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Bonjour à tous,
Suite à la vente de mon véhicule je souhaitais en racheter un, j'ai donc été chez un concessionnaire ou j'ai signé un bon de commande (achat comptant) et laissé un chèque d'acompte de 1000€. Le truc c'est que je n'ai pas pu disposer de la totalité de la somme par chèque de banque (demandé par le vendeur) et que du coup j'ai du annulé l'achat du véhicule. Ils m'ont donc encaissé le chèque mais est ce que je risque autre chose? Merci pour vos réponses.
bonjour,
il vous faut regarder sur votre bon de commande si ce sont des arrhes ou un acompte.
les arbres sont perdus et le contrat entre vous et le vendeur est rompu, un acompte c'est une avance sur la somme donc il peut vous forcer à acheter le véhicule.
en l'absence de mention arrhes ou accompte, il est considéré que ce sont des arrhes.
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J'ai regardé mon bon de commande et il est indiqué que c'est un acompte, de toute façon il m'a encaissé le chèque déjà.
Peux-t-il m'attaquer en justice pour me demander des domages et intéret même si il a encaissé 1000€ et que je ne peux pas acheter le véhicule vu que je n'ai pas la somme nécessaire? Ca me fait un peu fliper. Merci
didounette31 a écrit:
Peux-t-il m'attaquer en justice pour me demander des domages et intéret même si il a encaissé 1000€ et que je ne peux pas acheter le véhicule vu que je n'ai pas la somme nécessaire? Ca me fait un peu fliper. Merci
re,
si c'est bien écrit clairement que c'est un acompte... oui il peut vous obliger d'acheter ce véhicule même si vous n'ayez pas l'argent, vu que vous vous êtes engagé à l'acheter c'est que vous êtes censé l'avoir 
très souvent le vendeur préfère encaisser l'argent et simplement revendre à quelqu'un d'autre, cela lui fait de l'argent vite gagné et sans effort.
Dernière modification par daniel303 (14-10-2009 14:09:44)
daniel303 a écrit:
très souvent le vendeur préfère encaisser l'argent et simplement revendre à quelqu'un d'autre, cela lui fait de l'argent vite gagné et sans effort.
Bonjour,
Il transforme donc l'acompte en arrhes.
S'il en reste là, c'est effectivement la meilleure solution pour tous.
Pour lui comme pour l'acheteur.
"vite gagné et sans effort" : plus ou moins. En ayant bloqué la voiture, il a peut-etre perdu un autre acheteur, le financier reste immobilisé...
Dernière modification par zadene (14-10-2009 14:19:10)
merci à tous pour vos réponse il m'a envoyé un recommandé je vais aller le chercher se soir je verrais bien ce qu'il me veut.
Lorsque j'ai téléphoné pour leur expliquer le commercial m'a dit que j'avais un an pour acheter un véhicule chez eux sinon il encaissait le chèque d'acompte sauf que deux jours aprés le chèque été encaissé, je leur ai également réglé le pret du véhicule mais ils m'ont rien dis de plus j'espère donc que l'affaire n'ira pas plus loin car je n'ai pas la totalité de la somme pour lui payer le véhicule d'autant plus qu'il l'a remis en vente.
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Bonjour,
puisque c'est un acompte, il peut effectivement vous demander des "dommages et intérets".
Mais je vous rassure, cette règle est très peu appliqué surtout sur de l'occasion.
Sur le neuf c'est different car le véhicule commandé peut etre TRES spécifique et difficile à revendre. Là le véhicule est déjà sur son parc, donc ....
Lorsque j'ai téléphoné pour leur expliquer le commercial m'a dit que j'avais un an pour acheter un véhicule chez eux sinon il encaissait le chèque d'acompte
Ce qui signifie pas qu'il n'encaisse pas l'acompte, mais que celui ci sera "conservé" si vous recommandé un véhicule chez lui, il viendra en déduction. Pratique très courante pour dire "vous voyez, je vous laisse une chance, je ne suis pas un escroc".
Cordialement
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