subaru? 

      plusquecoupable a écrit:

      interceptor80 a écrit:

Bonjour
Vous avez l'intention d'acheter un bateau
Le législateur a prévu que la conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique est une infraction
Le bateau est un véhicule certes non terrestre mais un véhicule quand même

Dans le même genre d'idée: j'ai même fait souffler un conducteur de train lors d'un accident

bonsoir.

mais voui!
et je peut vous assurer que le bateau fera un paquet de tonneaux.

c'est amphibie une subaru? 

Non, mais c'est une bois-sans-soif , vu sa consommation

Bonsoir

      plusquecoupable a écrit:

      interceptor80 a écrit:

Bonjour
Vous avez l'intention d'acheter un bateau
Le législateur a prévu que la conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique est une infraction
Le bateau est un véhicule certes non terrestre mais un véhicule quand même

Dans le même genre d'idée: j'ai même fait souffler un conducteur de train lors d'un accident

bonsoir.

mais voui!
et je peut vous assurer que le bateau fera un paquet de tonneaux.

c'est amphibie une subaru? 

Vous risquez les foudres d' IDG, c' est lui le spécialiste du tonneau.

      Papymèche a écrit:

Bonsoir

      plusquecoupable a écrit:

      interceptor80 a écrit:

Bonjour
Vous avez l'intention d'acheter un bateau
Le législateur a prévu que la conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique est une infraction
Le bateau est un véhicule certes non terrestre mais un véhicule quand même

Dans le même genre d'idée: j'ai même fait souffler un conducteur de train lors d'un accident

bonsoir.

mais voui!
et je peut vous assurer que le bateau fera un paquet de tonneaux.

c'est amphibie une subaru? 

Vous risquez les foudres d' IDG, c' est lui le spécialiste du tonneau.

bonsoir.
vous avez raison.
je n'en fût pas conscient.
mais ne céderai pas sous la pression.

      interceptor80 a écrit:

Dans le même genre d'idée: j'ai même fait souffler un conducteur de train lors d'un accident

bonsoir
et pour faire un peu d'humour :
en aero, il y a un dicton :

"mieux vaut un pilote plein, qu'un réservoir vide ! "

et plus sérieusement (au moins pour la France  :
Si le plus souvent les causes d'un crash sont dues aux facteurs humains,  l'alcoolémie y intervient pour Epsilon
(Epsilon là ce n'est pas l'avion, mais bien la lettre grecque )

Bonjour

      PQC a dit : vous avez raison.
je n'en fût pas conscient.
mais ne céderai pas sous la pression.

Papy jamais déçu quand il allume la mèche !
Mais pour ce qui est du fût, et même sous forte pression, ça m' étonnerait qu' IDG y puisse sommeiller. Alors que dans un foudre...
Et là je parle d' expérience !

bonjour

foudrez-moi la paix!
je bulle au soleil clapotant

Une des plus lourdes peines que j'ai vue pour ce genre de comportement.

Trois ans ferme pour l’automobiliste ivre, sans permis et sur la mauvaise voie

Un Carnoulais (habitant de Carnoules dans le Var) de 32 ans a provoqué, le 16 novembre dernier, à Flassans, un accident de la circulation sur la RD 13 en direction de Cabasse, juste après le rond-point des Quatre chemins. Une collision frontale dont le conducteur du deuxième véhicule, un Cabassois de retour du travail, se tirait avec cinq jours d’ITT, rapporte le site de Var matin.

L’homme, déjà connu des services de gendarmerie pour des faits similaires, conduisait sans assurance, sans contrôle technique et sans permis. Son taux d’alcoolémie atteignant les 1,40 gramme par litre de sang.

Sur les lieux de l’accident, les constats de la gendarmerie de Gonfaron démontraient en outre qu’il circulait… sur la voie de gauche. Incarcéré dans la foulée puis déféré au parquet de Draguignan, il a été condamné à une peine de trois ans de prison ferme pour l’ensemble de son œuvre.

bonjour ViveLeVTT

Il n'est pas loin du maxi prévu par le code pénal :

      Art. 222-20-1-
Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 222-19 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail d'une durée inférieure ou égale à trois mois est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.

Les peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et à 45 000 euros d'amende lorsque :

1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;

2° Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;

3° Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;

4° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;

5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km / h ;

6° Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.

Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende lorsque l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne a été commise avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article.

