|
Bonjour à tous, je voudrais vous demander un petie renseignement. Je m'explique:
Je suis venue en France en 2000 pour mes études, en 2004, j'ai eu des soucis personnels, donc suis rentrée en Chine pendant tout l'été, en même temps, j'ai profité pour passer mon permis là-bas. Je suis retournée en France quelques mois plus tard. En 2006 je me suis mariée avec un français, donc j'ai obtenu mon titre de séjour VPF. Mais à l'époque là, j'avais pas besoin de conduire, et ensuite, j'étais tomber enceinte, etc.. Seulement voilà, il y a un an, mon mari a changé de travail, on a déménagé dans une autre ville, et peu après on a acheté une maison dans la campagne... A ce moment là, j'avais déjà passé mon code, et j'ai échoué deux fois l'épreuve pratique (J'ai trop paniqué pendant l'épreuve, deux fois pour manque de vitesse)...
Et cette année, en novembre, je dois pouvoir obtenir ma première carte de résident... voilà ma question: est-ce que je pourrais conduire pendant la première année de ma carte de résident avec mon permis chinois? Car mon mari travaille beaucoup, et on connait prèsque personne ici, j'ai une petite fille de 2ans, c'est vraiment pas pratique. Je compte repasser la pratique très vite, mais ne serait-ce que pour aller à l'école, je peux difficilement me déplacer... Mais bon, je sais la loi c'est la loi, si c'est pas possible, c'est pas possible, même si c'est juste pour m'arranger un peu...
En tout cas, merci d'avance pour votre réponse, et désolée d'être long...
VIP

Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5430
Merci pour votre réponse, mais à l'époque là, j'étais encore étudiante, avec mon statut étudiant, je pouvais conduire avec mon permis chinois. Donc, j'avais pas penser à repasser mon permis, et puis de toute façon, je comptais pas rester en france après les études... me voilà maintenant bien coincée...
Bonjour,
C'est très simple :
Arrêté du 8 février 1999 fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
TITRE Ier
CONDITIONS SPECIFIQUES A LA RECONNAISSANCE
...
Art. 4.
...
De plus, la durée de la reconnaissance est limitée à la durée des études en France, en ce qui concerne les permis de conduire étrangers détenus par des étudiants.
...
TITRE II
CONDITIONS SPECIFIQUES A L'ECHANGE
...
Art. 6. - Tout titulaire d'un permis de conduire national doit obligatoirement demander l'échange de ce titre contre le permis français pendant le délai d'un an qui suit l'acquisition de sa résidence normale en France, la date d'acquisition de cette résidence étant celle d'établissement effectif du premier titre de séjour ou de résident.
Ce délai pourra, le cas échéant, être prolongé de la durée des séjours impliquant changement de résidence que le titulaire du permis aura pu effectuer postérieurement à l'étranger.
En outre, si, à l'occasion du retour en France, un nouveau titre de séjour ou de résident lui est délivré, le délai d'un an courra à compter de la date d'établissement de ce titre correspondant à la nouvelle acquisition de la résidence normale en France.
Autrement dit, pour simplifier, les conditions à respecter pour le II (échange) ont commencé le jour où vous n'avez plus eu le statut "protecteur" étudiant du I (tant que le permis est reconnu, il n'a pas besoin d'être échangé).
Donc, comme, d'après ce que vous dites, vous ne remplissez pas ou plus les conditions de l'article 6, vous ne pouvez plus échanger votre permis.
Et hélas, peu importe que vous ne comptiez pas rester en France après vos études, ce qui compte c'est que vous y êtes restée...
Re,
keniter a écrit:
on a acheté une maison dans la campagne
...
on connait prèsque personne ici, j'ai une petite fille de 2ans, c'est vraiment pas pratique. Je compte repasser la pratique très vite, mais ne serait-ce que pour aller à l'école, je peux difficilement me déplacer
...
me voilà maintenant bien coincée...
En attendant mieux, il y a toujours la solution des VSP.
Les modèles actuels sont maintenant bien adaptés pour des trajets courts. Et c'est toujours mieux qu'une mobylette.
CamilleA a écrit:
En attendant mieux, il y a toujours la solution des VSP.
Les modèles actuels sont maintenant bien adaptés pour des trajets courts. Et c'est toujours mieux qu'une mobylette.
Bonjour,
surtout avec un enfant de 2 ans...
Merci à vous CamilleA... Pour la VSP, j'avais pensé, mais mis à part son prix élevé, il y a la sécurité de ma fille qui me fait hésiter... On est dans la rase campagne, les chemins sont très étroits, et surtout il y a beaucoup de virage où la visibilité est quasiment à 0...
bonjour Zadene, que voulez vous dire? vous êtes d'acc avec CamilleA ou vous pensez qu'avec un enfant de 2 ans, ce n'est pas très prudent de conduire une VSP?
bonjour
BOUNI 1° lire et applique ceci *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
2° évitez d'asséner vos certitudes surtout lorsqu'elles sont fausses.
Ici on appuie son argumentation sur des textes légaux! pas des rumeurs internet.
Camillea a donné le texte qu'il faut .
Keniter, ne tenez absolument pas compte du mauvais conseil de bouni, ça n'est pas lui qui se retrouverait dans la panade si vous étiez contrôlée sans permis valable (c'est une infraction grave ici maintenant)
Oserai-je vous dire d'essayer d'être plus zen (
) pour repasser et réussir votre conduite au plus tôt.
cordialement
Idg
Merci beaucoup de votre conseil, idiot gene (drôle de pseudo, lol). Oui, je vais repasser mon permis, c'est sûr, et au plus vite possible, je sais qu'il n'y a pas 3600 solutions... Mais en attendant, sans moyen de se déplacer, même pour aller prendre les leçons m'est difficile. C'est pour celà que j'aurais voulu savoir si je pourrais conduire pour juste ma première année de la carte de résident...
Voilà, maintenant j'ai la réponse, merci encore de votre patience!!
Bonjour
Votre permis national Chinois est valable pendant 1 an apres la date d'obtention de votre carte de residente
( arrete du 8 fevrier 1999 NOR EQUS9900103A article 2 )
Il doit etre accompagné d'une traduction officielle en Français ( voir la Cour d'Appel pour contacter un traducteur assermenté )
ou du permis international délivré par la Chine
Dans ce delai, l'echange avec un permis Français est possible si accord reciproque avec la chine ,( ce que j'ignore ).
Bonjour,
Et non hélas parce que la carte de résidente a été délivrée après délivrance de permis de séjour non étudiants et sans périodes intermédiaires de résidence à l'étranger :
la date d'acquisition de cette résidence étant celle d'établissement effectif du premier titre de séjour ou de résident
hors titres "étudiants" qui ont un statut spécial.
Re,
keniter a écrit:
Merci à vous CamilleA... Pour la VSP, j'avais pensé, mais mis à part son prix élevé, il y a la sécurité de ma fille qui me fait hésiter... On est dans la rase campagne, les chemins sont très étroits, et surtout il y a beaucoup de virage où la visibilité est quasiment à 0...
Sais pas moi...
Faites-vous installer sur le toit...

ou

... ou quelque chose dans le genre. Il n'est pas interdit de klaxonner en rase campagne.

On dit que les VSP coûtent cher à l'achat mais se revendent comme des petits pains.
(j'en connais même qui, à peu près dans votre cas, avaient prévu de revendre et qui ont gardé en découvrant que c'était souvent plus commode que la voiture principale)(toujours dans l'optique "trajets courts", naturellement)(+ consommation imbattable + primes d'assurances réduites).
Et non hélas parce que la carte de résidente a été délivrée après délivrance de permis de séjour non étudiants et sans périodes intermédiaires de résidence à l'étranger :
Bonjour
on s'en fiche , lors d'un controle routier on compare la date d'édition du titre de sejour présenté , on va pas chercher, si il y en avait un autre precedement ou si il y eu un retour à l'étranger , pas de controle de passeport possible assimilé à 78-2, pas de fichier à interroger .
D'autre part j'en connais qui d'en le doute ne verbalise pas par meconnaissance du sujet , idem pour l'OPJ interogé par radio
|





