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Agdalines
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Publié le 31 octobre 2009 - #943952 - Peut-on conduire sans permis apres fin de suspension. permis non renvoyer !
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Bonjour,

il y a 15 jours, j'ai été arrêtée par les gendarmes etj'ai eu un retrait immédiat pour un excès de vitesse (168km/h au lieu de 110 en permis probatoire )!
j'ai reçu un courrier du sous préfet pour m'annoncer que j'étais suspendu pendnat 15 jours.
comme marquer sur leur courrier j'ai fait une lettre recommandée pour qu'il me renvoi mon permis pour le 31 octobre date de la fin de suspension...
a ce jour toujours pas reçu mon permis de conduire,

la question est : est ce que dans ce cas là je peux quand même conduire sachant qu'il sont en tord de ne pas m'avoir renvoyer mon permis de conduire dans les temps ??????


JPAL
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Publié le 31 octobre 2009 - #943964 - Re: Peut-on conduire sans permis apres fin de suspension. permis non renvoyer !
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Bonjour
Vous êtes naïf ou quoi !
Ils vous renverront votre permis quand la période de suspension sera achevée.
Ce n'est pas à la préfecture d'estimer le délai postal et envoyer le carton rose 2 ou 3 jours avant !
Maintenant, je dirais (AMHA) que vous avez le droit de conduire (vous ne risquez pas le délit de conduite malgré suspension ou invalidation du permis) mais vous risquez une amende pour non présentation dudit permis.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

CamilleA
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Publié le 31 octobre 2009 - #944078 - Re: Peut-on conduire sans permis apres fin de suspension. permis non renvoyer !
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Bonjour,

Agdalines a écrit:

la question est : est ce que dans ce cas là je peux quand même conduire sachant qu'il sont en tord de ne pas m'avoir renvoyer mon permis de conduire dans les temps ??????

Sachant que, à supposer qu'ils soient en tort, leur tort viendrait du fait que vous-mêmes étiez en tort, vous pensez bien qu'ils ne vont pas se presser : priorité à ceux qui ne le sont pas...
icon_confused


Aléa
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Publié le 31 octobre 2009 - #944082 - Re: Peut-on conduire sans permis apres fin de suspension. permis non renvoyer !
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Bonjour,

Les permis pour lesquels une suspension de moins d'un mois a été prononcée restent, la plupart du temps, au service verbalisateur. Essayez de voir avec les gendarmes si ce n'est pas trop loin de chez vous.

Ceci dit, 15 jours pour un tel excès, vous vous en tirez, pour le moment, très bien, mais je crains pour vous qu'il en sera différemment au tribunal.

Permis probatoire depuis quelle date  ?


Tiger33
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Publié le 31 octobre 2009 - #944175 - Re: Peut-on conduire sans permis apres fin de suspension. permis non renvoyer !
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bjr
c'est sur que uniquement 15 jours pour un +58 c pas du totu ce qu'on lit ici...
de tres desagreables suites sont a craindre....
tiger

De l'entraide vient la solution !

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