Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

Droiyan
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 19 octobre 2009 
Messages: 1
Publié le 19 octobre 2009 - #882318 - Contravention pour stationnement erronée... Contestation?
Voir le profil de Droiyan

Bonjour à tous!!

Je me suis retrouvé avec un PV sur mon pare-brise. La petite histoire: Je me suis garé sur un parking pour la nuit sans voir qu'il y avait une petite foire de campagne le lendemain, et ce, tous les deuxièmes mardis du mois.
Rien d'exceptionnel jusque là, mis à part une petite erreur dans la contravention...

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/162392/aaprincipale/Copie-de-P1010175.JPG


Vous pourrez constater que le numéro d'immatriculation dans l'encadré 1 est "8954". Or, sur le deuxième volet, il est écrit "8955".

Est-ce que cette erreur peut me permettre de contester ce PV, étant donné qu'il ne s'agisse pas de mon immatriculation sur la carte de paiement???

Merci par avance. Sincères salutations icon_smile


kirlian1
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 21 août 2005 
Messages: 10010
Publié le 19 octobre 2009 - #882326 - Re: Contravention pour stationnement erronée... Contestation?
Voir le profil de kirlian1

      Droiyan a écrit:

Bonjour à tous!!

Je me suis retrouvé avec un PV sur mon pare-brise. La petite histoire: Je me suis garé sur un parking pour la nuit sans voir qu'il y avait une petite foire de campagne le lendemain, et ce, tous les deuxièmes mardis du mois.
Rien d'exceptionnel jusque là, mis à part une petite erreur dans la contravention...

http://www.auto-evasion.com/forums/img/ … 010175.JPG

Vous pourrez constater que le numéro d'immatriculation dans l'encadré 1 est "8954". Or, sur le deuxième volet, il est écrit "8955".

Est-ce que cette erreur peut me permettre de contester ce PV, étant donné qu'il ne s'agisse pas de mon immatriculation sur la carte de paiement???

Merci par avance. Sincères salutations icon_smile

Bonsoir
si l'immat  correcte est celle de  l'avis de contravention, vous êtes dans le cas le plus défavorable !


JPAL
VIP
Hors ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10775 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 19 octobre 2009 - #882332 - Re: Contravention pour stationnement erronée... Contestation?
Voir le profil de JPAL

Bonsoir

Aucune chance.
Seul le 3° volet qui constitue le vrai PV fait foi. Et sur ce 3° volet l'immatriculation est la bonne (8955)

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

chari
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 30 octobre 2005 
Messages: 4425
Publié le 20 octobre 2009 - #882470 - Re: Contravention pour stationnement erronée... Contestation?
Voir le profil de chari

Bonjour
Oui , c'est étonnant de voir le nombre de bagnoles autour des facs ; mais peut-être que de plus en plus d'étudiants habitent chez papa maman pour économiser le prix de la chambre ; pourtant les transports en commun existent et ils (elles ) ont des jambes , jeunes en plus ; et puis , c'est connu , l'essence n'est pas encore assez chère ! 3 km à pied chaque jour pour aller en cours , en fac , mais c'est vrai que c'était dans les années 70 ...


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto