Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

28-06-2005 09:34:13 - AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

martin22: Apprenti pilote

AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

Bonjour on m'a retirer mon permis c 'est le première fois et he comprends rien ....
a l'issus des 72h de rétention qui precede une suspension administrative je n'ai toujours pas recu de notification justement de cette suspension administrative ...
Est ce que cela veux dire que je peux récupérer mon permis parce que je n'ai pas de suspension administrative justement et donc je pe reconduire en attendant une suspension apres le jugement du tribunal en septembre ???

merci à vous et bonne route, soyez prudent ...

martin

Liens complémentaires

28-06-2005 10:10:28 - AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

pippo: Pilote confirmé

Re: AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????


Oui tu peux récupérer ton PC si le procureur n'a rien fait tu y es pour rien, tu as le droit de reconduire jusqu'au jugement du tribunal. Il faut que tu récupère ton PC avant bien entendu !

28-06-2005 10:56:14 - AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

martin22: Apprenti pilote

Re: AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????


Le délais de reception de la lettre de notification de suspension est de cmbien ???? la les 72h se sont terminées VENDRedi , on est mardi c un peu tot ptetre ???

martin

28-06-2005 16:48:41 - AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

LUMAIS: Apprenti conducteur

Re: AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

Pippo a raison.
Lorsque ton permis est retiré ces pour une periode de 72 heures c'est une rétention administrative. Durant ce delais l'agent voit avec la prefecture le delais de que tu auras de suspension pour un delais variable suivant ton infraction.
Dans ces 72 heures tu aurais du te faire convoquer par l'agent qui t'as verbalisé pour te notifier le temps de suspension.
Passé ce delai tu peux recuperer ton permis et conduire.

30-06-2005 13:00:43 - AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????

zerbib: Apprenti conducteur

Re: AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????


je ne suis pas tout a fait d'accord le delai de 72h cours pour l'execution de l'arreté. C'est a dire que meme si tu ne l'as pas encore reçu peut etr est il dans les voies postales. Je sui suspendu actuelemen pour les meme raison + de 60km/h. le prefet a signé l'arreté le jour meme de l'infraction mais je l'ai reçu bien aprè le delai de 72h (au bout de 5 jours exactement). Bon courage

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????"

	AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????			probléme de démarrage avec mon coupé bmw e36 318is
	Ma clio s'eteint des que je freine aidez moi g suis une fill			Mazda 626 (1998)
	communiquation avec l'administration du site			Je tourne la clé et rien ne se passe! Aidez moi svp!
	pb clim laguna I			plus rien sous le champignon
	panne burgman 400 aidez moi!!!			Décharge anormal de la batterie de mon audi 80 td
	mon kangoo ne veux plus demarrer			probleme aidez moi
	ma kangoo ne se ferme pas			Aidez moi vite pr mon rocket

	voyant préchauffage bougies			revue technique ford fiesta 87
	Ou passé lé cable d'Alim ampli(Opel astraG)??Aidez moi SVP			equipement electrique golf 1 gti 16
	Renault espace diesel de 2001 ne demarre pas			aide pour amende forfaitaire majorée
	verbalisation sur place handicapé			photo
	aidez moi			alimentation éléctrique
	AIDEZ MOI POUR MON SCOOTER²²			Carburateur Ford Mondeo
	Vitesse ne passe plus, pédale d'embrayage ne remonte pas			clignotants
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet