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Bonjour!
Je ne cautionne pas du tt l'attitude d'un de mes potes qui a grillé un feu rouge par temps de pluie y'a quelques jours, ms je m'inquiète de ce qu'il risque. 
Les flics l'ont arrêté sans lui mentionner comment ça allait se passer pour lui, je pense qu'il va recevoir bientôt une convoc pour l'audience au TP. Il n'avait pas son permis sur lui (il rentrait du sport) dc il a eu direct 11 euros en amende forfaitaire ms pour le feu il doit attendre l'audience. Je sais qu'il risque une suspension de permis et jusque 15000 euros d'amende ms il n'a jms eu de problème jusque là... Vous pensez qu'il risque combien en moyenne? Comment peut il se défendre?
Merci d'avance pour vos témoignages et vos avis
W.
Pilote confirmé
Lieu: ALBI
Inscrit le 3 juillet 2005
Messages: 397
normalement c'est une contravention de 4ieme classe (135€ tarif normal), retrait de 4 points et suspension du permis.
Mais normalement ça c qd on lui délivre direct l'amende forfaitaire, non? là il doit attendre le jugement du TP... C pareil niveau tarif?
bonsoir,
Le tarif au tribunal n'est pas celui d'une amende forfaitaire.
Le maxi encouru est de 750 euros et de 3 ans de suspension de permis.
Les peines infligées varient selon les circonstances de commission de l'infraction, la perception que le juge aura des faits, les précisions ou explications du contrevenant.
Au moins on sait plus à quoi s'en tenir... J'ai pu lire sur le forum que certaines personnes ne sont pas avisées de leur convocation pour se défendre dvt le juge, et reçoivent directement ce qu'ils doivent payer chez eux. Comment obtenir le cas échéant la date du jugement en TP pour qu'il puisse argumenter sur son cas?
Merci
W.
bonjour,
La justice à le choix entre deux solutions :
- une ordconannce pénale : on reçoit à domicile la sanction mais si on n'est pas d'accord de cette dernière on peut demander à être convoqué devant le juge,
- une citation à comparaître : vous êtes convoqué devant le triubnal pour vous expliquer.
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