bonjour

lui, il a décroché le gros   encore heureux qu'il n'ait tué personne... ?
La police ou la gendarmerie sont intervenus? Il a été emmené et soigné à l'hôpital?

voyez ceci Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
L'amende pour le défaut d'assurance n'est pas ce qui va le ruiner...par contre le fait qu'il ait eu un accident avec blessé (même si c'est lui) va sans doute amener l'inculpation de mise en danger de la vie d'autrui.

Il s'est pété le nez? ...bin maintenant ça va être le coup de massue

Ah oui, aussi, quand il récupérera sont permis (s'il y arrive), les assureurs vont lui claquer la porte au nez...sauf ceux qui prennent des risques avec les alcoolos...mais ils le font payer très très cher.

Bonjour
S'il était seul et si le coin était désert, la mise en danger de la vie d'autrui n'est pas certaine.

S'il est le seul blessé, pas d'inculpation pour blessures involontaires.

Bonjour
" Ah oui, aussi, quand il récupérera sont permis (s'il y arrive), les assureurs vont lui claquer la porte au nez...sauf ceux qui prennent des risques avec les alcoolos...mais ils le font payer très très cher. "

Tu dît qu'il n'est pas assuré comment la future assurance pourrait'elle le savoir????????????.
La sécu qui va aussi lui envoyer sa facture.

Bonjour,

Tu dît qu'il n'est pas assuré comment la future assurance pourrait'elle le savoir????????????

A la première souscription d'un contrat, il devra répondre à  un questionnaire dans lequel figure la questions de savoir si le proposant a déjà des accidents; si oui, leur nombre et le degré de responsabilité encourue. La  même chose pour ses antécédents judiciaires sur le plan permis de conduire...

Bien sûr, il a la possibilité de mentir mais en agissant ainsi, il obère lourdement son avenir d'assuré. En effet, si la chance veut qu'il n'ait pas d'accident entraînant l'intervention de la police avec, à la clé, une procédure judiciaire il devrait éviter tout ennui. Mais, au contraire, si procédure judiciaire il y  a, son assureur l'assistera et de ce fait, l'avocat commis par l'assureur aura, mis à  sa disposition par le tribunal, ses antécédents pénaux et civils.

Naturellement, l'avocat ne gardera pas pour lui ces renseignements... Et son assureur, renseigné, opposera alors la nullité du contrat pour  fausse déclaration à  la souscription du contrat, dans le but de modifier, sciemment la qualité du risque qu'il proposait.

La nullité du contrat faisant que celui-ci est réputé n'avoir jamais existé et, du coup, non seulement il devra supporter seul le coût du sinistre à l'origine de la découverte de la fausse déclaration mais il  devra, aussi, rembourser toutes les indemnités qu'il aurait pu recevoir au titre de ce contrat après des accidents précédents...