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karement25
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Publié le 20 octobre 2009 - #883009 - alcool et recidive
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Bonsoir,



Dernière modification par karement25 (29-10-2009 23:16:24)


Platon78
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Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 21 octobre 2009 - #883060 - Re: alcool et recidive
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Bonjour
La composition pénale n'est pas prise en compte pour l'application des règles de la récidive
Par contre il y a inscription au B1, comme vous êtes fonctionnaire, il peut avoir un risque pour votre emploi.
Le juge est donc parfaitement au courant de vos antécédents  et peut donc en tenir compte dans la sévérité de son jugement.
Votre affaire dépend maintenant du tribunal de proximité, la gendarmerie n'est donc plus concernée.
Les sanctions dépendent du juge, qui peut suspendre votre permis +/- de 3 mois, avec  une amende, voir même annuler votre permis.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

CamilleA
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Publié le 21 octobre 2009 - #883120 - Re: alcool et recidive
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      karement25 a écrit:

J'ai été controlé positif par éthylotest en janvier 2008 avec un taux de 0.50 mg/l d'air expiré
j'ai de nouveau été contrôler positif par éthylotest avec un taux de 0.59 mg/l.

Non, par éthylomètre.

      karement25 a écrit:

(j'ai eu un permis provisoire pendant un an)

En fait, le même qu'avant mais "à durée de validité limitée". Rappel : c'est vous qui devez prendre l'initiative de la prochaine visite médicale dans les temps.

      karement25 a écrit:

Puis je éviter l'annulation du permis?

Vous ne dites pas combien il vous restait de points avant la dernière infraction.


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