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bonjour je suis nouvelle sur ce forum,
j'espere que qulqu'un sera en mesure de me repondre!
dimanche , mon ami et moi sommes allés en bord de riviere (ain) pour une petite baignade...
en retournant a la voiture, garée comme d'habitude le long d'une sorte de "piste" qui longe la riviere a environ 70m des rives ,nous avons trouvé un pv sur notre auto ,fait par l'ONF (office national des forets) de 135 euros, pour le motif "circulation (stationnement) sur chemin interdit a la ciruculation " d'apres le code forestier...
je voulais savoir si ce "chemin interdit" devait etre signalé lorsqu'on quitte la route pour l'emprunter , car en l occurence , il n'y avait aucune signalisation a l'entrée de ce "chemin"....
ce type de pv peut il etre contesté?
j'espere que je me suis assez clairement exprimée, merci a tous pour vos reponses!
Pilote confirmé
Lieu: VALENCIENNES
Inscrit le 4 avril 2005
Messages: 636
bonjour à tous,
je ne connait pas le code forestier, mais les panneaux d'interdiction doivent être visibles. Je pense que tu peux contester.
courage jpa
Pilote confirmé
Lieu: nantes
Inscrit le 20 février 2005
Messages: 1099
Bonjour
Quel article était visé sur l'avis de contravention ?
il s'agit de l'article r-331 du code forestier.
ce qui est enervant c'est que ca fait 4 ans que l'on se gare (presque ) tous les dimanches au meme endroit ,et comme il y avait toutes les voitures sagement rangées a cet endroit,en grande majorité de locaux immatriculés du 01 (ain), on n'imaginait meme pas que cela puisse etre interdit !
merci pour votre aide
personne ne peut m'aider ?
bonjour,
bin ta question est moins banale que ce qu'on voit d'habitude, il faudra un vrai juriste pour te répondre avec acuité.
Sinon, si on veut pinailler: vous étiez en sationnement, alors que le 331 parle de circulation 
mais, sincèrement, je crois qu'ils ont trop besoin de fric pour jouer sur les mots
sinon, vérifier auprès de la mairie si ce chemin est répertorié comme voirie ou dépendant des forêts?
écrire au maire en lui disant qu'avec un tel accueil, hébé dorénavant tu iras faire vivre les commerçant d'une autre commune, avec copie au président des commerces locaux 
mais si t'étais bien sur le territoire de l'homme des bois, tu seras inscrite sur son tableau de chasse
Pilote confirmé
Lieu: nantes
Inscrit le 20 février 2005
Messages: 1099
Chez moi les chemins forrestier sont déterminés par des arrêtés municipaux, maintenant, je ne sais pas si c'est obligatoire.
ce qui me gêne dans votre cas c'est l'absence de signalisation. Bien nul n'est censé ignorer la loi, vous pouvez éventuellement dire qu'en l'absence de panneau, vous ne pouviez pas connaitre la réglementation mais le succès est loin d'être garanti !
et bien , merci pour ces reponses!
vous avez raison sur le fait que dans cette (malheureuse lol) histoire,la seule chose sur laquelle je puisse "pinailler" est cette "foutue" absence de signalisation...ah si je pouvais avoir un element concret !!!!
mon avis est aussi que nul n'est sensé ignorer la loi , et c'est ce que les recherches que j'ai tentées sur le net m'ont plus ou moins confirmé,mais si je pouvais trouver un petit truc pour que mon ami n'ait pas a payer...
meme si je le sens mal sur ce coup la !
quelqu'un a plus d'infos sur cette signalisation ? 
idiot gene ,ta réponse est rigolote et me redonne un (demi) sourire !
Bonjour,
Et pourquoi pas s'adresser au service verbalisateur pour en connaître un peu plus sur la nécessité ou l'absence de signalisation par rapport à cette verbalisation ?
En fait il s'agit de l'article R 331-3 du code forestier.
Si, pour l'introduction d'un véhicule en forêt c'est comme pour le stationnement sur un trottoir pour lequel il n'est point besoin de signalisation, vous êtes mal partie Certaines infractions pour être caractérisées ont besoin d'une signalisation spécifique, d'autres non.
La prochaine fois que je vais aux champignons je reste garé sur la route :rolleyes:
merci Kaleidoscope, ma modeste contribution aura eu son mérite si j'ai pu vous, apporter dans ce triste monde, ne fût-ce qu'un demi-sourire.
La prochaine fois que je vais aux champignons je reste garé sur la route
mon cher Aléa!
avez-vous conscience des risques auxquels vous vous exposerez?
En-dehors de votre permis de chasse aux champignons que vous aurez préalablement demandé (et payé?) pour satisfaire au R311-2, non seulement vous risquez un abandon, vol et tutti quanti de votre véhicule sur une route déserte,
mais SURTOUT, je ne saurai que trop vous recommander, pour votre sécurité alimentaire, d'acheter votre boîte de champignons de Paris au Carrefour du coin comme tout le monde.
Rassurez-vous, ils sont cueillis par des professionnels dans des casiers blancs! 
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En-dehors de votre permis de chasse aux champignons que vous aurez préalablement demandé (et payé?) pour satisfaire au R311-2, non seulement vous risquez un abandon, vol et tutti quanti de votre véhicule sur une route déserte,
mais SURTOUT, je ne saurai que trop vous recommander, pour votre sécurité alimentaire, d'acheter votre boîte de champignons de Paris au Carrefour du coin comme tout le monde.
Rassurez-vous, ils sont cueillis par des professionnels dans des casiers blancs!
Bonsoir,
Il n'empêche qu'il m'en arrivé une bien bonne dans les bois. Non, non, restons sérieux.
Après une excellente matinée, mon panier pleins de beaux cèpes, voila-t-y pas que surgit d'un fourré, tel un diable de sa boîte, un fonctionnaire de l'Office National des Forêts qui m'interpelle eu égard la quantité de champignons ramasée.
- vous savez qu'il est interdit de ramasser plus de 2,5 kg par jour et par personne ?
- heu, heu, non,
- c'est un arrêté du préfet qui prévoit cette limitation.
- ah, bon, je saurai.
Il m'a laissé repartir et j'en ai encore ramassé un beau en rejoignant la voiture Et en plus, j'avais la voiture garée dans les bois !
Renseignements pris, il avait raison, je me suis fait communiquer l'arrêté du préfet.
Moralité : même dans les bois on apprend 