Bonjour,
Normalement, la procédure de retrait de points sera lancée à partir du moment où votre condamnation sera devenue définitive, peu importe que vous ayez payé l'amende ou pas.
La procédure peut prendre quand même un certain temps.

Pour moi, une fois le permis annulé officiellement (remis en préfecture), l'annulation la suspension disparaît du circuit, l'exécution de la mesure ayant été initiée à l'époque de l'ancien permis, elle a été attachée au permis "défunt". Mais, généralement, les suspensions étant de l'ordre de 6 mois, la question se pose rarement.

Mon permis ma était prit le jour de mon arrestation, garde à vue, etc..
Merci de votre réponse, je n'est pas trop compris ce que vous m'expliquez(je ne comprend pas certains terme)
Vous dite que l'annulation ne sera pas faite mais la suspension oui?
Ou une fois la suspension de 10 mois faites j'aurais de nouveau 6 mois d'annulation avant de pouvoir le refaire et rouler à nouveau?
Merci d'avance

Les 10 compte dans l'annulation? Je peux donc a la réception de la lettre 48s, prendre contact avec la préfecture pour une visite médical, un test psychotechnique, repasser le code et la conduite et le 9 juin a voir un permis tout neuf c'est sa?

Enfaite CamileA pourriez vous me simplifiez le deuxième paragraphe de votre texte que je ne comprend pas, merci d'avance.

bonjour
j'essaie de traduire ce que je comprends
si votre permis est annule par faute de points AVANT la fin des 10 mois de suspension .. le smois restant de suspension sont effaces..
des que votre permis sera annule et rendu .. demarrera la periode de 6 mois a attendre
tiger

D'accord donc plus vite il me l'annule plus vite je pourrais le repasser, y'a t-il un moyen de les presser ou je dois attendre tout simplement?

J'attends encore de vos réponses merci de votre aide qui m'aide beaucoup

Tiger mon permis est déja en préfecture depuis mon arrestation.

Bonjour,
(Je rectifie mon message)
Oui, votre permis est en préfecture parce que vous êtes en suspension administrative. Ces 4 mois, si effectués, se déduisent des 10 du tribunal.
Le tribunal n'a pas prononcé l'exécution provisoire ? Si non, le jugement ne deviendra exécutoire/définitif qu'à la fin du délai de recours.
A partir de ce moment-là :
- déclenchement de la procédure du retrait de permis en vue d'exécuter la suspension de 10 mois moins ceux déjà fait
et en parallèle
- déclenchement de la procédure de retrait de points qui va conduire à l'annulation du permis.
Et seulement à partir de ce moment-là que vous pourrez aller voir au Greffe si on peut faire accélérer l'une des deux.

Permis annulé, je ne vois pas trop comment on peut faire exécuter une fin de suspension, d'autant que personne ne peut tabler sur la récupération d'un nouveau permis à bref délai et on ne peut pas vous forcer à faire cette démarche.
Donc pour moi, dès que le 48SI est signé et que la préfecture entérine le fait qu'elle détient déjà votre (ex-)permis, il me semble que vous pouvez déclencher les opérations pour un néo-carton rose.

Je n'est plus de convocation devant le tribunal, jeudi je doit allez l'accueil du tribunal de grand instance pour récupérer la feuille avec l'amende a payer et le frais de tribunaux, donc si je comprend bien je donne un exemple :

A la fin des 10 jour de recoure comme vous avez dit, tout est envoyé a la préfecture, disons que le 10 décembre je reçoit la lettre 48SI pour me dire que mon permis et annulé, ils vont constater que mon permis est en leur possession et donc je vais repartir pour 6 mois d'interdiction de rouler pendant la qu'elle je peux repasser la visite médical, test psychotechnique, code et conduite et pouvoir récupérer mon nouveau permis a la fin des 6 mois, ai-je bien compris ou non?

re..
oui sauf que les delais de retrait de poitns varient de 1 mois a un ou 2 ans.... c tout le probleme de l'adminitration
on a vu des gens reconuire apres leur suspension poru qqs mois apres recevoir la lettre d'annulation ..
et ca on ne peut le gerer
tiger

Oui c'est une question de département et la vitesse de la préfecture,
J'ai un amis qui a fait l'objet d'une suspension de 1 moi il a ensuite retrouver son permis 1 moi et après il a reçu la lettre 48Si l'informant de remettre son permis en préfecture, pour moi la meilleur solution et qu'il m'envoie la lettre le plus tôt possible mais bon comme tu as dit tiger sa on peut rien faire sur les délais, sa peux à avoir avec le département?

Encore une question CamilleA vous dites que après le recoure c'est a dire 10 jour je doit allez voir au Greffe pour voir si il y a possibilité d'accélérer la procédure d'annulation, pouvez vous me donnez plus de précision sur cela, Ou se trouve le Greffe? Que lui demandé? A qui m'adresser?

Merci pour vos réponses sa me soulage un peu j'espère recevoir la lettre le plus tôt possible parce que si comme tu dis tiger j'ai 10 mois et après de nouveau mon permis et ensuite il me le reprenne sa sera encore plus long.

J'attends votre réponse, merci