Avec 2 circonstances (éventuellement 3 avec le 1° alinéa), le maxi était de 5 ans.
Il devait avoir un casier long comme le bras pour être sanctionné ainsi.

Bonjour

Ca m' étonnerai que ce soit une solution au dela de 3 ans.

      ViveLeVTT a écrit:

Une des plus lourdes peines que j'ai vue pour ce genre de comportement.

Trois ans ferme pour l’automobiliste ivre, sans permis et sur la mauvaise voie

Un Carnoulais (habitant de Carnoules dans le Var)

Bonjour

merci de préciser, je croyais que c'était un joueur de kamoulox 

Il doit surement avoir un "beau carnet de notes"  et il y a vraisemblablement eu là stricte application des peines planchers

      kirlian1 a écrit:

      ViveLeVTT a écrit:

Une des plus lourdes peines que j'ai vue pour ce genre de comportement.

Trois ans ferme pour l’automobiliste ivre, sans permis et sur la mauvaise voie

Un Carnoulais (habitant de Carnoules dans le Var)

Bonjour

merci de préciser, je croyais que c'était un joueur de kamoulox 

Il doit surement avoir un "beau carnet de notes"  et il y a vraisemblablement eu là stricte application des peines planchers

bonjour.
tout de même....
se retrouver au parquet pour des peines planchers.

      plusquecoupable a écrit:

      kirlian1 a écrit:

      ViveLeVTT a écrit:

Une des plus lourdes peines que j'ai vue pour ce genre de comportement.

Trois ans ferme pour l’automobiliste ivre, sans permis et sur la mauvaise voie

Un Carnoulais (habitant de Carnoules dans le Var)

Bonjour

merci de préciser, je croyais que c'était un joueur de kamoulox 

Il doit surement avoir un "beau carnet de notes"  et il y a vraisemblablement eu là stricte application des peines planchers

bonjour.
tout de même....
se retrouver au parquet pour des peines planchers.

re
Vous mélangez là magistrature assise et magistrature debout
Et énormément de parquet de salles d'audiences sont en point de Hongrie
Ce qui fait dire  par des (surement) mauvaises langues dans les palais que les debout sont souvent couchés

Bonjour

      kirlian1 a écrit:

      plusquecoupable a écrit:

      kirlian1 a écrit:

Bonjour

merci de préciser, je croyais que c'était un joueur de kamoulox 

Il doit surement avoir un "beau carnet de notes"  et il y a vraisemblablement eu là stricte application des peines planchers

bonjour.
tout de même....
se retrouver au parquet pour des peines planchers.

re
Vous mélangez là magistrature assise et magistrature debout
Et énormément de parquet de salles d'audiences sont en point de Hongrie
Ce qui fait dire  par des (surement) mauvaises langues dans les palais que les debout sont souvent couchés

Donc si j' ai compris
Au parquet les peines plancher et c' est le siège qui les signent
(Pas terrible sur les terrains de jeu de JPAL, Kirlian & PQC, mais faut un début)

Bonjour

Vu sur le site de la Provence. Ivre, drogué et sans permis, il tue un brave type.

      Alain Rabattu, un habitant de 63 ans de Mallemort (13), aurait dû passer une bonne matinée de chasse, rentrer chez lui, retrouver les siens, et continuer de profiter d'une retraite bien méritée. Mais, dimanche, le destin a voulu, alors que le jour se levait sur Mirabeau, qu'il croise la route d'Antoine. Le mauvais jour, au mauvais endroit. Antoine, ce jeune homme de St Paul les Durance, rentrait d'une soirée entre potes.

D'un samedi soir sur la Terre. Il avait bu et fumé des joints. Il était au volant de cette Fiat Punto qui lui appartient. Il comptait passer le permis. Mais conduisait sans. "Je ne sais pas ce qu'il s'est passé: dans un virage, la voiture est partie" a-t-il confié au juge d'instruction de cette affaire. Il a percuté Alain de plein fouet. La vie du retraité s'est arrêtée net.

Évidemment, celle d'Antoine aussi a pris un tournant dramatique --"il ne réalise pas ce qu'il se passe" assurait hier un proche du dossier-- mais Antoine respire encore, lui. Il est même libre Antoine. En effet, et alors que le parquet avait requis son mandat de dépôt justifiant "d'un vrai risque de réitération"-- le juge des libertés et de la détention l'a laissé libre hier soir et placé sous contrôle judiciaire. Il est poursuivi pour "homicide involontaire aggravé"