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Bonjour (ou devrais-je dire bonsoir :p)
Apres avoir demandé une copie de mon PV suite a un 'grand excès de vitesse' je me suis appercu de 2 choses qui, vous me direz si j'ai tord ou pas, me semblent 'bizarres'
C'etait 2 'APJ' qui ont rempli le PV, or j'ai cru entendre qu'il devait y avoir forcément y avoir un 'OPJ' afin de valider leurs pv, est-ce exact ?
De plus le radar a été vérifié un il à un tout petit peu moins d'un an mais celui-ci n'a apparament pas été essayé avant sa mise en service le jour de mon infraction.
Est-il possible de contester ce pv sur la forme, en sachant que j'avais reconnu l'infraction sur le moment... mais que c'etait aussi un peu sous la pression du gendarme.
Avis a toutes les personnes susceptibles de me faire la morale sur cette vitesse excessive, j'y'ai déja repondu ici.
Aidez moi SVP Très grand exces de vitesse ai-je un recours ?
Merci d'avance a vous tous pour toutes les informations que vous pourriez m'apporter.
- Message classé dans : Excés de vitesse
Mickael F.
(association eKyNoX.net)
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Bonsoir,
Pour ce qui est de la présence de deux APJ il n'y a rien à redire, jamais il n'a été prévu la présence d'un ');" onmouseout="cache();">OPJ pour constater une contravention.
Le fait que le radar n'ait pas été testé n'est pas, pour la Cour de cassation, une cause de nullité du PV. Cependant, certains tribunaux ne tiennent pas compte de cette décision jurisprudentielle et relaxent lorsque cet essai n'est pas mentionné.
Ben oui... rageant , hein ?
"Cour de Cassation
Chambre criminelle
Audience publique du 10 novembre 2004 Rejet
N° de pourvoi : 04-82169
Inédit
que s'agissant de l'essai préalable avant usage, un tel contrôle n'est pas prévu aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 7 janvier 1991 relatif à la construction, au contrôle et aux modalités techniques d'utilisation des cinémomètres de contrôle routier, pris en application du décret du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure, et du code de la route et, dès lors que la vérification annuelle du cinémomètre utilisé, prévu par ces textes, a eu lieu le 27 février 2001, dans l'année précédent le contrôle, la vitesse constitutive de l'infraction a été lue dans un appareil dont les conditions d'utilisation étaient régulières et le jugement déféré sera donc confirmé en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité invoqué ; (arrêt p. 8 1) ;"
Bien distinguer l'essai avant usage de la vérification annuelle, qui, elle, doit avoir été effectuée et notée sur le PV.
Bien tenté... bon courage pour l'amende....
Cleyo
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