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Bonjour,
J'ai eu un PV (cat. 1 = 11€) dans la rue ou je travaille (qui est dans une zone bénéficiant d'un tarif "résident"). D'habitude l'agent passe nous voir en demandant de mettre une piece (il fait le tarif résident en quelque sorte), mais il a changé et le nouveau est "un peu" moins sympa...
J'ai lu quelque part dans que dans les zones avec un tarif "résidents", il y aurait un recours :
L'arrêté municipal qui instaure un tarif préférentiel au profit des des personnes disposant d'un logement dans les zones de stationnement payant est illégal. Il "instaure une préférence communale contraire à la loi républicaine". Il crée en outre une discrimination envers les personnes travaillant dans les lieux situés sur ces mêmes zones. En conséquence, la personne poursuivie pour non paiement du stationnement doit être relaxée pour les infractions commises dans les zones litigieuses.
CA Grenoble. Chbr.Correct., 28-4-1999, JCP 2000, IV, 1571
Est-ce vrai ?
Pour moi c très important : je bosse en plein milieu d'une zone courte durée, donc soit je dois me garer loin (alors que je dois décharger pas mal de choses au bureau) soit je paie 15 à 20 € de stationnement par jour (en me déplaçant toutes les 2 heures !)
Je l'ai un peu mauvaise par rapport aux résidents qui payent moins de 1 euro pour la journée entière...
merci de vos réponses.
Alexandre, Montpellier.
- Message classé dans : Stationnement
Il est normal d'avoir un tarif résidenciel 
Les gens paient des impots locaux et foncier ...
A mon avis cette faveur est tout a fait justifié et réglementaire, il est dommage que les travailleurs de cette zone n'en bénificie pas 
Je suis tout a fait d'accord avec toi. (j'ai d'ailleurs bénéficié d'un tarif résidentiel pendant plusieurs années) La ou c'est un peu inadmissible, c'est que les petites entreprises (qui payent taxes et impots au même titre que les riverains) n'aient pas accès à ce tarif (snas dépasser un certain nombre de véhicule bien sur !)
Bonjour à tous
Je travaille dans une commune où le tarif résident existe 1€/jour ou 0.50 par demi journée.
Il y a également un tarif commerçant pour les entreprises de la commune
Mais ne pas bénéficier de ces tarifs revient quand même cher à la fin du mois, venir travailler en voiture est devenu un luxe.
Je travaille dans ce domaine si vous avez des questions sur le stationnement et/ou sa réglementation n'hésitez pas à me le demander je vous répondrai. Vous pouvez consulter ce site qui en dit long sur le stationnement : http://www.jurixt.com/droit/pv01.htm
Merci
J'ai aussi le même problème que le votre, j'ai un Renault 21 Diesel Turbo, j'ai changé 3 fois de la batterie neuve et aussi alternateur, je n'ai aucun problème début de quelques jours, mais ce qui m'est arrivé est quand j'éteins le moteur, ma batterie est déchargée complètement au bout de 3 heures, plus rien, pas de voyant de tableau de bord. J'ai essayé de trouver le problème pièce par pièce, débrancher le relais pré-chauffage, débrancher le pompe à l'eau, vérifier tout type de lumière, dégagé l'alarme, enlever le auto radio. Toujour pareil, le problème est toujours là. La seule qui reste à vérifier est l'alternateur ( partie de régulateur ) et le démarreur ( que je ne pense pas la cause possible ).
Si vous avez trouvé le problème similaire que le mien, voulez-vous m'informer et je vous en remercie vivement !
KP
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