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Bonsoir
Je me suis fait arreté par las gendarmes en rentrant d'un repas avec des amis. A l'hétylometre il y avait 0.83mg d'air expiré. Je suis convoqué devant le délégué du procureur en vue d'une composition pénale. Ils ont suspendu mon permis pour 6 mois. Il me reste 6 points sur mon permis.
Debut 2007 les gendarmes m'avaient arrèté pour à peu près la meme chose avec beaucoup moins sauf que j'ai eu une contravention pas de retrait de permis ni de passage au tribunal.
Est ce que je suis considéré comme récidiviste? Juridiquement? Quelles sont les peines que j'encours au niveau amende, suspension du permis, annulation du permis, emprisonnement?
Beaucoup de questions a laquelle j'aimerais que vous m'eclairez s.v.p?
Merci
Jyle a écrit:
Bonsoir
Je me suis fait arreté par las gendarmes en rentrant d'un repas avec des amis. A l'hétylometre il y avait 0.83mg d'air expiré. Je suis convoqué devant le délégué du procureur en vue d'une composition pénale. Ils ont suspendu mon permis pour 6 mois. Il me reste 6 points sur mon permis.
Debut 2007 les gendarmes m'avaient arrèté pour à peu près la meme chose avec beaucoup moins sauf que j'ai eu une contravention pas de retrait de permis ni de passage au tribunal.
Est ce que je suis considéré comme récidiviste? Juridiquement? Quelles sont les peines que j'encours au niveau amende, suspension du permis, annulation du permis, emprisonnement?
Beaucoup de questions a laquelle j'aimerais que vous m'eclairez s.v.p?
Merci
bonsoir
non pas de recidive legale
pour le reste ce n'est pas idiot de lire cela 
Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
Dernière modification par kirlian1 (30-10-2009 18:54:55)
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