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jojo75012
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Publié le 3 juillet 2005 - #103432 - Erreur sur la marque du véhicule = vice de forme du PV ??
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Bonjour à tous / toutes,

sur un PV (4bis), le préposé s'est trompé de marque de véhicule (806 citroen ...)  icon_arrow est-ce selon vous une cause plaidable de vice de forme ??

Merci de vos réponses !


pippo
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Publié le 4 juillet 2005 - #103498 - Re: Erreur sur la marque du véhicule = vice de forme du PV ??
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IL s'agit bien du véhicule ?
Si oui, aucune raison de contester ...
Il aurait fallut erreur dans la marque et la plaque !
Désolé pour toi.


alonsojp
Pilote confirmé

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Messages: 1097 
Ma voiture BMW Serie 1 116iA 122ch Luxe 5p 2007
Publié le 4 juillet 2005 - #103590 - Re: Erreur sur la marque du véhicule = vice de forme du PV ??
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Bonjour

Il s'agit d'une erreur qui n'a pas d'incidence sur la validité du PV d'autant plus si celui vous été remis en main propre !


jbdureau
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Publié le 2 février 2009 - #742053 - Re: Erreur sur la marque du véhicule = vice de forme du PV ??
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Bonjour,

En ce qui me concerne il y a erreur sur la marque : renault au lieu de citroen.
et pour la plaque, ca se discute :

la carte grise était changée suite à un achat, et les plaques ne l'étaient pas...

Alors c'est vrai que le pv m'a était remis en main presque propre mais pas tout à fait.
Presque parce que je n'ai pas présenté de permis de conduire ni de carte d'identité, ni d'ailleurs la carte grise qui était entre la pref et la mairie...

bon, j'accorde que j'ai signé après avoir coché que je contestais.

Mais pour conclure :

La description du véhicule est fausse.
Ils n'ont pas de pièce présentée ce jour là.
Ils ont ma signature et la parole d'un gendarme qui ne sait pas faire la différence entre des chevrons et un losange.

Quel est vrote avis ?

Merci


CamilleA
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Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 2 février 2009 - #742062 - Re: Erreur sur la marque du véhicule = vice de forme du PV ??
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,
Et avec tout ça, un seul pv ?
Le numéro d'immat. (l'ancien) est bon, au moins ? Donc ils peuvent vous retrouver ? Oui ? Bon, ben alors, tout va bien...
sm11

(Citroën, c'est Peugeot et bientôt, Peugeot va racheter Renault)(ou l'inverse...)sm17


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