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letizuqui
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Publié le 6 novembre 2009 - #947781 - Résiliation suite à la vente de ma voiture et frais d'opération contractuelle
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Bonjour !

Peut-être pourrez-vous m'aider ?

J'ai vendu mon véhicule le 01/11/09 et ai fait résilier mon contrat d'assurance auto. Mon assurance me rembourse bien le montant correspondant à la période postérieure à la résiliation mais ajoute des "frais d'opération contractuelle" sans pouvoir m'expliquer à quoi ils correspondent. Ils font référence à un article de leur police d'assurance qui indique que "dans certains cas (lesquels ?) il peut y avoir des frais".

Pouvez-vous m'éclairer sur cette question ? J'avais cru comprendre que, la résiliation étant de droit dans mon cas, je n'avais pas à subir de frais supplémentaires...

Merci d'avance.


daniel303
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Publié le 6 novembre 2009 - #947930 - Re: Résiliation suite à la vente de ma voiture et frais d'opération contractuelle
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bonjour,
avez vous lu ce sujet?
Frais résiliation assurance suite cession d'un véhicule


je mets en lien le sujet qui suscite des questions,  Cbrun vous donnera certainement son avis.
avenant résiliation assurance voiture suite vente + frais demandés



Dernière modification par daniel303 (06-11-2009 19:46:31)

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

letizuqui
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Publié le 6 novembre 2009 - #948004 - Re: Résiliation suite à la vente de ma voiture et frais d'opération contractuelle
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Oui, je l'ai bien lu mais j'ai également lu celui-ci qui m'a mis le doute : avenant résiliation assurance voiture suite vente frais demandés.

Qu'en pensez-vous ?


cbrun
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Publié le 9 novembre 2009 - #949774 - Re: Résiliation suite à la vente de ma voiture et frais d'opération contractuelle
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Bonjour,

letizuqui a écrit:

Oui, je l'ai bien lu mais j'ai également lu celui-ci qui m'a mis le doute : avenant résiliation assurance voiture suite vente frais demandés.

Mon message du 27/10 que vous citez vous dit tout... Je ne vois  pas quoi  vous dire d'autre...

Désolé.



Dernière modification par cbrun (09-11-2009 15:32:01)

CBrun
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)

letizuqui
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Publié le 11 novembre 2009 - #951158 - Re: Résiliation suite à la vente de ma voiture et frais d'opération contractuelle
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Merci de m'avoir répondu. Donc, si je comprends bien, des frais d'opération contractuelle ne peuvent pas être considérés comme une indemnité.


Hervé92250
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Publié le 17 novembre 2009 - #955477 - Re: Résiliation suite à la vente de ma voiture et frais d'opération contractuelle
Voir le profil de Hervé92250

Bonjour,

j'ai exactement le même problème.
Scooter vendu, résiliation avec  accusé de reception et demande de remboursement faite.
Aucune réponse de la part de l'assurance jusqu'à ce que je les appelle.
1èrement: il existe 25 € de frais de résiliation "hors écheance" même en cas de cession de véhicule, ce que je conteste
2èmement: le reste du remboursement doit faire l'objet d'une demande par écrit; ce que j'ai fait dans ma lettre de résiliation.
Réponse de la charmante hotesse: "il s'agit de 2 services différents, il faut donc refaire la demande"

L'assurance en question est EUROASSURANCE

Je vous tiendrai au courant de la suite de l'histoire...

Cordialement

Hervé


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